LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Archive non officielle · JO Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

Tous Décision · 21 777 Arrêté · 21 367 Décret · 5 351 Loi · 2 498 Délibération · 1 425 Circulaire · 417 Rectificatif · 319 🏛 Période coloniale

Affiner les résultats

Recherche

Type

Ministère

53 806 textes

21 mai 2003n° 10 du 31/05/2003

Décision n° 2003-0401/PR/MENESUP portant organisation d’un concours de recrutement des élèves-instituteurs et des élèves-instituteurs adjoints, session 2003.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0401/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 10 du 31/05/2003

18 mai 2003n° 10 du 31/05/2003

Arrêté n° 2003-0384/PR/MEFPP portant Organisation et Exploitation du marché des jeux de loterie mis en concession publique sur le Territoire de la République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0384/PR/MEFPPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 10 du 31/05/2003

14 mai 2003n° 9 du 15/05/2003

Décret n° 2003-0078/PR/MCIA fixant la date des élections consulaires de la Chambre de Commerce de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0078/PR/MCIAMinistère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 9 du 15/05/2003

14 mai 2003n° 9 du 15/05/2003

Décret n° 2003-0080/PR/MET fixant l’objet, l’organisation et les règles de fonctionnement du Conseil National des Transports Urbains et Interurbains créé par l’article 33 de la Loi n° 190/AN/02/4ème L du 17 octobre 2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0080/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 9 du 15/05/2003

11 mai 2003n° 9 du 15/05/2003

Décret n° 2003-0073/PR/MCCPT portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’entreprise publique «La Poste de Djibouti S.A».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0073/PR/MCCPTMinistère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 9 du 15/05/2003

8 mai 2003n° 9 du 15/05/2003

Décret n° 2003-0071/PR/MESN portant modalité de mise en place opérationnelle de la stratégie d’élaboration de la « Politique Nationale de l’Emploi.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0071/PR/MESNMinistère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 9 du 15/05/2003

30 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Arrêté n° 2003-0324/PR/MENESUP du Président de la République, chef du Gouvernement, en date du 30 avril 2003, un concours externe pour le recrutement de 10 maitres d’enseignement spécial est ouvert dans les conditions ci-dessus indiquées

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0324/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 8 du 30/04/2003

29 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Décret n° 2003-0067/PR/MEF portant création d’une commission nationale chargé de l’élaboration d’une nouvelle réglementation comptable.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0067/PR/MEFMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 8 du 30/04/2003

27 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Arrêté n° 2003-0316/PR/MEF affectant au Ministère de l’Éducation Nationale, des parcelles de terrain sise à Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0316/PR/MEFMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 8 du 30/04/2003

27 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Arrêté n° 2003-320/PR/MEF portant exonération des taxes et surtaxes d’importation sur cer- tains matériels et équipements.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-320/PR/MEFPrésidence de la Républiquen° 8 du 30/04/2003

27 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Décision n° 2003-0315/PR/MEF du Président de la République, chef du Gouvernement, en date du 27 avril 2003, il est affecté au Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme une parcelle de terrain d’une superficie de 1.000 mètres carrés sise au Quartier 6, Rue Houmed Loita.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0315/PR/MEFMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 8 du 30/04/2003

27 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Décret n° 2003-0069/PR/MC relative aux élections consulaires de la Chambre de Commerce de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0069/PR/MCMinistère du Commerce, de L’industrie et de L’artisanatn° 8 du 30/04/2003

24 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Arrêté n° 2003-0313/PR/MEF du Président de la République, chef du Gouvernement, en date du 24 avril 2003, Il est affecté a la Présidence de la République, une parcelle de terrain sise a la Zone Industrielle, Sud, lot n° 236, d’une superficie de 2257 métres carrés et immatriculé au Livre Foncier sous le n° 3050.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0313/PR/MEFMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 8 du 30/04/2003

24 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Décret n° 2003-0064/PR/MAPCPI portant extension de la Zone Franche Portuaire de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0064/PR/MAPCPIPrésidence de la Républiquen° 8 du 30/04/2003

19 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Arrêté n° 2003-0307/PR/MEF du Président de la République, chef du Gouvernement, en date du 19 avril 2003, il est affecté au Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme une parcelle de terrain d’une superficie de 129 mètres carrés sise au Quartier 2, immatriculé au Livre Foncier sous le n° 720.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0307/PR/MEFMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 8 du 30/04/2003

19 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Arrêté n° 2003-0308/PR/MEF affectant au Ministère de la jeunesse, une parcelle de terrain sise à Arta.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0308/PR/MEFMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 8 du 30/04/2003

19 avr. 2003n° 8 du 30/04/2003

Décret n° 2003-0060/PR/MJ Portant organisation de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0060/PR/MJMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 8 du 30/04/2003

9 avr. 2003n° 7 du 15/04/2003

Arrêté n° 2003-0278/PR/MID portant création d’un nouveau arrondissement et délimitant les circonscriptions administratives.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0278/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 7 du 15/04/2003

3 avr. 2003n° 7 du 15/04/2003

Arrêté n° 2003-0275/PR/MCCPT portant règlement des dettes de l’ex OPT.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0275/PR/MCCPTMinistère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 7 du 15/04/2003

3 avr. 2003n° 7 du 15/04/2003

Arrêté n° 2003-0276/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 2003 de l’Établissement «Stade El Hadj Hassan Gouled Aptidon».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0276/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 7 du 15/04/2003

1 avr. 2003n° 437 du 30/04/1933

Décision n° 40-437-1933 Passages

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 40-437-1933Actes du Pouvoir Localn° 437 du 30/04/1933

31 mars 2003n° 6 du 31/03/2003

Loi n° 2/AN/03/5ème L portant adoption des comptes financiers de la RTD pour l’exercice 2000.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 2/AN/03/5ème LAssemblée Nationalen° 6 du 31/03/2003

31 mars 2003n° 6 du 31/03/2003

Loi n° 3/AN/03/5ème L portant adoption des comptes financiers de l’OPS exercice 2000.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 3/AN/03/5ème LAssemblée Nationalen° 6 du 31/03/2003

31 mars 2003n° 6 du 31/03/2003

Loi n° 4/AN/03/5ème L portant ratification d’un accord de prêt entre la République de Djibouti et le Fonds Monétaire Arabe.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 4/AN/03/5ème LAssemblée Nationalen° 6 du 31/03/2003

31 mars 2003n° 6 du 31/03/2003

Loi n° 5/AN/03/5ème L portant Organisation du Ministère de l’Equipement et des Transports et fixant leurs attributions.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 5/AN/03/5ème LAssemblée Nationalen° 6 du 31/03/2003

4 726–4 750 sur 53 806

← Précédent190 / 2153Suivant →