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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
8 avr. 1990

Arrêté n° 90-0319/PR/FP relatif au recrutement a la formation et a la certification ecteurs de |’Education nationale, de la Jeunes des Sports et des Affaires culturelles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0319/PR/FPMinistère de la Fonction Publique et des Reformes Administrativesn° 7 du 15/04/1990
Arrêté
8 avr. 1990

Arrêté n° 00-0307/PR/EN définissant les conditions de nomination aux fonctions du maitre d’application et de conselller pédagogique du premier degré.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 00-0307/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 7 du 15/04/1990
Arrêté
8 avr. 1990

Arrêté n° 90-0306/PR/EN ceréant et organisant les commissions de programmes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0306/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 7 du 15/04/1990
Arrêté
5 avr. 1990

Arrêté n° 90-0302/PR/PM portant prise en charge par les établissements publics (ONED et EDD) des travaux d’électricité et d’adduction d’eau sur la zone STID (quartier 6)

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0302/PR/PMPrésidence de la Républiquen° 7 du 15/04/1990
Arrêté
1 avr. 1990

Arrêté n° 90-0311/PR/INT precrivant à l’occasion du 13e anniversaire de l’independance le revelement des la façades de la ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0311/PR/INTMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 7 du 15/04/1990
Arrêté
18 mars 1990

Arrêté n° 90-0259/PR/MIN portant dénomination de la route circulaire d’Amboull: route circirculalre «Nelson Mandela».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0259/PR/MINMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 6 du 31/03/1990
Arrêté
16 mars 1990

Arrêté n° 90-0475/PRE Palais du Peuple approuvant le bilan financier de l’exercice 1989 de I’établissement public dénommé «Palais du Peuple».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0475/PREPrésidence de la Républiquen° 10 du 31/05/1990
Arrêté
14 mars 1990

Arrêté n° 90-0253/PR/MIDI portant ‘approbation des comptes prévi i s de l’ONED pour l’exercice 1990

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0253/PR/MIDIMinistère de L'industrie et du Développement Industrieln° 5 du 15/03/1990
Arrêté
10 mars 1990

Arrêté n° 90-0255/PR/FIN portant modification du tarif des droits et taxes d’entrée en application de Ia lol n° 100/AN/89/2e L du 31 décembre 1989.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0255/PR/FINMinistère de L'éducation Nationalen° 5 du 15/03/1990
Arrêté
15 févr. 1990

Arrêté n° 90-0146/PR/EN instituant une bourse destinée aux élèves instituteurs et aux léves instituteurs adjoints en formation au CFPEN et en fixant le montant.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0146/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 3 du 15/02/1990
Arrêté
31 janv. 1990

Arrêté n° 90-0087/PR/MI portant dénomination des rues de la ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0087/PR/MIMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 2 du 31/01/1990
Arrêté
31 janv. 1990

Arrêté n° 90-0082/PR/FP portant ouverture d’un concours direct.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0082/PR/FPMinistère de la Fonction Publique et des Reformes Administrativesn° 2 du 31/01/1990
Arrêté
27 janv. 1990

Arrêté n° 90-0071/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0071/PR/MCTT/EPHMinistère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 2 du 31/01/1990
Arrêté
15 janv. 1990

Arrêté n° 90-0046/PRE Accordant délégation de signature au ministre de Affaires etrangéres et de la Coopération.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0046/PREMinistère des Affaires Étrangères et de la Coopérationn° 1 du 15/01/1990
Arrêté
15 janv. 1990

Arrêté n° 90-0046/PRE Approuvant le budget prévisionnel de l exercice 1990 de l’Etablissement public du Palais du Peuple.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0046/PREPrésidence de la Républiquen° 1 du 15/01/1990
Arrêté
3 janv. 1990

Arrêté n° 90-0015 /PRE Approuvant budget prévisionnel de l’exercice 1990 de 1990 de Etablissement public du Palais du Peuple.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0015 /PREPrésidence de la Républiquen° 1 du 15/01/1990
Arrêté
3 janv. 1990

Arrêté n° 90-0013/PRE/MIDI Portant approbation du budget prévisionnel d’exploitation pour l’exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0013/PRE/MIDIMinistère de L'industrie et du Développement Industrieln° 1 du 15/01/1990
Arrêté
2 janv. 1990

Arrêté n° 90-0014/PRE Portant approbation du budget de la Caisse national Ratraites pour l’exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0014/PREMinistère de la Fonction Publique et des Reformes Administrativesn° 1 du 15/01/1990
Arrêté
18 déc. 1989

Arrêté n° 89-1403/PR/FIN portant exonération des taxes et surtaxes d’importation sur certains matériels et équipements leurs pièces d’entretien, les fournitures et outillages spécifiques nécessaires à leur fonctionnement, utilisés par l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1403/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1989
Arrêté
14 déc. 1989

Arrêté n° 89-1398/PR/FIN portant approbation des dispositions d’un accord passé entre le Ministre des Finances et de l’Économie Nationale et les représentants de la SARL « ORIENT EXPRESS ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1398/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 24 du 31/12/1989
Arrêté
10 déc. 1989

Arrêté n° 89-1395/PR/FIN affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, une parcelle de terrain, sise à Balbala près de la route de Doraleh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1395/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 23 du 16/12/1989
Arrêté
10 déc. 1989

Arrêté n° 89-1394/PR/FIN affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, une parcelle de terrain, sise à Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1394/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 23 du 16/12/1989
Arrêté
10 déc. 1989

Arrêté n° 89-1396/PR/FIN affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, une parcelle de terrain sise aux salines-ouest.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1396/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 23 du 16/12/1989
Arrêté
26 nov. 1989

Arrêté n° 89-1347/PR/FIN déclarant d’utilité publique l’empiètement de la digue de protection de la rive droite de l’oued d’Ambouli des Titres Fonciers n° 199 et 348.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1347/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 22 du 30/11/1989
Arrêté
21 nov. 1989

Arrêté n° 89-1324/PR/PM Domaines portant modification de l’indemnité de caisse alloués aux agents des caisses des services de l’Enregistrement et des Domaines.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 89-1324/PR/PMMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 22 du 30/11/1989
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