Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
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Effacer les filtresArrêté n° 2009-0273/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Heego”.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0272/PR/MAMBW portant nomination des membres du Haut Conseil Islamique.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0261/PR/MEFPCP portant affectation de deux parcelles de terrain au profit de la Direction de la Sécurité Nationale.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0245/PR/MHUEAT portant approbation du Budget Prévisionnel de l’Exercice 2009 de la Société Immobilière de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0248/PR/MHUE portant adoption du Budget Prévisionnel 2009 du Fonds de l’Habitat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0240/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Abou Yaser International S.A.R.L.”.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0247/PR/MEFPCP portant affectation d’une parcelle de terrain au profit du Ministère de l’Emploi, de l’Insertion et de la Formation Professionnelle, sise à Balbala.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0241/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence Appliquée mention “Logistique et Transport”.
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Arrêté n° 2009-0242/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence Appliquée mention “Maintenance Industrielle”.
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Arrêté n° 2009-0244/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2009 de Djibouti-Télécom.
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Arrêté n° 2009-0243/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2009 de la Poste de Djibouti.
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Arrêté n° 2009-0246/PR/MAEM portant modification de l’Arrêté n° 2008-0421/PR/MAEM-RH portant modification des tarifs de redevance des certificats sanitaires et instaurant une contribution à la sécurité alimentaire.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0195/PR/MEIFP portant approbation du Budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’Exercice 2009.
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Arrêté n° 2009-0196/PR/MEIFP portant approbation du Budget de l’Organisme de la Protection Sociale pour l’Exercice 2009.
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Arrêté n° 2009-0200/PR/MEFPCP portant affectation d’une parcelle de terrain au profit du Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0197/PR/MENESUP portant création des Conseils d’Etablissements et Comités de Gestion des Etablissements scolaires et réglementant les partenariats avec les Associations des Parents d’Elèves.
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Arrêté n° 2009-0198/PR/MENESUP approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2009 de l’Université de Djibouti.
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Arrêté n° 2009-0199/PR/MAEM portant approbation des Comptes Prévisionnels pour l’Exercice 2009 de l’ONEAD.
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Arrêté n° 2009-0169/PRE portant modification de l’Arrêté n° 2007-0141/PRE portant création d’un Comité Technique de suivi et de coordination du MCA.
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Arrêté n° 2009-0155/PR/MPICRP complétant l’Arrêté portant création d’un Comité National d’Organisation d’un Forum Economique Franco Djiboutien.
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Arrêté n° 2009-0144/PR/MENESUP accordant l’autorisation d’ouvrir une école privée d’enseignement Fondamental et Secondaire Général dite “Ecole privée Cheik Osman”.
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Arrêté n° 2009-0137/PR/MHUE portant exonération du projet de construction de 200 logements pour les familles militaires.
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Arrêté n° 2009-001 portant nomination d’un Secrétaire Général Administratif de l’Assemblée Nationale, Mr. Hassan Guelleh Guedid
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Arrêté n° 2009-0062/PR/MID portant dénomination d’un Boulevard.
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Arrêté n° 2009-0061/PR/MEFPCP portant déchéance d’une parcelle de terrain et affectation au profit du Secrétariat d’Etat à la Solidarité Nationale.
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