Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
53 845 textes
Décision n° 874 concernant les Ministères.
Décision n° 878 concernant les services d’Etat.
Décision n° 878 concernant les services d’Etat.
Décision n° 875 concernant les services d’Etat.
Décret n° 60-811 modifiant le décret n° 58-90 du 12 juillet 1958 portant prorogation des délais d’exécution du second plan quadriennal (J.O.R.F. du 7 août 1960, p. 7367). Arrêté de promulgation n° 920 du 18 août 1960.
Décret n° 60-813 relatif aux stocks de réserves des produits pétroliers dans les Territoires d’Outre-Mer de la République (J.O.R.F. du 7 août 1960, pp. 7367 et 7368). Arrêté de promulgation n° 921 du 18 août 1960.
Décret n° 60-799 modifiant diverses dispositions de la loi du 17 décembre 1926 portant Code disciplinaire et pénal de la Marine Marchande (J.O.R.F. du 4 août, p. 7237). Arrêté de promulgation n° 919 du 18 août 1960 .
Décret n° 60-812 relatif aux mesures particulières de protection et de sauvegarde des installations d’hydrocarbure dans les Territoires d’Outre- Mer de la République.
Décision n° 870 concernant les services d’Etat.
Décision n° 872/ITLS concernant les Ministères.
Arrêté n° 871 rapportant l’expulsion n° 46 du 13 janvier 1954.
Décision n° 870 concernant les services d’Etat.
Décision n° 118 Décisions concernant les Ministères
Décision n° 868 concernant les services d’Etat.
Loi n° 60-752 portant modification de certaines dispositions du code de la nationalité.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Arrêté n° 806 portant expulsion du Territoire de la C.F.S..
Décision n° 861 concernant les services d’Etat.
Décision n° 862 concernant les services d’Etat.
Décision n° 858 concernant les services d’Etat.
Arrêté n° 860 portant expulsions du Territoire de la C.F.S..
Décision n° 859 concernant les services d’Etat.
Arrêté n° 850 portant nomination du Président du Tribunal du Second Degré de Djibouti.
Arrêté n° 851 portant nomination du Président du Tribunal du Premier Degré de Tadjourah.
Décision n° 849 concernant les services d’Etat.
Arrêté n° 847 portant expulsion