Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 112-421-1931 Divers.
Décision n° 103-421-1931 Congé.
Décision n° 93-421-1931 Gratification.
Décision n° 92-421-1931 Gratification.
Arrêté n° 67-421-1931 Nomination.
Décision n° 64-421-1931 23/12/1931
Décision n° 63-421-1931 Nomination.
Décision n° 111-421-1931 Divers.
Décision n° 91-421-1931 Gratification.
Arrêté n° 62-421-1931 Reclassement.
Décision n° 102-421-1931 Permission.
Décision n° 25-421-1931 portant vérification des Caisses au 31 décembre 1931.
Décision n° 24-421-1931 nommant la Commission chargée d’émettre son avis sur la quotité de l’indemnité de zone à allouer en 1932.
Décision n° 109-421-1931 Divers.
Décision n° 110-421-1931 Divers.
Décision n° 86-421-1931 Retraite.
Décision n° 61-421-1931 Promotion.
Arrêté n° 22-421-1931 fixant la date de la mise en vigueur de l’arrêté n° 653, du 7 novembre 1931, modifiant l’assiette et le tarif des droits d’entrée, de sortie, de quai, statistique et tonnage à la Côte française des Somalis.
Arrêté n° 21-421-1931 modifiant la décision du 22 avril 1926 et fixant le tarif des heures supplémentaires de travail pour le personnel du poste côtier de T. S. F.
Décision n° 106-421-1931 Mise en liberté conditionnelle.
Décision n° 19-421-1931 allouant une subvention de 5.000 francs à M. Dreyfus, géologue.
Arrêté n° 20-421-1931 fixant à 30.000 francs l’encaisse du régisseur comptable de la Caisse de menues dépenses de Djibouti.
Décret n° 08-426-1932 Rétribution du transport des dépêches par les navires de commerce.
Arrêté n° 108-421-1931 Divers.
Arrêté de Promulgation n° 03-421-1931 fixant les conditions d’application, aux personnels des administrations Coloniales organisées par décret, de l’article 51 de la loi du 30 mars 1929 et de la loi du 18 avril 1931 relatives aux congés de longue durée pour tuberculose ouverte.