LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

347 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 75-791/SG/FIN instituant une Caisse d’avances au service de l’Elevage et dès Pêches .

n° 75-791/SG/FINGénérale
29 avr. 1975n° 10 du 26/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-787/SG/FIN portant règlement provisoire du budget du service local pour l’exercice 1974 .

n° 75-787/SG/FINGénérale
29 avr. 1975n° 10 du 26/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-743/SG/CG accordant à M. Ibrahim Hallas Robleh un permis d’occupation sur une parcelle de terrain sise à Djibouti, pour y édifier un kiosque à usage de bureau de tabac

n° 75-743/SG/CGGénérale
23 avr. 1975n° 9 du 10/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-744/SG/CG portant remises proportionnelles sur recettes budgétaires aux chefs des services de l’Enregistrement et des Domaines

n° 75-744/SG/CGGénérale
23 avr. 1975n° 9 du 10/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-742/SG/CG accordant à M. Ahmed Robleh Farah un permis d’occupation sur une parcelle de terrain sise à Djibouti, pour y édifier un kiosque à usage de bureau de tabac

n° 75-742/SG/CGGénérale
23 avr. 1975n° 9 du 10/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-663/SG/FIN relevant le montant de la Caisse d’avances du service de la Jeunesse et des Sports

n° 75-663/SG/FINGénérale
14 avr. 1975n° 9 du 10/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-591/SG/CG portant création d’une régie de recettes au Centre de formation professionnelle des adultes

n° 75-591/SG/CGGénérale
2 avr. 1975n° 8 du 25/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-592/SG/CG fixant le montant de l’avance en valeurs fiscales accordée au directeur de la Police.

n° 75-592/SG/CGGénérale
2 avr. 1975n° 8 du 25/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-593/SG/CG affectant au Ministère de l’Economie rurale une parcelle de terrain, ‘sise à Djibouti, lotissement dit de « L’Abattoir », titre foncier n° 1066.

n° 75-593/SG/CGGénérale
2 avr. 1975n° 8 du 25/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-332/SG/CG accordant l’agrément administratif, en application du code des investissements, à la Société « Usine Djiboutienne de Fabrication Métallurgique ».

n° 75-332/SG/CGGénérale
28 mars 1975n° 6 du 25/03/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-563/SG/FIN instituant une caisse d’avance au Service de la Formation professionnelle (Centre hôtelier d’Arta).

n° 75-563/SG/FINGénérale
28 mars 1975n° 8 du 25/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-531/SG-FIN portant désignation d’agents intermédiaires auprès du service des Contributions indirectes.

n° 75-531/SG-FINGénérale
21 mars 1975n° 7 du 10/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-515/SG/FIN portant désignation d’agents intermédiaires auprès du service des Contributions indirectes.

n° 75-515/SG/FINGénérale
21 mars 1975n° 7 du 10/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-456/SG/FIN relevant le montant autorisé de l’encaisse de l’agent Spécial de Dikhil.

n° 75-456/SG/FINGénérale
21 mars 1975n° 7 du 10/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-507/SG/CG complétant l’arrêté n° 72-644/SG/CG du 26 avril 1972 accordant des bonifications de points aux fonctionnaires des cadres territoriaux détenant des fonction d’autorité.

n° 75-507/SG/CGGénérale
19 mars 1975n° 7 du 10/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-498/SG-FIN portant report sur l’exercice 1975 des crédits disponibles à la date du 28 février 1975 sur les chapitres de dépenses en capital relatifs à des opérations inscrites sur le budget de l’exercice 1974 et non terminées à cette date ;

n° 75-498/SG-FINGénérale
17 mars 1975n° 7 du 10/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-474/SG/FIN le montant de la Caisse d’avances du service des Travaux publics section entretien des bâtiment.

n° 75-474/SG/FIN leGénérale
13 mars 1975n° 7 du 10/04/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-421/SG/CG fixant les tarifs des indemnités pour frais de tournée et de mission allouées au personnel des cadres territoriaux et agents de l’Administration.

n° 75-421/SG/CGGénérale
5 mars 1975n° 6 du 25/03/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-420/SG/CG relatif à des concessions définitives de parcelles de terrains domaniaux

n° 75-420/SG/CGGénérale
5 mars 1975n° 6 du 25/03/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-329/SG/CG accordant l’agrément administratif, en application du code des investissements, à M. Moussa Ahmed Idris.

n° 75-329/SG/CGGénérale
28 févr. 1975n° 6 du 25/03/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-330/SG/CG accordant l’agrément administratif, en application du code des investissements à M. P.P. Harprich .

n° 75-330/SG/CGGénérale
28 févr. 1975n° 6 du 25/03/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-331/SG/CG accordant l agréement administrait, en application du code des investissements, à M. Djama Djilali Djama.

n° 75-331/SG/CGGénérale
28 févr. 1975n° 6 du 25/03/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-236/CG/CG modification du taux de l’indemnité mensuelle de risque et de sujétions du personnel de la garde Territoire

n° 75-236/CG/CGGénérale
12 févr. 1975n° 5 du 10/03/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-235/SG/CG fixant les conditions de l’alimentation du personnel en déplacement collectif, de la section d’intervention de la Garde Territoriale et ’indemnité de déplacement aux gradés et gardes en déplacement par ordre de service.

n° 75-235/SG/CGGénérale
12 févr. 1975n° 5 du 10/03/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-191/SG/CG portant modification de l’annexe a l’arrété n° 70-1075/SPCG du 12 septembre 1970 arrétant la liste des fonctions autorisant l’attribution a leur titulaire d’un véhicule automobile de fonction

n° 75-191/SG/CGGénérale
5 févr. 1975n° 5 du 10/03/1975