Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 66-373-1927 Affectation.
Décision n° 67-373-1927 31/12/1927
Décision n° 68-373-1927 31/12/1927
Décision n° 69-373-1927 Promotion.
Décision n° 43-373-1927 autorisant le retrait de la Caisse de réserve de deux obligations de l’emprunt de Madagascar ne. 19988 et 15989 amorties.
Décision n° 97-373-1927 Secours.
Décret n° 78-371-1927 Distinctions honorifiques.
Arrêté n° 42-373-1927 autorisant Mme Ari, épouse Muller, à construire à ses frais el à occuper un trottoir pour les usages de son commerce.
Décision n° 83-373-1927 Licenciement.
Arrêté de Promulgation n° 11-373-1927 portant prorogation pour une période de deux mots, à compter du 21 décembre 1927, du privilège de la Banque de l’Indochine.
Décision n° 87-373-1927 Libération.
Décision n° 81-373-1927 Licenciement.
Arrêté de Promulgation n° 07-373-1927 ratifiant pour l’ensemble de nos colonies les actes de la conférence télégraphique de Paris, approuvée par la lot du 16 août 1927.
Arrêté de Promulgation n° 09-373-1927 modifiant le décret du 22 janvier 1921 relatif au concours pour l’admission au stage de Ecole coloniale.
Arrêté de Promulgation n° 05-373-1927 modifiant le décret du 2 mars 1910 portant règlement sur la solde du personnel colonial.
Décision n° 101-373-1927 Divers.
Décision n° 102-373-1927 Divers.
Arrêté n° 35-373-1927 désignant les membres du conseil de défense de la Côte française des Somalis.
Décision n° 86-373-1927 Congé.
Décision n° 34-373-1927 nommant une commission de classement, prévue par l’article 22 du décret du 6 août 1921, portant organisation du personnel des trésoreries coloniales.
Décision n° 100-373-1927 Divers.
Décision n° 85-373-1927 Congé.
Arrêté n° 33-373-1927 portant convocation des membres de la commission de classement chargée d’établir le tableau d’avancement du premier semestre 1928.
Décret n° 3-363-1927 Déplacements en France du personnel colonial.
Décision n° 57-373-1927 Mutation.