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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
5 nov. 1925

Décision n° 56-348-1925 Congé.

n° 56-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
5 nov. 1925

Arrêté n° 15-348-1925 fixant la date d’application de l’arrêté du 3 août 1925 modifiant Les droits perçus pour la délivrance des certificats sanitaires.

n° 15-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
3 nov. 1925

Décision n° 39-348-1925 Nomination.

n° 39-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
3 nov. 1925

Décision n° 14-348-1925 désignant M. Allys, administrateur des colonies, pour représenter l’Administration Caux opérations de bornage des immeubles à immatriculer.

n° 14-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
30 oct. 1925

Arrêté n° 09-347-1925 promulguant le décret du 3 août 1924 relatif au recrutement du personnel de la magistrature coloniale,

n° 09-347-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 347 du 31/10/1925
Arrêté
30 oct. 1925

Arrêté n° 05-347-1925 promulgnant les décrets suivants ; décret relatif à l’attribution au personnel militaire à la charge du Département des colonies, de relèvements sur les indemnités pour charges de famille; décret relatif à l’attribution au personnel mililaire en service aux colonies d’une majoration à Vl’indemnité de résidence; décret modifiant les conditions d’attribution de l’’indemnité pour charges de famille au personnel militaire relevant du Département des colonies.

n° 05-347-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 347 du 31/10/1925
Décret
30 oct. 1925

Décret n° 6-338-1925 A LA CONVENTION DU 8 MARS 1909 RELATIVE A LA CONCESSION DU CHEMIN DE FER DE DJIBOUTI A ADDIS-ABEBA.

n° 6-338-1925 A LAActes du Pouvoir CentralColonialn° 338 du 31/01/1925
Décision
30 oct. 1925

Décision n° 47-347-1925 Permissions.

n° 47-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Arrêté
30 oct. 1925

Arrêté n° 20-347-1925 attribuant un acompte aux fonctionnaires el agents civils européens des cadres locaux de la colonie.

n° 20-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
29 oct. 1925

Décision n° 37-347-1925 affectations

n° 37-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Arrêté
27 oct. 1925

Arrêté n° 16-347-1925 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif pour le pétrole et la benzine à The Arabian Trading C° Limited,

n° 16-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Arrêté
27 oct. 1925

Arrêté n° 17-347-1925 accordant au sieur Alhanase Rhigas la concession en toute propriété du terrain immatriculé sous le n° 52 du livre foncier de la colonie.

n° 17-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Arrêté
27 oct. 1925

Arrêté n° 19-347-1925 organisant la vérification des poids et mesures,

n° 19-347-1925Présidence du Conseil de GouvernementColonialn° 347 du 31/10/1925
Arrêté
27 oct. 1925

Arrêté n° 18-347-1925 accordant au sieur Mohamed Mockbel Souedi, la concession en toute propriété du terrain immalriculé sous le n°53 ce Tinre fancier de la colonie.

n° 18-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décret
26 oct. 1925

Décret n° 08-348-1925 Régime financier des colonies.

n° 08-348-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
26 oct. 1925

Décision n° 46-347-1925 Congés.

n° 46-347-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
24 oct. 1925

Décision n° 45-347-1927 Congés.

n° 45-347-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décret
23 oct. 1925

Décret n° 10-348-1925 Attribution d’indemnité de première mise d’équipement.

n° 10-348-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
23 oct. 1925

Décision n° 40-347-1925 Licenciements

n° 40-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
23 oct. 1925

Décision n° 41-347-1925 Licenciements

n° 41-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
23 oct. 1925

Décision n° 36-347-1925 Nomination

n° 36-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
23 oct. 1925

Décision n° 35-347-1925 Nomination

n° 35-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décret
23 oct. 1925

Décret n° 06-348-1925 Solde et allocations assessoises du personnel colonial.

n° 06-348-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
19 oct. 1925

Décision n° 44-347-1925 Congés.

n° 44-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
16 oct. 1925

Décision n° 52-347-1925 allocations

n° 52-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
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