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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
5 août 1927

Arrêté n° 14-369-1927 promulguant le décret du 9 juillet 1927 présidiaires dénoncions à la prohibition d’entrée des alcools étrangers dans certains pays de protectoral coloniaux.

n° 14-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Arrêté
5 août 1927

Arrêté n° 12-369-1927 promulquant l’arrété ministériel du 9 juillet 1927, relatif à la concession de médailles d’honneur pour dévouement à l’occasion de maladies épidémiques.

n° 12-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
4 août 1927

Décision n° 42-369-1927 Mutations

n° 42-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
4 août 1927

Décision n° 43-369-1927 Affectations.

n° 43-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
4 août 1927

Décision n° 44-369-1927 Mutations

n° 44-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
3 août 1927

Décision n° 53-369-1927 Nominations

n° 53-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
3 août 1927

Décision n° 40-369-1927 Nominations.

n° 40-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
3 août 1927

Décision n° 40-369-1927 Nominations.

n° 40-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
3 août 1927

Décision n° 41-369-1927 Nominations

n° 41-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
3 août 1927

Décision n° 65-369-1927 Congés

n° 65-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
2 août 1927

Décision n° 24-369-1927 nommant une commission spéciale prévue à l’article 9 du marché de gré a gré passé avec la Société anonyme des anciens établissements Barbier, Bénard el Turenne.

n° 24-369-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 369 du 31/08/1927
Arrêté
31 juil. 1927

Arrêté n° 23-368-1927 portant interdiction de séjour.

n° 23-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décret
30 juil. 1927

Décret n° 23-369-1927 Allocations de l’inspection des colonies.

n° 23-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
30 juil. 1927

Décision n° 50-368-1927 Licenciements,

n° 50-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
30 juil. 1927

Décision n° 38-368-1927 nomination

n° 38-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
30 juil. 1927

Décision n° 37-368-1927 nomination

n° 37-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
30 juil. 1927

Décision n° 51-368-1927 Licenciements,

n° 51-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
29 juil. 1927

Décision n° 36-368-1927 nomination

n° 36-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Instruction
29 juil. 1927

Instruction n° 17-371-1927 Délivrance du certificat tenant lieu provisoirement de carte du combattant.

n° 17-371-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 371 du 31/10/1927
Décision
29 juil. 1927

Décision n° 49-368-1927 Licenciements,

n° 49-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
29 juil. 1927

Décision n° 48-368-1927 Licenciements,

n° 48-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
28 juil. 1927

Décision n° 47-368-1927 Licenciements,

n° 47-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
28 juil. 1927

Décision n° 60-368-1927 libération condilionnelle

n° 60-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Arrêté
26 juil. 1927

Arrêté n° 12-368-1927 promulguant le décret du 29 juin 1927, portant ouverture de crédits Supplémentaires au budget local de lu Côte française des Somalis.

n° 12-368-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
26 juil. 1927

Décision n° 34-368-1927 nomination

n° 34-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
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