Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 49-288-1920 Nominations
Décision n° 48-288-1920 Subventions
Arrêté n° 36-288-1920 ajoutant le ble à la nomeu-clature des marchandises admises à bénéficier de l’entrepôt fictif.
Décision n° 50-288-1920 Démission
Arrêté n° 6-288-1920 promulquant le décret du 11 septembre 1920, sur le régime de la solde et des accessoires des agents des cadres locaux.
Arrêté n° 8-288-1920 promulquant le décret du 11 septembre 1920, portant! modification à la réglementation sur le régime de la solde el des accessoires de solde du personnel colonial.
Arrêté n° 9-288-1920 promulguant le décret du 10 septembre 1920 portant améliorations des trattements du personnel des Dorts el rades aux colonies.
Décision n° 58-288-1920 Décisions diverses
Décision n° 51-288-1920 Licenciements.
Décision n° 46-288-1920 Titularisation
Décision n° 56-288-1920 Décisions diverses
Décision n° 57-288-1920 Décisions diverses
Décision n° 54-288-1920 Libération conditionnelle
Arrêté n° 3-288-1920 promulquant : 4e le décret du 2 août 1920 abrogeant les décrets des 49 avril 4920 et 49 octobre 1919; > le décret du 5 septembre 1920 réglementant l’importation dans la métropole des rhums coloniaux.
Arrêté n° 35-288-1920 relatif à la prise de service de M. d’Angerville, Président du tribunal de 1re instance.
Décision n° 55-288-1920 Rétrogradation.
Arrêté n° 47-288-1920 Subventions
Décision n° 43-288-1920 Nominations.
Arrêté n° 32-288-1920 Homologuant le plan de lotissement du talus de Bender-Djedid.
Arrêté n° 34-288-1920 portant fixation du supplément colonial alloué aux personnel des administrateurs des colonies.
Arrêté n° 33-288-1920 portant addendum à l’article 3 de l’arrêté du 10 avril 1920 relatif au réqüne des passeports dans la Colonie.
Décision n° 33-287-1920 Nomination.
Décret n° 14-288-1920 Le Président de la République française,
Décret n° 16-288-1920 Le Président de la République française,
Décret n° 13-288-1920 29/09/1920