Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 73-438-1933 Indemnité.
Décision n° 44-438-1933 16/05/1933
Décret n° 16-438-1933 Distinctions honorifiques.
Décision n° 61-438-1933 Passage.
Arrêté de Promulgation n° 05-438-1933 portant promulgation des conventions et arrangements de l’union postale universelle signés à Londres le 28 juin 1929.
Décision n° 60-438-1933 Congé.
Décision n° 84-438-1933 Commission.
Décision n° 46-438-1933 promotion.
Décision n° 42-438-1933 Nomination.
Arrêté n° 87-438-1933 Interdictions de séjour, expulsions.
Décret n° 8-441-1933 Publication et mise en application provisoire de l’avenant à la convention commerciale franco-tchécoslovaque du 2 juillet 1928, signé à Paris le 12 mai 1933.
Décision n° 81-438-1933 Secours.
Décision n° 82-438-1933 Secours.
Décision n° 59-438-1933 Congé.
Décision n° 56-438-1933 Classement dans l’affectation spéciale.
Décision n° 78-438-1933 suspension de solde.
Décret n° 6-441-1933 Dépôts de produits de pétrole, dérives et résidus.
Arrêté n° 23-438-1933 concédant au chef du service des douanes le logement en nature.
Arrêté n° 72-438-1933 allocation.
Arrêté n° 25-438-1933 modifiant l’arrêté n° 396 ter, du 12 novembre 1920, créant une indemnité de zone pour le personnel des cadres généraux, métropolitains et locaux en service à la Côte française des Somalis.
Décision n° 77-438-1933 Licenciement.
Arrêté n° 39-438-1933 Nomination.
Décision n° 41-438-1933 promotion.
Arrêté n° 24-438-1933 modifiant l’article 3 de l’arrêté du 8 décembre 1925, relatif aux poursuites en matière de contributions.
Arrêté n° 21-438-1933 ordonnant le retour à la colonie d’une parcelle de terrain appartenant à M. Kevorkoff.