LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

République de DjiboutiUnitéÉgalitéPaix

Archive non officielle · Droit & législation

République de DjiboutiUnitéÉgalitéPaix

Archive non officielle · Droit & législation

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

Tous Décision · 21 778 Arrêté · 21 378 Décret · 5 360 Loi · 2 513 Délibération · 1 425 Circulaire · 417 Rectificatif · 319 🏛 Période coloniale

Affiner les résultats1

Recherche

Type de texte

Ministère

21 378 textes filtrés

Effacer les filtres

8 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978

Arrêté n° 78-0027/MCITT relatif aux règles de publicité de certains prix de gros.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 78-0027/MCITTMinistère du Commerce, de L'industrie, des Transports et du TourismePost-indép.n° 2 du 23/01/1978

3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978

Arrêté n° 78-0026 portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’Office de Développement du Tourisme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 78-0026Ministère du Commerce, de L'industrie, des Transports et du TourismePost-indép.n° 2 du 23/01/1978

3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978

Arrêté n° 77-025/PR portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-025/PRMinistère du Commerce, de L'industrie, des Transports et du TourismePost-indép.n° 2 du 23/01/1978

3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978

Arrêté n° 78-0026/PR/MCITT portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’Office de Développement du Tourisme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 78-0026/PR/MCITTMinistère du Commerce, de L'industrie, des Transports et du TourismePost-indép.n° 2 du 23/01/1978

3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978

Arrêté n° 78-0024/PR Fixant les conditions de désignation de certains des membres du conseil d’administration du Port

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 78-0024/PRMinistère du Commerce, de L'industrie, des Transports et du TourismePost-indép.n° 2 du 23/01/1978

3 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978

Arrêté n° 77-025/PR/MCITT portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-025/PR/MCITTMinistère du Commerce, de L'industrie, des Transports et du TourismePost-indép.n° 2 du 23/01/1978

1 janv. 1978n° 2 du 23/01/1978

Arrêté n° 78-0037/PR rectificatif à l’arrêté n° 77-547/PR du 23 novembre 1977.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 78-0037/PRPrésidence de la RépubliquePost-indép.n° 2 du 23/01/1978

21 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978

Arrêté n° 77-0641/PR/MRI portant tarification des cessions d’eau par la Régie des eaux de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-0641/PR/MRIMinistère des Régies IndustriellesPost-indép.n° 1 du 09/01/1978

19 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978

Arrêté n° 77-630/PR accordant un permis d’occupation d’une parcelle de terre-plein du port.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-630/PRMinistère du PortPost-indép.n° 1 du 09/01/1978

17 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978

Arrêté n° 77-609/PR/CAB portant additif à l’arrêté n° 77-0347/INT/AA du 04 octobre 1977, réglementant les jours fériés chômés et payés en République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-609/PR/CABPrésidence de la RépubliquePost-indép.n° 1 du 09/01/1978

14 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978

Arrêté n° 77-604/PR relatif au costume d’audience des magistrats.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-604/PRPrésidence de la RépubliquePost-indép.n° 1 du 09/01/1978

13 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978

Arrêté n° 77-601/PR/CG fixant le taux des services payant assurés par la Force nationale de sécurité.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-601/PR/CGMinistère de L'intérieurPost-indép.n° 1 du 09/01/1978

12 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978

Arrêté n° 77-597/PR/FIN Consentant un prêt sans intérêt à la Régie des Eaux de Djibouti

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-597/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.n° 1 du 09/01/1978

10 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978

Arrêté n° 77-594/MCITT/SG relatif aux règles de publicité des prix de détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-594/MCITT/SGMinistère du Commerce, de L'industrie, des Transports et du TourismePost-indép.n° 1 du 09/01/1978

10 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978

Arrêté n° 77-593/PR fixant le taux de certaines redevances aéronautiques.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-593/PRPrésidence de la RépubliquePost-indép.n° 1 du 09/01/1978

10 déc. 1977n° 1 du 09/01/1978

Arrêté n° 77-592/PR/MS portant modification d’un article de l’arrêté n° 77-468/SG/CG portant réorganisation du centre d’enseignement professionnel hospitalier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-592/PR/MSMinistère de la Santé Publique et des Affaires SocialesPost-indép.n° 1 du 09/01/1978

23 nov. 1977n° 13 du 12/12/1977

Arrêté n° 77-547/PR portant sur la constitution des comités interministérielles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-547/PRPrésidence de la RépubliquePost-indép.n° 13 du 12/12/1977

23 nov. 1977n° 13 du 12/12/1977

Arrêté n° 77-546/PR Pris pour l’application du Décret Présidentiel n° 77-010 en date du 15 Juillet 1977.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-546/PRPrésidence de la RépubliquePost-indép.n° 13 du 12/12/1977

16 nov. 1977n° 13 du 12/12/1977

Arrêté n° 77-506/PR/P modifiant l’arrêté n° 71-954/SG/CG du 31 juillet 1971 portant règlement d’exploitation du port de commerce de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-506/PR/PMinistère du PortPost-indép.n° 13 du 12/12/1977

12 nov. 1977n° 12 du 28/11/1977

Arrêté n° 77-489/PR/MI portant renouvellement du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-489/PR/MIMinistère de L'intérieurPost-indép.n° 12 du 28/11/1977

5 nov. 1977n° 11 du 14/11/1977

Arrêté n° 77-453/PR/FP portant ouverture d’un concours professionnel d’accès au cadre des infirmiers et infirmières diplômés d’Etat et assimilés et inspecteurs sanitaires (catégorie B).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-453/PR/FPMinistère de la Fonction PubliquePost-indép.n° 11 du 14/11/1977

30 oct. 1977n° 11 du 14/11/1977

Arrêté n° 77-428/PR/EN portant organisation d’une session complémentaire du concours de recrutement d’élèves instituteurs au cours normal de Djibouti, à titre dérogatoire, pour l’année 1977-1978.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-428/PR/ENMinistère de L'éducation NationalePost-indép.n° 11 du 14/11/1977

30 oct. 1977n° 11 du 14/11/1977

Arrêté n° 77-428/PR/EN portant organisation d’une session complémentaire du concours de recrutement d’élèves instituteurs au cours normal de Djibouti, à titre dérogatoire, pour l’année 1977-1978.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-428/PR/ENMinistère de L'éducation NationalePost-indép.n° 11 du 14/11/1977

28 oct. 1977n° 9 du 10/10/1977

Arrêté n° 77-327/PR/MS instituant un contrôle sanitaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-327/PR/MSMinistère de la Santé Publique et des Affaires SocialesPost-indép.n° 9 du 10/10/1977

17 oct. 1977n° 10 du 24/10/1977

Arrêté n° 77-390/PR/CONS/FIN portant modification du tableau de répartition des crédits FIDES – tranches 1976 et antérieures.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-390/PR/CONS/FINPrésidence de la RépubliquePost-indép.n° 10 du 24/10/1977

3 826–3 850 sur 21 378

← Précédent154 / 856Suivant →