LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE

89 textes publiés

67 textes · Décret

Décret

Décret n° 92-0072PR2DEF portant dispositions particulières au profit des personnels d’actives ou rappelés.

n° 92-0072PR2DEFGénérale
30 juin 1992n° 12 du 30/06/1992
Décret

Décret n° 92-073/PR/DEF portant disposition particulières au profit des personnels recrutes

n° 92-073/PR/DEFGénérale
30 juin 1992n° 12 du 30/06/1992
Décret

Décret n° 92-072/PRE/DEF portant disposition particulière au profit des personnels d’activité ou rappelés

n° 92-072/PRE/DEFGénérale
30 juin 1992n° 12 du 30/06/1992
Décret

Décret n° 92-073/PR/DEF portant dispositions particulières au profit des personnels recrutés.

n° 92-073/PR/DEFGénérale
30 juin 1992n° 12 du 30/06/1992
Décret

Décret n° 92-0003 / PRE / DEF Modifiant le décret 91-167/PRE/DEF, portant sur les droits à solde des personnels mobilisés.

n° 92-0003 /Générale
9 janv. 1992n° 1 du 15/01/1992
Décret

Décret n° 91-123/PR/DEF Portant modification de l’organisation de la Direction des Services administratifs et financiers.

n° 91-123/PR/DEFGénérale
21 août 1991n° 16 du 31/08/1991
Décret

Décret n° 91-0101/PR/DEF portant statut particulier du personnel naviquant des forces armees.

n° 91-0101/PR/DEFGénérale
20 juil. 1991n° 14 du 30/07/1991
Décret

Décret n° 91-0101/PRE/DEF portant statut particulier du personnel navigant des forces armées.

n° 91-0101/PRE/DEFGénérale
20 juil. 1991n° 14 du 30/07/1991
Décret

Décret n° 91-029/PR/DEF relatif au statut particulier des medecin et pharmaciens chimistes militaires

n° 91-029/PR/DEFGénérale
7 mars 1991n° 5 du 16/03/1991
Décret

Décret n° 91-029/PRE/DEF Relatif au statut particulier des Médecins et Pharmaciens Chimistes militaires.

n° 91-029/PRE/DEFGénérale
7 mars 1991n° 5 du 16/03/1991
Décret

Décret n° 90-134/PRE/DEF modifiant le décret n° 84-041/PRE/DEF du 30 avril 1984 fixant les droits à pension des militaires et ayants cause.

n° 90-134/PRE/DEFGénérale
2 déc. 1990n° 23 du 15/12/1990
Décret

Décret n° 90-130/PR/DEF portant création et fonctionnement du poste permanent de Gendarmerie de Guélileh.

n° 90-130/PR/DEFGénérale
27 nov. 1990n° 22 du 29/11/1990
Décret

Décret n° 90-129/PR/DEF portant création du peloton de surveillance de la Gendarmerie nationale.

n° 90-129/PR/DEFGénérale
27 nov. 1990n° 22 du 29/11/1990
Décret

Décret n° 89-104/PR/DEF portant homologation du complexe de tir de MARYAM.

n° 89-104/PR/DEFGénérale
22 juil. 1989n° 14 du 31/07/1989
Décret

Décret n° 89-053/PR/DEF portant réorganisation des Forces Armées.

n° 89-053/PR/DEFGénérale
20 mai 1989n° 10 du 31/05/1989
Décret

Décret n° 88-061/PR/DEF portant modificatif au décret n° 82-028/PR/DEF du 5 mai 1982.

n° 88-061/PR/DEFGénérale
18 déc. 1988n° 14 du 31/07/1988
Décret

Décret n° 88-044/PRE portant Statut Particulier des Officiers.

n° 88-044/PREGénérale
31 mai 1988n° 10 du 31/05/1988
Décret

Décret n° 88-042/PR/DEF relatif aux galons et leurs supports, aux insignes ainsi qu’aux conditions du port et à la composition des tenues dans l’Armée nationale djiboutienne.

n° 88-042/PR/DEFGénérale
31 mai 1988n° 10 du 31/05/1988
Décret

Décret n° 88-043/PRE portant statut des militaires

n° 88-043/PREGénérale
31 mai 1988n° 10 du 31/05/1988
Décret

Décret n° 87-049/PR/DEF modifiant les articles 6 et 7 du décret n° 79-097 du 3 octobre 1979 portant création et attributions de la commission des marchés de l’armée nationale.

n° 87-049/PR/DEFGénérale
4 juil. 1987n° 10 du 15/09/1987
Décret

Décret n° 87-038 /PR/DEF modifiant le décret n° 82-028 du 29 avril 1982 portant règlement de la discipline général dans les Forces Armées.

n° 87-038 /PR/DEFGénérale
23 mai 1987n° 8 du 30/06/1987
Décret

Décret n° 86-111/PRE/DEF portant homologation d’un champ de tir PA-PM à Doralé.

n° 86-111/PRE/DEFGénérale
15 nov. 1986n° 20 du 15/12/1986
Décret

Décret n° 85-036/PR/DEF portant création d’un Compte Épargne Militaire.

n° 85-036/PR/DEFGénérale
20 mars 1985n° 3 du 30/03/1985
Décret

Décret n° 85-009/PR/DEF Transformant la prévôté maritime en gendarmerie maritime.

n° 85-009/PR/DEFGénérale
8 janv. 1985n° 1 du 31/01/1985
Décret

Décret n° 84-134/PRE/DEF portant organisation de la Caisse militaire de Retraite de l’Armée nationale.

n° 84-134/PRE/DEFGénérale
22 déc. 1984n° 9 du 31/12/1982