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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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15 févr. 1990n° 3 du 15/02/1990

Arrêté n° 90-0146/PR/EN instituant une bourse destinée aux élèves instituteurs et aux léves instituteurs adjoints en formation au CFPEN et en fixant le montant.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0146/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 3 du 15/02/1990

31 janv. 1990n° 2 du 31/01/1990

Arrêté n° 90-0082/PR/FP portant ouverture d’un concours direct.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0082/PR/FPMinistère de la Fonction Publique et des Reformes Administrativesn° 2 du 31/01/1990

31 janv. 1990n° 2 du 31/01/1990

Arrêté n° 90-0087/PR/MI portant dénomination des rues de la ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0087/PR/MIMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 2 du 31/01/1990

27 janv. 1990n° 2 du 31/01/1990

Arrêté n° 90-0071/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0071/PR/MCTT/EPHMinistère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 2 du 31/01/1990

15 janv. 1990n° 1 du 15/01/1990

Arrêté n° 90-0046/PRE Accordant délégation de signature au ministre de Affaires etrangéres et de la Coopération.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0046/PREMinistère des Affaires Étrangères et de la Coopérationn° 1 du 15/01/1990

15 janv. 1990n° 1 du 15/01/1990

Arrêté n° 90-0046/PRE Approuvant le budget prévisionnel de l exercice 1990 de l’Etablissement public du Palais du Peuple.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0046/PREPrésidence de la Républiquen° 1 du 15/01/1990

3 janv. 1990n° 1 du 15/01/1990

Arrêté n° 90-0013/PRE/MIDI Portant approbation du budget prévisionnel d’exploitation pour l’exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0013/PRE/MIDIMinistère de L'industrie et du Développement Industrieln° 1 du 15/01/1990

3 janv. 1990n° 1 du 15/01/1990

Arrêté n° 90-0015 /PRE Approuvant budget prévisionnel de l’exercice 1990 de 1990 de Etablissement public du Palais du Peuple.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0015 /PREPrésidence de la Républiquen° 1 du 15/01/1990

2 janv. 1990n° 1 du 15/01/1990

Arrêté n° 90-0014/PRE Portant approbation du budget de la Caisse national Ratraites pour l’exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0014/PREMinistère de la Fonction Publique et des Reformes Administrativesn° 1 du 15/01/1990

18 déc. 1989n° 24 du 31/12/1989

Arrêté n° 89-1403/PR/FIN portant exonération des taxes et surtaxes d’importation sur certains matériels et équipements leurs pièces d’entretien, les fournitures et outillages spécifiques nécessaires à leur fonctionnement, utilisés par l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1403/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1989

14 déc. 1989n° 24 du 31/12/1989

Arrêté n° 89-1398/PR/FIN portant approbation des dispositions d’un accord passé entre le Ministre des Finances et de l’Économie Nationale et les représentants de la SARL « ORIENT EXPRESS ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1398/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1989

10 déc. 1989n° 23 du 16/12/1989

Arrêté n° 89-1394/PR/FIN affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, une parcelle de terrain, sise à Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1394/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 23 du 16/12/1989

10 déc. 1989n° 23 du 16/12/1989

Arrêté n° 89-1395/PR/FIN affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, une parcelle de terrain, sise à Balbala près de la route de Doraleh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1395/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 23 du 16/12/1989

10 déc. 1989n° 23 du 16/12/1989

Arrêté n° 89-1396/PR/FIN affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, une parcelle de terrain sise aux salines-ouest.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1396/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 23 du 16/12/1989

26 nov. 1989n° 22 du 30/11/1989

Arrêté n° 89-1347/PR/FIN déclarant d’utilité publique l’empiètement de la digue de protection de la rive droite de l’oued d’Ambouli des Titres Fonciers n° 199 et 348.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1347/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 22 du 30/11/1989

21 nov. 1989n° 22 du 30/11/1989

Arrêté n° 89-1324/PR/PM Domaines portant modification de l’indemnité de caisse alloués aux agents des caisses des services de l’Enregistrement et des Domaines.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1324/PR/PMMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 22 du 30/11/1989

20 nov. 1989n° 22 du 30/11/1989

Arrêté n° 89-1320/PR/MTPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1990 du Service Médical Interentreprises.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1320/PR/MTPSMinistère du Travail et de la Prévoyance SocialePost-indép.n° 22 du 30/11/1989

19 nov. 1989n° 22 du 30/11/1989

Arrêté n° 89-1319/PR/MCTT portant création d’une régie de recettes à l’Office Nationale du Tourisme et de l’Artisanat (O.N.T.A.).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1319/PR/MCTTMinistère du Commerce, des Transports et du TourismePost-indép.n° 22 du 30/11/1989

11 nov. 1989n° 21 du 15/11/1989

Arrêté n° 89-1292/PR/MTPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice I990 de la Caisse des Prestations Sociales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1292/PR/MTPSMinistère du Travail et de la Prévoyance SocialePost-indép.n° 21 du 15/11/1989

4 nov. 1989n° 21 du 15/11/1989

Arrêté n° 89-1264/PR/MT portant mensualisation du paiement des cotisations dues aux régimes gérés par la C.P.S et le S.M.I.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1264/PR/MTMinistère du Travail et de la Prévoyance SocialePost-indép.n° 21 du 15/11/1989

29 oct. 1989n° 20 du 31/10/1989

Arrêté n° 89-1258/PR/MTPUL définissant les diverses prestations du laboratoire du bâtiment et des travaux publics et fixant leurs tarifs.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1258/PR/MTPULMinistère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du LogementPost-indép.n° 20 du 31/10/1989

10 oct. 1989n° 19 du 15/10/1989

Arrêté n° 89-1211/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1211/PR/MCTTMinistère du Commerce, des Transports et du TourismePost-indép.n° 19 du 15/10/1989

2 oct. 1989n° 19 du 15/10/1989

Arrêté n° 89-1211/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1211/PR/MCTTMinistère du Commerce, des Transports et du TourismePost-indép.n° 19 du 15/10/1989

27 sept. 1989n° 18 du 30/09/1989

Arrêté n° 89-1115/PR/EDD portant Approbation des Comptes d’Électricité de Djibouti pour l’Exercice 1988

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1115/PR/EDDMinistère de L'industrie et du Développement IndustrielPost-indép.n° 18 du 30/09/1989

16 sept. 1989n° 17 du 16/09/1989

Arrêté n° 89-1051/PR/ONED portant approbation des comptes financiers de l’exercice 1988.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1051/PR/ONEDMinistère de L'industrie et du Développement IndustrielPost-indép.n° 17 du 16/09/1989

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