Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 33-322-1923 Nomination
Arrêté n° 17-322-1923 chargeant provisoirement M. Loriot de Rouvray des fonctions de juye-président d’appel et des fonctions de Chef du service judicaire.
Décision n° 29-321-1923 Mutation.
Arrêté n° 25-321-1923 rapportant l’arrêté du 28 mars 1919 et modifiant celui du 30 septembre 1912 sur les allocations accessoires à la solde.
Décision n° 38-321-1923 Licenciement.
Décision n° 39-321-1923 Divers.
Décision n° 32-321-1923 Congé.
Décision n° 31-321-1923 permission.
Arrêté n° 12-321-1921 TABLEAU d’avancement pour l’année 1923.
Arrêté n° 23-321-1923 nommant membre ad hoc du Conseil d’administration. M. Riroire Directeur. des Salines.
Arrêté n° 24-321-1923 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1919 portant affectation d’immeubles.
Circulaire n° 11-322-1923 ministérielle (colonie), n° 9 du 25 août 1993, relative aux taxes d’embarquement et de débarquement des bagages.
Décision n° 37-321-1923 Retenue de solde.
Arrêté de Promulgation n° 03-321-1923 rendant obligatoire dans l’exécution des travaux relevant directement du ministère des colonies et des gouvernements des colonies les standardisations adoptées par la commission permanente de standardisation.
Décision n° 28-321-1923 Nomination.
Arrêté n° 22-321-1923 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des licences à percevoir en 1923.
Circulaire n° 08-322-1923 ministérielle (colonies), n°7 , relative au libellé des réquisitions de passage délivrées par les services des ports.
Circulaire n° 10-322-1923 ministérielle (Colonies), n° 6397 13 du 18 août 1923, relative à la concession de congés au personnel militaire H. C.
Décision n° 30-321-1923 permission.
Arrêté n° 21-321-1923 accordant une concession perpétuelle au cimetière européen.
Décision n° 35-321-1923 Subvention.
Circulaire n° 09-322-1923 ministérielle (colonies), n°9, relativea l’interprétation de l’instruction du 7 juin 4912 pour l’application du décret du 2 murs de la même année relatif au statut du personnel métropolitain des douane détaché aux colonies.
Arrêté n° 11-321-1923 Mutation.
Décret n° 10-321-1923 Mutation.
Décret n° 14-321-1923 NOMINATIONS DANS LA LEGION D’HONNEUR