MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE
89 textes publiés
67 textes · Décret
Décret n° 92-0072PR2DEF portant dispositions particulières au profit des personnels d’actives ou rappelés.
Décret n° 92-073/PR/DEF portant disposition particulières au profit des personnels recrutes
Décret n° 92-072/PRE/DEF portant disposition particulière au profit des personnels d’activité ou rappelés
Décret n° 92-073/PR/DEF portant dispositions particulières au profit des personnels recrutés.
Décret n° 92-0003 / PRE / DEF Modifiant le décret 91-167/PRE/DEF, portant sur les droits à solde des personnels mobilisés.
Décret n° 91-123/PR/DEF Portant modification de l’organisation de la Direction des Services administratifs et financiers.
Décret n° 91-0101/PR/DEF portant statut particulier du personnel naviquant des forces armees.
Décret n° 91-0101/PRE/DEF portant statut particulier du personnel navigant des forces armées.
Décret n° 91-029/PR/DEF relatif au statut particulier des medecin et pharmaciens chimistes militaires
Décret n° 91-029/PRE/DEF Relatif au statut particulier des Médecins et Pharmaciens Chimistes militaires.
Décret n° 90-134/PRE/DEF modifiant le décret n° 84-041/PRE/DEF du 30 avril 1984 fixant les droits à pension des militaires et ayants cause.
Décret n° 90-130/PR/DEF portant création et fonctionnement du poste permanent de Gendarmerie de Guélileh.
Décret n° 90-129/PR/DEF portant création du peloton de surveillance de la Gendarmerie nationale.
Décret n° 89-104/PR/DEF portant homologation du complexe de tir de MARYAM.
Décret n° 89-053/PR/DEF portant réorganisation des Forces Armées.
Décret n° 88-061/PR/DEF portant modificatif au décret n° 82-028/PR/DEF du 5 mai 1982.
Décret n° 88-044/PRE portant Statut Particulier des Officiers.
Décret n° 88-042/PR/DEF relatif aux galons et leurs supports, aux insignes ainsi qu’aux conditions du port et à la composition des tenues dans l’Armée nationale djiboutienne.
Décret n° 88-043/PRE portant statut des militaires
Décret n° 87-049/PR/DEF modifiant les articles 6 et 7 du décret n° 79-097 du 3 octobre 1979 portant création et attributions de la commission des marchés de l’armée nationale.
Décret n° 87-038 /PR/DEF modifiant le décret n° 82-028 du 29 avril 1982 portant règlement de la discipline général dans les Forces Armées.
Décret n° 86-111/PRE/DEF portant homologation d’un champ de tir PA-PM à Doralé.
Décret n° 85-036/PR/DEF portant création d’un Compte Épargne Militaire.
Décret n° 85-009/PR/DEF Transformant la prévôté maritime en gendarmerie maritime.
Décret n° 84-134/PRE/DEF portant organisation de la Caisse militaire de Retraite de l’Armée nationale.