Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
53 845 textes
Décision n° 1134 Militaires hors cadres
Décision n° 1131 Militaires hors cadres
Décision n° 1132 Militaires hors cadres
Décision n° 1133 Militaires hors cadres
Décision n° 1130 Militaires hors cadres
Décision n° 1128 CONCERNANT LE PERSONNEL
Décision n° 1125 portant composition de la Commission de classement du personnel du Cadre local des Travaux publics proposé pour un avancement au cours de l’année 1952
Arrêté n° 1126 nommant Commissaire du Gouvernement près du Conseil du Contentieux du Territoire, M. Perianayagassamy (Pierre), chef de bureau de 1er classe des Secrétariats généraux de la France d’Outre-Mer, licencié en droi
Décision n° 1127 c) Personnel auxiliaire
Arrêté n° 1121 portant le montant de la provision de l’agence spéciale du Cercle d’Ali Sabieh de trois cent mille francs à quatre cent mille francs (de 300.000 à 400:000 Fd)
Arrêté n° 1122 relatif à l’affectation spéciale des réserviste statut civil, de droit commun en temps des guerre , domiciliés SHF le Territoire de la Côte Française des Somalis.
Décision n° 1123 CONCERNANT LE PERSONNEL
Décision n° 1124 CONCERNANT LE PERSONNEL
Décision n° 1119 CONCERNANT LE PERSONNEL
Décision n° 1118 CONCERNANT LE PERSONNEL
Décision n° 1117 CONCERNANT LE PERSONNEL
Arrêté n° 1115 autorisant le transfert des restes mortels de Mme Burdin décédée à Djibouti le 24 octobre 1951, au cimetière de Tananarive (lot 44, tombe n » 213
Décision n° 1116 Militaires hors cadres
Décision n° 1114 autorisant le Directeur du Port à retirer,
Décision n° 1113 CONCERNANT LE PERSONNEL
Arrêté n° 1112 approuvant et rendant exécutoire certains rôles des Contributions directes du Cercle de Djibouti, exercice 1951 (Total: 15 millions 704.201 francs)
Décision n° 1113 autorisant la Compagnie du Chemin de fer Franco-Éthiopien à transiter en C.F.S.,
Décision n° 1111 attribuant des secours à :
Arrêté n° 1108 promulguant le décret n° 51-1280 du ô novembre 1951 portant révision du régime indemnitaire des personnels fies cadres régis par le décret n° 50-1348 au 27 Octobre 1950 autres que ceux visés à l’article 1er de la loi n° 48-488 du 21 mars 1948. (J.O.R.F. du 9 novembre 1951, p. 11121).
Décision n° 1110 CONCERNANT LE PERSONNEL