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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
19 oct. 1927

Décision n° 70-371-1927 Retenue de solde.

n° 70-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
18 oct. 1927

Décision n° 47-371-1927 Nominations.

n° 47-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décret
18 oct. 1927

Décret n° n°24 Décret du 18 octobre 1927 portant ouverture de crédits supplémenlaires au budget de la colonie (exercice 1927)

n°24Actes du Pouvoir CentralColonialn° 372 du 30/11/1927
Décision
15 oct. 1927

Décision n° 46-371-1927 Mutations

n° 46-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
15 oct. 1927

Décision n° 25-371-1927 fixant les heures de bureau pendant la saison fraiche.

n° 25-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
13 oct. 1927

Décision n° 69-371-1927 Secours.

n° 69-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
13 oct. 1927

Décision n° 66-371-1927 Congé

n° 66-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
13 oct. 1927

Décision n° 24-371-1927 portant désignation de notables indigènes pour siéger au tribunal d’homologation.

n° 24-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
13 oct. 1927

Décision n° 68-371-1927 Gratifications.

n° 68-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
12 oct. 1927

Décision n° 45-371-1927 Nominations.

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
12 oct. 1927

Décision n° 62-371-1927 Licenciements.

n° 62-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
9 oct. 1927

Décision n° 44-371-1927 Mutations

n° 44-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
8 oct. 1927

Arrêté n° 16-371-1927 Avis de concours.

n° 16-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
6 oct. 1927

Décision n° 42-371-1927 Nominations.

n° 42-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
6 oct. 1927

Décision n° 43-371-1927 Affectations.

n° 43-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Circulaire
5 oct. 1927

Circulaire n° 13-373-1927 Circulaire ministérielle au sujet des comptes de liquidation des fonctionnaires et agents civils décédés aux colonies.

n° 13-373-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 373 du 31/12/1927
Arrêté
1 oct. 1927

Arrêté n° 22-371-1927 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif à la maison Bertrand et Cie.

n° 22-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
1 oct. 1927

Arrêté n° 6-371-1927 promulguant l’arrête du 1er septembre 1927, modifiant l’arrête du 30 juillet 197, relatif au fonctionnement de la section de la magistrature coloniale à l’école coloniale.

n° 6-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
1 oct. 1927

Arrêté n° 23-371-1927 portant remboursement de droits indûment perçus.

n° 23-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
1 oct. 1927

Décision n° 65-371-1927 Congé

n° 65-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
1 oct. 1927

Décision n° 19-371-1927 portant nomination d’une commission de surveillance pour un examen

n° 19-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
1 oct. 1927

Arrêté n° 21-371-1927 portant promotion d’agents des cadres locaux.

n° 21-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
1 oct. 1927

Arrêté n° 20-471-1927 portant inscriptions au tableau d’avancement des cadres locaux pour le 2e semestre 1927.

n° 20-471-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
1 oct. 1927

Décision n° 61-371-1927 Suspension de fonctions.

n° 61-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
1 oct. 1927

Décision n° 41-371-1927 Nominations.

n° 41-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
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