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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
10 sept. 1927

Décision n° 30-370-1927 Démissions

n° 30-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décret
9 sept. 1927

Décret n° 9-371-1927 Modification de traitements de parité d’office.

n° 9-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
9 sept. 1927

Décision n° 21-370-1927 Nominations.

n° 21-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
9 sept. 1927

Décision n° 26-370-1927 Permissions

n° 26-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
9 sept. 1927

Décision n° 15-370-1927 portant désignation des membres d’une commission travaux de la commission de la propriété foncière).

n° 15-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
8 sept. 1927

Décision n° 25-370-1927 Permissions

n° 25-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
8 sept. 1927

Décision n° 24-370-1927 Passages

n° 24-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Instruction
3 sept. 1927

Instruction n° 5-371-1927 Instruction pour l’application du décret du 20 août 1927 autorisant le remboursement aux médecins militaires, en service aux colonies, sur production de toutes justifications utiles et dans la limite de 250 fr. par an, des dépenses d’achat d’ouvrages, revues ou instruments qu’ils sont tenus professionnellement d’acquérir.

n° 5-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
2 sept. 1927

Décision n° 28-370-1927 Congés

n° 28-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
1 sept. 1927

Décision n° 19-370-1927 Nominations.

n° 19-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
1 sept. 1927

Décision n° 20-370-1927 Affectation

n° 20-370-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
1 sept. 1927

Décision n° 12-371-1927 Nominations.

n° 12-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Arrêté
1 sept. 1927

Arrêté n° 7-371-1927 1er septembre 1927.

n° 7-371-1927 1erActes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Décret
31 août 1927

Décret n° 13-370-1927 Traitement des fonctionnaires du cadre général des bureaux des secrétariats généraux.

n° 13-370-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
30 août 1927

Décision n° 52-369-1927 Démissions

n° 52-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
30 août 1927

Décision n° 73-369-1927 Permissions.

n° 73-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
30 août 1927

Décision n° 51-369-1967 Affectations.

n° 51-369-1967Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décret
27 août 1927

Décret n° 11-370-1927 Réorganisation du détachement de gendarmerie de la Côte des Somalis.

n° 11-370-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 370 du 30/09/1927
Décision
26 août 1927

Décision n° 49-369-1927 Affectations.

n° 49-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Arrêté
26 août 1927

Arrêté n° 22-369-1927 promulguant le décret du 30 juillet 1927, parlant révision du taux des indemnités de mission allouées aux inspecteurs des colonies.

n° 22-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
26 août 1927

Décision n° 72-369-1927 Permissions.

n° 72-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
26 août 1927

Décision n° 57-369-1927 Licenciements.

n° 57-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
26 août 1927

Décision n° 59-369-1927- ratifications.

n° 59-369-1927-Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
26 août 1927

Décision n° 50-369-1927 Nominations

n° 50-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Arrêté
25 août 1927

Arrêté n° 35-369-1927 portant ouverture de crédits supplémentaires au budget local (exercice 1927.

n° 35-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
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