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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
1 sept. 1923

Décision n° 33-322-1923 Nomination

n° 33-322-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 322 du 30/09/1923
Arrêté
1 sept. 1923

Arrêté n° 17-322-1923 chargeant provisoirement M. Loriot de Rouvray des fonctions de juye-président d’appel et des fonctions de Chef du service judicaire.

n° 17-322-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 322 du 30/09/1923
Décision
31 août 1923

Décision n° 29-321-1923 Mutation.

n° 29-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
31 août 1923

Arrêté n° 25-321-1923 rapportant l’arrêté du 28 mars 1919 et modifiant celui du 30 septembre 1912 sur les allocations accessoires à la solde.

n° 25-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Décision
31 août 1923

Décision n° 38-321-1923 Licenciement.

n° 38-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Décision
31 août 1923

Décision n° 39-321-1923 Divers.

n° 39-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Décision
31 août 1923

Décision n° 32-321-1923 Congé.

n° 32-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Décision
31 août 1923

Décision n° 31-321-1923 permission.

n° 31-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
31 août 1923

Arrêté n° 12-321-1921 TABLEAU d’avancement pour l’année 1923.

n° 12-321-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
30 août 1923

Arrêté n° 23-321-1923 nommant membre ad hoc du Conseil d’administration. M. Riroire Directeur. des Salines.

n° 23-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
30 août 1923

Arrêté n° 24-321-1923 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1919 portant affectation d’immeubles.

n° 24-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Circulaire
25 août 1923

Circulaire n° 11-322-1923 ministérielle (colonie), n° 9 du 25 août 1993, relative aux taxes d’embarquement et de débarquement des bagages.

n° 11-322-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 322 du 30/09/1923
Décision
24 août 1923

Décision n° 37-321-1923 Retenue de solde.

n° 37-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
22 août 1923

Arrêté de Promulgation n° 03-321-1923 rendant obligatoire dans l’exécution des travaux relevant directement du ministère des colonies et des gouvernements des colonies les standardisations adoptées par la commission permanente de standardisation.

n° 03-321-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 321 du 31/08/1923
Décision
22 août 1923

Décision n° 28-321-1923 Nomination.

n° 28-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
20 août 1923

Arrêté n° 22-321-1923 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des licences à percevoir en 1923.

n° 22-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Circulaire
19 août 1923

Circulaire n° 08-322-1923 ministérielle (colonies), n°7 , relative au libellé des réquisitions de passage délivrées par les services des ports.

n° 08-322-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 322 du 30/09/1923
Circulaire
18 août 1923

Circulaire n° 10-322-1923 ministérielle (Colonies), n° 6397 13 du 18 août 1923, relative à la concession de congés au personnel militaire H. C.

n° 10-322-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 322 du 30/09/1923
Décision
18 août 1923

Décision n° 30-321-1923 permission.

n° 30-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
17 août 1923

Arrêté n° 21-321-1923 accordant une concession perpétuelle au cimetière européen.

n° 21-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Décision
17 août 1923

Décision n° 35-321-1923 Subvention.

n° 35-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Circulaire
17 août 1923

Circulaire n° 09-322-1923 ministérielle (colonies), n°9, relativea l’interprétation de l’instruction du 7 juin 4912 pour l’application du décret du 2 murs de la même année relatif au statut du personnel métropolitain des douane détaché aux colonies.

n° 09-322-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 322 du 30/09/1923
Arrêté
17 août 1923

Arrêté n° 11-321-1923 Mutation.

n° 11-321-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 321 du 31/08/1923
Décret
17 août 1923

Décret n° 10-321-1923 Mutation.

n° 10-321-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 321 du 31/08/1923
Décret
12 août 1923

Décret n° 14-321-1923 NOMINATIONS DANS LA LEGION D’HONNEUR

n° 14-321-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 321 du 31/08/1923
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