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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
4 avr. 1925

Décision n° 56-341-1925 Divers.

n° 56-341-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 341 du 30/04/1925
Décret
2 avr. 1925

Décret n° 5-342-1925 Trésoreries coloniales.

n° 5-342-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
2 avr. 1925

Décision n° 3-354-1925 relative au dépôt de transition et à la section de recrutement de Djibouti.

n° 3-354-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
1 avr. 1925

Arrêté de Promulgation n° 02-341-1925 portant réorganisation du Conseil d’administration de la Côte française des Somalis.

n° 02-341-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 341 du 30/04/1925
Arrêté
31 mars 1925

Arrêté n° n°34 arrêté du 31 mars 1925 fixant à 3,70 l’équivalent du franc or applicable aux taxe télégraphiques.

n°34Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Décret
31 mars 1925

Décret n° 4-346-1925 Organisation du travail à bord des navires affectés à la navigation maritime.

n° 4-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
30 mars 1925

Décision n° n°6 Libération conditionnelle.

n°6Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
28 mars 1925

Arrêté n° n°39 Arrêté du 28 mars 1825 accordant à la compagne de l’Afrique orientale la concession en toute propriété du lot de terrain sis à Boulaos el immatriculé au livre foncier de la colonie sous le n° 49…

n°39Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Circulaire
28 mars 1925

Circulaire n° 13-341-1925 Pièces à fournir sur timbre pour les pensions civiles.

n° 13-341-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 341 du 30/04/1925
Décision
28 mars 1925

Décision n° n°33 mutations

n°33Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
28 mars 1925

Arrêté n° n°40 Arrté du 28 mars 1925 accordant ou sieur Haimoudi Hamed la concession en toute propriété dun lof de terram sis au pla teau de Djibouti et immatriculée au foncier de la coionie sous le n° 46,,….

n°40Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
28 mars 1925

Arrêté n° n°38 arrêté du 28 mars 1925 accordant ait sieur G-M. Mohamedally la concession en toute propriété du lot de terrain sis au plateau de Djibouti et immatriculé au livre foncier de la colonie sous le n° 50.

n°38Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
28 mars 1925

Arrêté n° n°35 Arrêté du 28 mars 1935 portant régularisation des limites du 16t n° 319 du plateau du Serpent.

n°35Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
28 mars 1925

Décision n° n°15 Permissions,

n°15Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
28 mars 1925

Arrêté n° n°37 Arrête du 24 mars 1925 accordant alu sieur G.-M, Mohamed Ally la concession en toute propriété du lot de terrain sis au plateau de Djibouti et immatriculé au livre foncier de la colonie sous le n° 51.

n°37Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
28 mars 1925

Arrêté n° n°41 arrêté du 28 mars 1925 accordant un permis d’occupation provisoire dune parcelle de terrain du jardin du gouvernaient local à ambouli.

n°41Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
28 mars 1925

Arrêté n° n°36 Arrêté du 28 mars 1925 portant remboursement de droit perçus en trop.

n°36Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Arrêté
26 mars 1925

Arrêté n° n°53 Arrêté du 26 mars 1925 promulguant

n°53Actes du Pouvoir CentralColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
25 mars 1925

Décision n° n°32 mutations

n°32Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
25 mars 1925

Décision n° n°13 Conges,

n°13Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
25 mars 1925

Décision n° n°14 Conges,

n°14Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
24 mars 1925

Décision n° n°12 Permissions,

n°12Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
24 mars 1925

Décision n° n°31 mutations

n°31Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
24 mars 1925

Décision n° n°11 Permissions

n°11Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
Décision
24 mars 1925

Décision n° n°30 nomination

n°30Actes du Pouvoir LocalColonialn° 340 du 31/03/1925
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