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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
1 oct. 1927

Décision n° 61-371-1927 Suspension de fonctions.

n° 61-371-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
30 sept. 1927

Arrêté n° 12-370-1927 promulguant le décret du 31 août 1927 fixant les traitements des fonctionnaires du cadre général des bureaux des secrétariats généraux.

n° 12-370-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 370 du 30/09/1927
Arrêté
30 sept. 1927

Arrêté n° 36-370-1927 Allocations

n° 36-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
29 sept. 1927

Décision n° 18-370-1927 portant nomination d’un membre du conseil d’avancement du cadre local des douanes.

n° 18-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décret
29 sept. 1927

Décret n° 02-386-1929 Traitement du personnel des services extérieurs de l’administration des douanes.

n° 02-386-1929Actes du Pouvoir CentralColonialn° 386 du 31/01/1929
Décision
27 sept. 1927

Décision n° 29-370-1927 Permissions

n° 29-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
27 sept. 1927

Décision n° 35-370-1927 Indemnités

n° 35-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Arrêté
27 sept. 1927

Arrêté n° 17-370-1927 portant convocation des membres de la commission de classement chargée d’établir le tableau d’avancement supplémentaire du 2e semestre 1927.

n° 17-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
27 sept. 1927

Décision n° 34-370-1927 Solde

n° 34-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Arrêté
24 sept. 1927

Arrêté n° 14-371-1927 Mutations

n° 14-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Décret
23 sept. 1927

Décret n° 15-371-1927 Ordre ce promotion.

n° 15-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
23 sept. 1927

Arrêté n° 10-370-1927 promulquant le décret du 27 août 1927 portant réorganisation du détachement de gendarmerie à la Côté des Somalis.

n° 10-370-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 370 du 30/09/1927
Arrêté
20 sept. 1927

Arrêté n° 7-370-1927 promulguant le décret du 23 août 1927, rendant applicable aux colonies le décret du 2 avril 1927 fixant les maxima au-dessous desquels l’administration est autorisée à passer des marchés de gré à gré

n° 7-370-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 370 du 30/09/1927
Arrêté
20 sept. 1927

Arrêté n° 3-370-1927 promulquant le décret an 20 août 1927 rendant applicables aux colonies françaises et pays de protectoral les deux décrets du 6 décembre 1926 sur les brevets d’invention et les marques de fabrique ef de commerce

n° 3-370-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
20 sept. 1927

Décision n° 37-370-1927 Libérations

n° 37-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
20 sept. 1927

Décision n° 31-370-1927 Licenciements

n° 31-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
19 sept. 1927

Décision n° 33-370-1927 Secours

n° 33-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décret
18 sept. 1927

Décret n° 11-371-1927 Réorganisation du service des articles d’argent franc-coloniaux.

n° 11-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
16 sept. 1927

Arrêté n° 13-371-1927 Nominations.

n° 13-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
15 sept. 1927

Décision n° 58-364-1927 Congés.

n° 58-364-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 364 du 31/03/1927
Arrêté
15 sept. 1927

Arrêté n° 16-370-1927 nommant une commission chargée du rapprochement des écritures de l’ordonnateur de celles du trésorier payeur (exercice 1926).

n° 16-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
14 sept. 1927

Décision n° 32-370-1927 Secours

n° 32-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
14 sept. 1927

Décision n° 23-370-1927 Nominations.

n° 23-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Arrêté
13 sept. 1927

Arrêté n° 1-370-1927 promulguant le décret du 17 août 1927, fixant les traitements des administrateurs des colonies.

n° 1-370-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
10 sept. 1927

Décision n° 30-370-1927 Démissions

n° 30-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
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