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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décret
10 sept. 1920

Décret n° 28-288-1920 le 10 septembre 1920,

n° 28-288-1920 le 10Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décret
10 sept. 1920

Décret n° 10-288-1920 le 10 septembre 1920,

n° 10-288-1920 le 10Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décret
10 sept. 1920

Décret n° 26-288-1920 le 10 septembre 1920,

n° 26-288-1920 le 10Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
8 sept. 1920

Décision n° 29-287-1920 Nomination.

n° 29-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
8 sept. 1920

Arrêté de Promulgation n° 05-287-1920 rendant applicable aux colonies le décret du 2 mars 1919 concernant les services extérieurs de l’administration des douanes.

n° 05-287-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
6 sept. 1920

Arrêté n° 22-287-1920 portant inscription d’une rubrique spéciale au chap. 9, art. 3 du budget local exercice 1920.

n° 22-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
6 sept. 1920

Arrêté n° 21-287-1920 réglementant l’émigration et le recrutement des chauffeurs indigènes engagés sur les navires de commerces.

n° 21-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
6 sept. 1920

Arrêté n° 20-287-1920 autorisant la Chambre de commerce à mettre en Circulation une somme de 30.000 frs en pièces métalliques.

n° 20-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décret
5 sept. 1920

Décret n° 4-288-1920 Monsieur le Président,

n° 4-288-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décret
5 sept. 1920

Décret n° 24-288-1920 le 5 septembre 1920,

n° 24-288-1920 le 5Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décret
4 sept. 1920

Décret n° 7-288-1920 le 4 septembre 1920,

n° 7-288-1920 le 4Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
3 sept. 1920

Décision n° 38-287-1920 Démission.

n° 38-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décision
3 sept. 1920

Décision n° 28-287-1920 Nomination.

n° 28-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
2 sept. 1920

Arrêté n° 19-287-1920 nommant M. Bon, agent de la maison Riès et ses fils, membre ad hoc du Conseil d’administration pour la la séance du 6 septembre 1920.

n° 19-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décret
2 sept. 1920

Décret n° 18-288-1920 le 2 septembre 1920.

n° 18-288-1920 le 2Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
1 sept. 1920

Décision n° 37-287-1920 Licenciement.

n° 37-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décision
1 sept. 1920

Décision n° 34-287-1920 Mutation.

n° 34-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
1 sept. 1920

Arrêté de Promulgation n° 03-287-1920 rendant obligatoire dans l’exécution des travaux relevant du ministère des colonies et des Gouvernements des colonies, les standardisations adoptées par la commission permanente de standardisation.

n° 03-287-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 287 du 30/09/1920
Décision
31 août 1920

Décision n° 36-286-1920 Démissions.

n° 36-286-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 286 du 30/08/1920
Décision
31 août 1920

Décision n° 29-286-1920 mutations

n° 29-286-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 286 du 30/08/1920
Décision
31 août 1920

Décision n° 35-286-1920 Démissions.

n° 35-286-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 286 du 30/08/1920
Décision
31 août 1920

Décision n° 28-286-1920 mutations

n° 28-286-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 286 du 30/08/1920
Décision
30 août 1920

Décision n° 23-286-1920 Nomination

n° 23-286-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 286 du 30/08/1920
Arrêté
30 août 1920

Arrêté n° 10-286-1920 promulguant la loi du 22 novembre 1918 relative aux droits et obligations des démobilisés et de leurs patrons.

n° 10-286-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 286 du 30/08/1920
Décision
27 août 1920

Décision n° 38-286-1920 suspension de solde.

n° 38-286-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 286 du 30/08/1920
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