LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

339 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 87-0082/PRE rendant exécutoire la délibération n° 86-02 du 28/10/86 du Conseil d’Administration portant approbation du Bilan agrégé de l’ISERST pour l’exercice 1985.

n° 87-0082/PREGénérale
18 févr. 1987n° 2 du 15/02/1987
Arrêté

Arrêté n° 87-0083/PR/ISERST rendant exécutoire la délibération n° 86-01 du 28/10/86 du Conseil d’Administration portant approbation du budget 1987 de l’I.S.E.R.S.T.

n° 87-0083/PR/ISERSTGénérale
18 janv. 1987n° 2 du 15/02/1987
Arrêté

Arrêté n° 87-0024 PR/FIN affectant au Ministère du Commerce, des Transports et du Tourisme, une parcelle de terrain sise à Djibouti.

n° 87-0024 PR/FINGénérale
4 janv. 1987n° 1 du 15/01/1987
Arrêté

Arrêté n° 86-1264/PR/PL portant création d’une Loterie nationale exceptionnelle à l’occasion des festivités du 10ème anniversaire de la République de Djibouti.

n° 86-1264/PR/PLGénérale
2 nov. 1986n° 19 du 15/11/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-1100/PR/SG portant création d’une commission chargée du centenaire de la ville de Djibouti.

n° 86-1100/PR/SGGénérale
18 sept. 1986n° 17 du 15/10/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-1101/PR/SG portant création d’une commission chargée des préparations du 10ème anniversaire de la République de Djibouti.

n° 86-1101/PR/SGGénérale
18 sept. 1986n° 17 du 15/10/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-0850/CAB portant création d’une commission de contrôle.

n° 86-0850/CABGénérale
8 juil. 1986n° 12 du 31/07/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-0798/PRE portant création du Fonds d’Investissement immobilier.

n° 86-0798/PREGénérale
29 juin 1986n° 12 du 31/07/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-0620/PRE relatif aux nominations dans l’Ordre national du 27-juin.

n° 86-0620/PREGénérale
18 mai 1986n° 9 du 15/06/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-0133/PRE rendant exécutoire la délibération n° 85-03 du 23 décembre 1985 du Conseil d’Administration portant approbation du budget 1986 de l’ISERST.

n° 86-0133/PREGénérale
4 févr. 1986n° 2 du 16/02/1986
Arrêté

Arrêté n° 85-1327/PRE portant désignation des membres du conseil d’administration de la Caisse de Développement de Djibouti, représentant la République de Djibouti.

n° 85-1327/PREGénérale
22 oct. 1985n° 9 du 31/10/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-0864/PRE portant retrait d’autorisation d’activité et retrait d’agrément au Code des Investissements de la Gulf Trust Bank.

n° 85-0864/PREGénérale
2 juil. 1985n° 7 du 31/07/1985
Arrêté

Arrêté n° 84-0374/PRE portant rattachement du service de la planification au Ministère des Finances.

n° 84-0374/PREGénérale
5 mars 1985n° 4 du 30/04/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-0085/PR/ISERST Rendant exécutoire la délibération n° 84-02 du 20 décembre 1984 du conseil d’administration de l’ISERST relative à la constitution du budget supplémentaire 1984 de l’ISERST.

n° 85-0085/PR/ISERSTGénérale
15 janv. 1985n° 1 du 31/01/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-0082/PR/ISERST Rendant exécutoire la délibération n° 84-03 du 20 décembre 1984 du conseil d’administration portant approbation du budget 1985 de l’ISERST.

n° 85-0082/PR/ISERSTGénérale
15 janv. 1985n° 1 du 31/01/1985
Arrêté

Arrêté n° 85-0083/PR/ISERST Rendant exécutoire la délibération n° 84-01 du 20 décembre 1984 du conseil d’administration de l’ISERST relative à l’approbation du compte financier de l’exercice budgétaire 1983.

n° 85-0083/PR/ISERSTGénérale
15 janv. 1985n° 1 du 31/01/1985
Arrêté

Arrêté n° 84-1773/PRE portant attribution à la Banque nationale de Djibouti de biens fonciers divers à titre d’apports en nature dans la reconstitution de son capital.

n° 84-1773/PREGénérale
30 déc. 1984n° 12 du 31/12/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-0587/PR/EN portant définition du rôle, fonctionnement et organisation de la direction de la Planification.

n° 84-0587/PR/ENGénérale
11 avr. 1984n° 4 du 30/04/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-0319/PR rendant exécutoire la délibération n° 83/04 du 19 décembre 1983 du conseil d’administration de l’ISERST portant approbation du budget 1984 de l’ISERST.

n° 84-0319/PRGénérale
26 févr. 1984n° 3 du 15/04/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-0320/PR rendant exécutoire la délibération n° 83/01 du 19 décembre 1983 du conseil d’administration de l’ISERST relative à l’approbation du compte financier de l’exercice budgétaire 1982.

n° 84-0320/PRGénérale
26 févr. 1984n° 3 du 15/04/1984
Arrêté

Arrêté n° 83-1010 portant création de droits de chancellerie pour la réception dans l’ordre de la Grande Étoile de Djibouti.

n° 83-1010Générale
17 juil. 1983n° 4 du 31/07/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-0445/PR/SG fixant le montant des bourses et prestations diverses à verser aux ressortissants djiboutiens effectuant un stage de perfectionnement professionnel ou de spécialisation à l’étranger.

n° 83-0445/PR/SGGénérale
22 mars 1983n° 2 du 31/03/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-0199/PRE portant nomination du conseiller économique du Plan du président de la République.

n° 83-0199/PREGénérale
8 févr. 1983n° 1 du 28/02/1983
Arrêté

Arrêté n° 82-1589/PR/ISERST portant versement au fonds de réserve de l’Institut Supérieur d’Etudes et de Recherches Scientifiques et Techniques des crédits inemployés au 31 décembre 1981 de l’exercice budgétaire 1981 et constitution du budget supplémentaire 1982 de l’ISERST.

n° 82-1589/PR/ISERSTGénérale
21 nov. 1982n° 8 du 30/11/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0674/PR/MI portant fermeture des frontières terrestres du 20 mai au 22 mai 1982.

n° 82-0674/PR/MIGénérale
17 mai 1982n° 3 du 08/06/1982