Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécret n° 28-288-1920 le 10 septembre 1920,
Décret n° 10-288-1920 le 10 septembre 1920,
Décret n° 26-288-1920 le 10 septembre 1920,
Décision n° 29-287-1920 Nomination.
Arrêté de Promulgation n° 05-287-1920 rendant applicable aux colonies le décret du 2 mars 1919 concernant les services extérieurs de l’administration des douanes.
Arrêté n° 22-287-1920 portant inscription d’une rubrique spéciale au chap. 9, art. 3 du budget local exercice 1920.
Arrêté n° 21-287-1920 réglementant l’émigration et le recrutement des chauffeurs indigènes engagés sur les navires de commerces.
Arrêté n° 20-287-1920 autorisant la Chambre de commerce à mettre en Circulation une somme de 30.000 frs en pièces métalliques.
Décret n° 4-288-1920 Monsieur le Président,
Décret n° 24-288-1920 le 5 septembre 1920,
Décret n° 7-288-1920 le 4 septembre 1920,
Décision n° 38-287-1920 Démission.
Décision n° 28-287-1920 Nomination.
Arrêté n° 19-287-1920 nommant M. Bon, agent de la maison Riès et ses fils, membre ad hoc du Conseil d’administration pour la la séance du 6 septembre 1920.
Décret n° 18-288-1920 le 2 septembre 1920.
Décision n° 37-287-1920 Licenciement.
Décision n° 34-287-1920 Mutation.
Arrêté de Promulgation n° 03-287-1920 rendant obligatoire dans l’exécution des travaux relevant du ministère des colonies et des Gouvernements des colonies, les standardisations adoptées par la commission permanente de standardisation.
Décision n° 36-286-1920 Démissions.
Décision n° 29-286-1920 mutations
Décision n° 35-286-1920 Démissions.
Décision n° 28-286-1920 mutations
Décision n° 23-286-1920 Nomination
Arrêté n° 10-286-1920 promulguant la loi du 22 novembre 1918 relative aux droits et obligations des démobilisés et de leurs patrons.
Décision n° 38-286-1920 suspension de solde.