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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
23 déc. 1931

Décision n° 112-421-1931 Divers.

n° 112-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 103-421-1931 Congé.

n° 103-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 93-421-1931 Gratification.

n° 93-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 92-421-1931 Gratification.

n° 92-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
23 déc. 1931

Arrêté n° 67-421-1931 Nomination.

n° 67-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 64-421-1931 23/12/1931

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 63-421-1931 Nomination.

n° 63-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
20 déc. 1931

Décision n° 111-421-1931 Divers.

n° 111-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
20 déc. 1931

Décision n° 91-421-1931 Gratification.

n° 91-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
20 déc. 1931

Arrêté n° 62-421-1931 Reclassement.

n° 62-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
20 déc. 1931

Décision n° 102-421-1931 Permission.

n° 102-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
19 déc. 1931

Décision n° 25-421-1931 portant vérification des Caisses au 31 décembre 1931.

n° 25-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
18 déc. 1931

Décision n° 24-421-1931 nommant la Commission chargée d’émettre son avis sur la quotité de l’indemnité de zone à allouer en 1932.

n° 24-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
18 déc. 1931

Décision n° 109-421-1931 Divers.

n° 109-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
18 déc. 1931

Décision n° 110-421-1931 Divers.

n° 110-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
18 déc. 1931

Décision n° 86-421-1931 Retraite.

n° 86-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
18 déc. 1931

Décision n° 61-421-1931 Promotion.

n° 61-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
17 déc. 1931

Arrêté n° 22-421-1931 fixant la date de la mise en vigueur de l’arrêté n° 653, du 7 novembre 1931, modifiant l’assiette et le tarif des droits d’entrée, de sortie, de quai, statistique et tonnage à la Côte française des Somalis.

n° 22-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
16 déc. 1931

Arrêté n° 21-421-1931 modifiant la décision du 22 avril 1926 et fixant le tarif des heures supplémentaires de travail pour le personnel du poste côtier de T. S. F.

n° 21-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
16 déc. 1931

Décision n° 106-421-1931 Mise en liberté conditionnelle.

n° 106-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
14 déc. 1931

Décision n° 19-421-1931 allouant une subvention de 5.000 francs à M. Dreyfus, géologue.

n° 19-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
14 déc. 1931

Arrêté n° 20-421-1931 fixant à 30.000 francs l’encaisse du régisseur comptable de la Caisse de menues dépenses de Djibouti.

n° 20-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décret
14 déc. 1931

Décret n° 08-426-1932 Rétribution du transport des dépêches par les navires de commerce.

n° 08-426-1932Actes du Pouvoir CentralColonialn° 426 du 31/05/1932
Arrêté
12 déc. 1931

Arrêté n° 108-421-1931 Divers.

n° 108-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
12 déc. 1931

Arrêté de Promulgation n° 03-421-1931 fixant les conditions d’application, aux personnels des administrations Coloniales organisées par décret, de l’article 51 de la loi du 30 mars 1929 et de la loi du 18 avril 1931 relatives aux congés de longue durée pour tuberculose ouverte.

n° 03-421-1931Actes du Pouvoir CentralColonialn° 421 du 31/12/1931
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