Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécret n° 14-291-1921 12 janvier 1921
Décret n° 17-291-1921 nomination
Décret n° 11-291-1921 12 janvier 1921
Décret n° 16-291-1921 12 janvier 1921
Décret n° 13-291-1921 12 janvier 1921
Décision n° 63-291-1921 Décisions diverses
Décision n° 62-291-1921 Décisions diverses
Décision n° 52-291-1921 AFFECTATIONS
Circulaire n° 44-291-1921 relative à la participation de la Colonie à l’exposition nationale coloniale de Marseille en 1922.
Décision n° 56-291-1921 Licenciements,
Décision n° 61-291-1921 Décisions diverses
Décret n° 06-291-1921 8 janvier 1921
Décision n° 66-291-1921 Décisions diverses
Arrêté n° 28-291-1921 autorisant le remboursement des conditionnements déposés au trésor pour cent d’armes et de munitions.
Arrêté n° 26-291-1921 accordant au nommé Salem Mouti la concession provisoire d’une ruelle située entre ses deux immeubles du quartier de l’ancien abatoire.
Décision n° 45-291-1921 nomination
Arrêté n° 25-291-1921 fixant sur de nouvelle base la hiérarchie et le traitement du personnel du cadre local du secrétariat générale de la cote française des somalis.
Décision n° 51-291-1921 mutation
Arrêté n° 27-291-1921 accordant à M. A. Rhigas la concession provisoire de deux bandes de terrain situées en bordure des lots n° 53 ot 34 réunis.
Arrêté n° 24-291-1921 déterminant a la Côte Française des Somalis le taux des rations de vivres el jourrage à compter du 4° janvier 1921
Décision n° 50-291-1921 mutation
Arrêté n° 22-291-1921 prescrivant le ressèment à la caisse des dépôts et consignations des dépôts de garantie exigés des immigrants.
Décision n° 55-291-1921 Augmentations de solde.
Arrêté n° 44-290-1920 modifiant l’article 8, de l’arrêté du 17 août 1914 sur les droits de chancellerie.
Arrêté n° 42-290-1920 prorogeant l’exercice 1920 jusqu’au 28 février 1921 pour permettre d’achever le plan de campagne.