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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
17 août 1933

Arrêté n° 24-441-1933 Affectations.

n° 24-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Décret
15 août 1933

Décret n° 04-446-1934 relatif au recrutement, au congédiement et à la réforme des marins et militaires de l’armée de mer, ainsi qu’à la formation des élèves officiers de réserve de la marine.

n° 04-446-1934Actes du Pouvoir CentralColonialn° 446 du 01/01/1934
Arrêté
12 août 1933

Arrêté n° 21-441-1933 Mutations

n° 21-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Décret
12 août 1933

Décret n° 11-442-1933 Convention prorogeant la durée d’un emprunt (Côte française des Somalis).

n° 11-442-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 442 du 30/09/1933
Décision
12 août 1933

Décision n° 46-441-1933 permission

n° 46-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Décision
12 août 1933

Décision n° 44-441-1933 Congé

n° 44-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Arrêté
12 août 1933

Arrêté n° 61-441-1933 Divers.

n° 61-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Arrêté
12 août 1933

Arrêté n° 22-441-1933 Promotions.

n° 22-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Arrêté
12 août 1933

Arrêté n° 3-441-1933 promulguant dans la colonie le décret du 29 avril 1930 complétant le décret du 9 août 1929 relatif aux réglés d’allocation de l’indemnité allouée pour charges aéronautiques.

n° 3-441-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 441 du 31/08/1933
Arrêté
12 août 1933

Arrêté n° 1-441-1933 promulguant dans la colonie le décret du 9 août 1929 relatif aux refiles d’al location de l’indemnité pour charges aéro nautiques.

n° 1-441-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 441 du 31/08/1933
Arrêté
11 août 1933

Arrêté n° 60-441-1933 Divers.

n° 60-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Arrêté
11 août 1933

Arrêté n° 20-441-1933 Nominations.

n° 20-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Arrêté
10 août 1933

Arrêté n° 5-441-1933 promulguant dans la colonie le décret du 10 mai 1933 réglementant les autorisations d’ouverture et d’exploitation des dépôts de produits de pétrole, dérivés et résidus.

n° 5-441-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 441 du 31/08/1933
Rapport
10 août 1933

Rapport n° 08-442-1933 Traitements des fonctionnaires du cadre général des travaux publics et des mines,

n° 08-442-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 442 du 30/09/1933
Décret
10 août 1933

Décret n° 09-442-1933 Traitements des fonctionnaires du cadre général des travaux publics et des mines.

n° 09-442-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 442 du 30/09/1933
Décision
10 août 1933

Décision n° 43-441-1933 permission

n° 43-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Décret
9 août 1933

Décret n° 2-441-1933 Forces aériennes (indemnité pour charges aéronautiques).

n° 2-441-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 441 du 31/08/1933
Arrêté
7 août 1933

Arrêté n° 74-450-1934 Cautionnement des titulaires de marchés.

n° 74-450-1934Actes du Pouvoir CentralColonialn° 450 du 31/05/1934
Décision
7 août 1933

Décision n° 19-441-1933 Affectations.

n° 19-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Décision
7 août 1933

Décision n° 18-441-1933 Nominations.

n° 18-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Loi
6 août 1933

Loi n° 06-442-1933 Loi tendant a subordonner au transport sous pavillon français le payement des primes accordées à certains produits coloniaux par les lois de protection du 31 mars 1931.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 06-442-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 442 du 30/09/1933
Décision
4 août 1933

Décision n° 54-441-1933 Licenciements.

n° 54-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Décision
4 août 1933

Décision n° 55-441-1933 Licenciements.

n° 55-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Décision
4 août 1933

Décision n° 42-441-1933 passage.

n° 42-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
Décision
4 août 1933

Décision n° 41-441-1933 Congé

n° 41-441-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 441 du 31/08/1933
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