LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

26 037 textes

Arrêté

Arrêté n° 34-353-1926 Rétrogradations.

n° 34-353-1926Générale
5 avr. 1926n° 353 du 30/04/1926
Décision

Décision n° 29-353-1926 solde

n° 29-353-1926Générale
1 avr. 1926n° 353 du 30/04/1926
Décision

Décision n° 21-353-1926 Permission

n° 21-353-1926Générale
1 avr. 1926n° 353 du 30/04/1926
Arrêté

Arrêté n° 08-353-1926 impulsant une somme de 519 fr, à M. l’administrateur La Rouage Ruy. ex-Cu-arteur aux bien vacants.

n° 08-353-1926Générale
1 avr. 1926n° 353 du 30/04/1926
Décision

Décision n° n°35 Décision fixant les coefficients des taxes à percevoir pour les télegrammes transmis par le poste à ondes

n°35Générale
31 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°6 Divers.

n°6Générale
31 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°34 Nominations.

n°34Générale
31 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°23 Licenciements.

n°23Générale
29 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°7 Retenues de solde,

n°7Générale
27 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°26 Affectalions

n°26Générale
27 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°27 Affectalions

n°27Générale
27 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°32 Nominations.

n°32Générale
25 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°31 Nominations.

n°31Générale
25 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°33 Nominations.

n°33Générale
25 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°25 Affectalions

n°25Générale
24 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Arrêté

Arrêté n° n°13 Démission.

n°13Générale
24 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°12 Secours.

n°12Générale
23 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°11 Indemnité.

n°11Générale
22 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°22 Licenciements.

n°22Générale
15 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Arrêté

Arrêté n° n°42 Arrêté modifiant le taux de J’indemnité pour charges de famille attribuée au personnel rétribué sur les fonds du budget local.

n°42Générale
12 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Arrêté

Arrêté n° n°43 Arrêté portant augmentation de l’effectif indigène de la garde

n°43Générale
12 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Arrêté

Arrêté n° n°37 Arrèté enjoignant à un étranver d’avoir à quitter le territoire de la colonie de la Côte française des Somalis.

n°37Générale
12 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Arrêté

Arrêté n° n°38 Arrêté enjoignant à un étranger d’avoir à quitter le territoire de la colonie de la Côte française des Somalis

n°38Générale
12 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Décision

Décision n° n°39 Décision fixant la taxe des radiotélégrammes transmis par le poste à ondes courtes.

n°39Générale
12 mars 1926n° 352 du 31/03/1926
Arrêté

Arrêté n° n°40 Arrêté abrogeant du 14 octobre 1924 et fixant la solde et les accessoires de solde dont peuvent bénéficier les fonctionnaires de la Côte française des Somalis admis au stage a l’Ecole coloniale

n°40Générale
12 mars 1926n° 352 du 31/03/1926