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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
21 oct. 1920

Décision n° 49-288-1920 Nominations

n° 49-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
21 oct. 1920

Décision n° 48-288-1920 Subventions

n° 48-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
20 oct. 1920

Arrêté n° 36-288-1920 ajoutant le ble à la nomeu-clature des marchandises admises à bénéficier de l’entrepôt fictif.

n° 36-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
20 oct. 1920

Décision n° 50-288-1920 Démission

n° 50-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
19 oct. 1920

Arrêté n° 6-288-1920 promulquant le décret du 11 septembre 1920, sur le régime de la solde et des accessoires des agents des cadres locaux.

n° 6-288-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
19 oct. 1920

Arrêté n° 8-288-1920 promulquant le décret du 11 septembre 1920, portant! modification à la réglementation sur le régime de la solde el des accessoires de solde du personnel colonial.

n° 8-288-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
19 oct. 1920

Arrêté n° 9-288-1920 promulguant le décret du 10 septembre 1920 portant améliorations des trattements du personnel des Dorts el rades aux colonies.

n° 9-288-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
19 oct. 1920

Décision n° 58-288-1920 Décisions diverses

n° 58-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
16 oct. 1920

Décision n° 51-288-1920 Licenciements.

n° 51-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
15 oct. 1920

Décision n° 46-288-1920 Titularisation

n° 46-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
13 oct. 1920

Décision n° 56-288-1920 Décisions diverses

n° 56-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
12 oct. 1920

Décision n° 57-288-1920 Décisions diverses

n° 57-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
11 oct. 1920

Décision n° 54-288-1920 Libération conditionnelle

n° 54-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
11 oct. 1920

Arrêté n° 3-288-1920 promulquant : 4e le décret du 2 août 1920 abrogeant les décrets des 49 avril 4920 et 49 octobre 1919; > le décret du 5 septembre 1920 réglementant l’importation dans la métropole des rhums coloniaux.

n° 3-288-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
7 oct. 1920

Arrêté n° 35-288-1920 relatif à la prise de service de M. d’Angerville, Président du tribunal de 1re instance.

n° 35-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
6 oct. 1920

Décision n° 55-288-1920 Rétrogradation.

n° 55-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
6 oct. 1920

Arrêté n° 47-288-1920 Subventions

n° 47-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
6 oct. 1920

Décision n° 43-288-1920 Nominations.

n° 43-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
1 oct. 1920

Arrêté n° 32-288-1920 Homologuant le plan de lotissement du talus de Bender-Djedid.

n° 32-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
1 oct. 1920

Arrêté n° 34-288-1920 portant fixation du supplément colonial alloué aux personnel des administrateurs des colonies.

n° 34-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
1 oct. 1920

Arrêté n° 33-288-1920 portant addendum à l’article 3 de l’arrêté du 10 avril 1920 relatif au réqüne des passeports dans la Colonie.

n° 33-288-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
29 sept. 1920

Décision n° 33-287-1920 Nomination.

n° 33-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décret
29 sept. 1920

Décret n° 14-288-1920 Le Président de la République française,

n° 14-288-1920 LeActes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décret
29 sept. 1920

Décret n° 16-288-1920 Le Président de la République française,

n° 16-288-1920 LeActes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décret
29 sept. 1920

Décret n° 13-288-1920 29/09/1920

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
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