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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
31 déc. 1927

Décision n° 66-373-1927 Affectation.

n° 66-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
31 déc. 1927

Décision n° 67-373-1927 31/12/1927

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
31 déc. 1927

Décision n° 68-373-1927 31/12/1927

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
31 déc. 1927

Décision n° 69-373-1927 Promotion.

n° 69-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
31 déc. 1927

Décision n° 43-373-1927 autorisant le retrait de la Caisse de réserve de deux obligations de l’emprunt de Madagascar ne. 19988 et 15989 amorties.

n° 43-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
31 déc. 1927

Décision n° 97-373-1927 Secours.

n° 97-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décret
31 déc. 1927

Décret n° 78-371-1927 Distinctions honorifiques.

n° 78-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
31 déc. 1927

Arrêté n° 42-373-1927 autorisant Mme Ari, épouse Muller, à construire à ses frais el à occuper un trottoir pour les usages de son commerce.

n° 42-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
31 déc. 1927

Décision n° 83-373-1927 Licenciement.

n° 83-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Arrêté
29 déc. 1927

Arrêté de Promulgation n° 11-373-1927 portant prorogation pour une période de deux mots, à compter du 21 décembre 1927, du privilège de la Banque de l’Indochine.

n° 11-373-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
28 déc. 1927

Décision n° 87-373-1927 Libération.

n° 87-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
28 déc. 1927

Décision n° 81-373-1927 Licenciement.

n° 81-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Arrêté
27 déc. 1927

Arrêté de Promulgation n° 07-373-1927 ratifiant pour l’ensemble de nos colonies les actes de la conférence télégraphique de Paris, approuvée par la lot du 16 août 1927.

n° 07-373-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 373 du 31/12/1927
Arrêté
27 déc. 1927

Arrêté de Promulgation n° 09-373-1927 modifiant le décret du 22 janvier 1921 relatif au concours pour l’admission au stage de Ecole coloniale.

n° 09-373-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 373 du 31/12/1927
Arrêté
27 déc. 1927

Arrêté de Promulgation n° 05-373-1927 modifiant le décret du 2 mars 1910 portant règlement sur la solde du personnel colonial.

n° 05-373-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
27 déc. 1927

Décision n° 101-373-1927 Divers.

n° 101-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
27 déc. 1927

Décision n° 102-373-1927 Divers.

n° 102-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Arrêté
27 déc. 1927

Arrêté n° 35-373-1927 désignant les membres du conseil de défense de la Côte française des Somalis.

n° 35-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
24 déc. 1927

Décision n° 86-373-1927 Congé.

n° 86-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
24 déc. 1927

Décision n° 34-373-1927 nommant une commission de classement, prévue par l’article 22 du décret du 6 août 1921, portant organisation du personnel des trésoreries coloniales.

n° 34-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
23 déc. 1927

Décision n° 100-373-1927 Divers.

n° 100-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décision
23 déc. 1927

Décision n° 85-373-1927 Congé.

n° 85-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Arrêté
23 déc. 1927

Arrêté n° 33-373-1927 portant convocation des membres de la commission de classement chargée d’établir le tableau d’avancement du premier semestre 1928.

n° 33-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
Décret
23 déc. 1927

Décret n° 3-363-1927 Déplacements en France du personnel colonial.

n° 3-363-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 363 du 01/02/1927
Décision
23 déc. 1927

Décision n° 57-373-1927 Mutation.

n° 57-373-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 373 du 31/12/1927
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