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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
14 oct. 1924

Arrêté n° 8-335-1924 nommant des membres ad-hoc du Conseil d’administration.

n° 8-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Arrêté
14 oct. 1924

Arrêté n° 11-335-1924 portant approbation du premier rôle supplémentaire des patentes de 1er catégorie pour l’année 1924.

n° 11-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Arrêté
14 oct. 1924

Arrêté n° 10-335-1924 confiant au receveur de l’enregistrement la perception des amendes et frais de justice.

n° 10-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Arrêté
14 oct. 1924

Arrêté n° 9-335-1924 portant modification de l’arrêté du 6 septembre 1920 sur le recrutement des chauffeurs indigènes engagés sur les navires de commerce.

n° 9-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Décision
13 oct. 1924

Décision n° 28-335-1924 permissions.

n° 28-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Décret
11 oct. 1924

Décret n° 2-336-1924 Monsieur le Président,

n° 2-336-1924Actes du Pouvoir CentralColonialn° 336 du 30/11/1924
Décision
10 oct. 1924

Décision n° 18-335-1924 rapportant cette du 5 mai 1919 accordant la gratuité des voyages en chemin de fer aux fonctionnaires et à leur famille se rendant en changement d’air à Dirré-Daoua ou au kilomètre 90.

n° 18-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Décision
8 oct. 1924

Décision n° 27-335-1924 permissions.

n° 27-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Arrêté
8 oct. 1924

Arrêté n° 1-335-1924 portant promulgation du décret du 18 septembre 1924 modifiant l’article 211 du décret du 30 décembre 1912 sur le régime financier des colonies.

n° 1-335-1924Actes du Pouvoir CentralColonialn° 335 du 31/10/1924
Arrêté
8 oct. 1924

Arrêté n° 2-335-1924 promulguant le décret du 2 septembre 1924 portant règlement d’administration publique en vue de l’exécution des dispositions de la loi du 14 avril 1924 sus la réforme des pensions civiles et militaires.

n° 2-335-1924Actes du Pouvoir CentralColonialn° 335 du 31/10/1924
Arrêté
7 oct. 1924

Arrêté n° 7-335-1924 prescrivant certaines mesures préventives contre la rage.

n° 7-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Décision
4 oct. 1924

Décision n° 21-335-1924 Nominations

n° 21-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Décision
1 oct. 1924

Décision n° 19-335-1924 Nominations

n° 19-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Arrêté
1 oct. 1924

Arrêté n° 6-335-1924 stabilisant le taux du thaler à payer aux fonctionnaires et agents en service à la Côte des Somalis.

n° 6-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Décision
1 oct. 1924

Décision n° 20-335-1924 Nominations

n° 20-335-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 335 du 31/10/1924
Décision
30 sept. 1924

Décision n° 5-335-1924 Nominations

n° 5-335-1924Actes du Pouvoir CentralColonialn° 335 du 31/10/1924
Décision
27 sept. 1924

Décision n° 26-334-1924 Mutation.

n° 26-334-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 334 du 30/09/1924
Arrêté
27 sept. 1924

Arrêté n° 17-337-1924 créant de nouvelles dispositions pour la perception des lares sur les marchandises à l’entrée et à la sortie ou consommées dans la colonie et instituant une commission chargée de la révision des mercuriales officielles.

n° 17-337-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 337 du 30/12/1924
Arrêté
27 sept. 1924

Arrêté n° 17-334-1924 réglant le droit d’encombrement momentané des places et voies publiques.

n° 17-334-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 334 du 30/09/1924
Décision
27 sept. 1924

Décision n° 24-334-1924 Nomination.

n° 24-334-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 334 du 30/09/1924
Décision
27 sept. 1924

Décision n° 19-334-1924 fixant les heures de bureau et les jours d’audience du Gouverneur.

n° 19-334-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 334 du 30/09/1924
Arrêté
27 sept. 1924

Arrêté n° 18-334-1924 accordant une remise d’impôt foncier à la femme Aoueisse Gouled.

n° 18-334-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 334 du 30/09/1924
Arrêté
27 sept. 1924

Arrêté n° 16-334-1924 portant remboursement de droits en trop-perçus.

n° 16-334-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 334 du 30/09/1924
Décision
26 sept. 1924

Décision n° 28-334-1924 Congé.

n° 28-334-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 334 du 30/09/1924
Arrêté
26 sept. 1924

Arrêté de Promulgation n° 08-334-1924 portant classement de la station thermale de Bagnoles-de-l’Orne.

n° 08-334-1924Actes du Pouvoir CentralColonialn° 334 du 30/09/1924
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