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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
4 juin 1921

Décision n° n°16 , mutations,

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 295 du 30/06/1921
Décision
4 juin 1921

Décision n° n°10 démissions

n°10Actes du Pouvoir LocalColonialn° 295 du 30/06/1921
Décision
2 juin 1921

Décision n° n°4 suspensions de solde,

n°4Actes du Pouvoir LocalColonialn° 295 du 30/06/1921
Décision
2 juin 1921

Décision n° n°9 licenciements,

n°9Actes du Pouvoir LocalColonialn° 295 du 30/06/1921
Décret
1 juin 1921

Décret n° n°46 le décrit du 1e juin 1921 rendant applicable à la Colonie la loi du 22 mai 1915 sur le recel.

n°46 leActes du Pouvoir CentralColonialn° 295 du 30/06/1921
Décision
1 juin 1921

Décision n° n°8 révocations

n°8Actes du Pouvoir LocalColonialn° 295 du 30/06/1921
Arrêté
31 mai 1921

Arrêté n° 12-294-1921 promulguant la loi du 10 avril 1906 relative aux fraudes en douane commises dans l’intérieur des navires.

n° 12-294-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 294 du 31/05/1921
Décision
31 mai 1921

Décision n° 57-294-1921 Décisions diverses

n° 57-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Arrêté
31 mai 1921

Arrêté n° 14-294-1921 promulguant le décret du 4 mai 1921 modifiant les soldes des fonctionnaires et agents du cadre général des Travaux publics.

n° 14-294-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 294 du 31/05/1921
Décision
31 mai 1921

Décision n° 46-294-1921 Libérations conditionnelles

n° 46-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Décision
31 mai 1921

Décision n° 42-294-1921 Congés

n° 42-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Décision
31 mai 1921

Décision n° 58-294-1921 Décisions diverses

n° 58-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Décision
30 mai 1921

Décision n° 49-294-1921 Licenciements

n° 49-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Décision
30 mai 1921

Décision n° 50-294-1921 Suspensions de solde

n° 50-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Arrêté
30 mai 1921

Arrêté n° 03-433-1932 modifiant l’arrêté du 21 avril 1919 réglementant l’attribution des secours.

n° 03-433-1932Actes du Pouvoir CentralColonialn° 433 du 31/12/1932
Décret
29 mai 1921

Décret n° n°44 le décret du 29 mai 1921 qui modifie le tableau annexé au décret du 8 mars 1910 sur la solde et les allocations accessoires du personnel colonial.

n°44 leActes du Pouvoir CentralColonialn° 295 du 30/06/1921
Décision
27 mai 1921

Décision n° 36-294-1921 Nominations

n° 36-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Circulaire
27 mai 1921

Circulaire n° n°49 Circulaire de M. le Sous-Secrétaire d’Etat au ministère des Travaux publics chargé des ports, de la marine marchande et des péches, en date du 31 mai 1921 relative à l’augmentation de certaines redevances au pro- fit de la caisse des Invalides de la marine (loi de finances du 29 avril 1921).

n°49Actes du Pouvoir CentralColonialn° 295 du 30/06/1921
Décision
27 mai 1921

Décision n° 48-294-1921 Licenciements

n° 48-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Arrêté
26 mai 1921

Arrêté n° 10-294-1921 promulguant la loi du 29 avril 1921 relative à l’amnistie.

n° 10-294-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 294 du 31/05/1921
Arrêté
26 mai 1921

Arrêté n° 11-294-1921 promulguant le décret du 27 avril 1924 relevant les tarifs de la retenue journalière d’hopital applicable au personnel militaire en service aux colonies.

n° 11-294-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 294 du 31/05/1921
Décision
26 mai 1921

Décision n° 35-294-1921 Nominations

n° 35-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Décision
25 mai 1921

Décision n° 47-294-1921 Licenciements.

n° 47-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
Arrêté
24 mai 1921

Arrêté n° 9-294-1921 promulguant le décret du 3 mai 1921 qui fixe l’indemnité pour frais de représentation à allouer aux Chefs des colonies et aux Commissaires de la République.

n° 9-294-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 294 du 31/05/1921
Décision
24 mai 1921

Décision n° 45-294-1921 Libérations conditionnelles

n° 45-294-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 294 du 31/05/1921
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