Textes officiels

Arrêté n° 2015-700/PR/MB portant attribution titre gracieux d’une parcelle de terrain d’une superficie de 500 Ha sis à Doraleh.

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Arrêté n° 2015-702/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain au Ministre de l’Education Nationale et de l’Insertion Professionnelle.

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Arrêté n° 2015-704/PR/MB portant modification de l’arrêté n° 2008-490/PRE du 24 juillet 2008.

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Arrêté n° 2015-683/PR/MI portant autorisation d’exploitation de casino et durée de la concession.

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Arrêté n° 2015-684/PR/MAEPE-RH portant attribution à Mr Nayel Rashed Saif Al Shamsi, d’une parcelle de terrain sise au petit bara.

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Arrêté n° 2015-701/PR/MCPT portant affectation et attribution du site IROLEY à “IROLEY SMART ZONE” situé dans la région d’Ali-Sabieh sis IROLEY.

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Arrêté n° 2015-660/PR/MB accordant la concession définitive d’une parcelle de terrain non bâtis sise Balbala voie 19.

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Arrêté n° 2015-605/PR/MTRA portant modification du plafonnement des rémunérations entrant en compte pour la détermination de l’assiette des cotisations dues à la CNSS et revalorisation du barème d’évaluation forfaitaire de la contre valeur des avantages en nature à retenir pour

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Arrêté n° 2015-593/PR/MENSUR fixant le montant de la contribution des établissements publics à la Bourse d’Excellence pour la rentrée 2015-2016.

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Arrêté n° 2015-571/PR/MB portant affectation au profit du Ministère des Affaires Musulmanes de la Cultures et des Biens Waqfs.

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Arrêté n° 2015-570/PR/MAMCBW portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Office Djiboutien de Droit d’Auteur et Droit Voisin (ODDA).

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Arrêté n° 2015-520/PR/MAMCBW portant mise en place du Bureau des Affaires des Pèlerins de Djibouti du Hajj 2015.

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Arrêté n° 2015-510/PR/MAEPE-RH portant attribution à titre gracieux à la société NAEL d’une parcelle de terrain sise à Grand Barra.

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Arrêté n° 2015-506/PR/MAEPE-RH portant création, composition, rôle et fonctionnement des structures organisationnelles prévues dans l’accord de financement du programme d’appui à la réduction de la vulnérabilité dans les zones de pêche côtières (PRAREV-PÊCHE).

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Arrêté n° 2015-507/PR/MS portant composition des membres du Conseil d’Administration de la Centrale d’Achat des Médicaments et Matériels Essentiels (CAMME).

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Arrêté n° 2015-508/PR/MS portant composition des membres du Conseil d’Administration du Centre National de Référence en Santé de la Reproduction “HOUSSEINA”.

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Arrêté n° 2015-505/PR/MAMCBW portant composition des membres du Haut Conseil Islamique.

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Arrêté n° 2015-480/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain sise à PK 9 dans la région de Tadjourah au profit de la Société INMAA.

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Arrêté n° 2015-433/PR/MEFI portant exonération du projet de câbles sous-marins SEA-ME-WE 5 ET AAE-1.

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Arrêté n° 2015-401/PR/MENFOP portant abrogation de l’arrêté n° 90-0307/PR/EN définissant les conditions de nomination aux fonctions de maître d’application et de conseiller pédagogique du premier degré.

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Arrêté n° 2015-391/PR/MI prescrivant le ravalement des façades de la Ville de Djibouti à l’Occasion du 38ème anniversaire de l’Indépendance.

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Arrêté n° 2015-392/PR/MI portant fermeture des établissements de restauration, de débits de boissons et spectacles pendant la période du Ramadan.

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Arrêté n° 2015-398/PR/MB portant affectation au Ministère des Affaires Musulmanes de la Cultures et des Biens Waqfs une parcelle de terrain sise au Lotissement Chebelleh.

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Arrêté n° 2015-399/PR/MB portant cession d’un terrain bâti appartenant à l’Etat Djiboutien sise à Arhiba.

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Arrêté n° 2015-389/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain sise au Salines Ouest.

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