LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

53 845 textes

Arrêté
15 oct. 1969

Arrêté n° 69-1490/SG/CG portant taxation du prix de vente au détail du thon à la Coopérative des pêcheurs de Djibouti.

n° 69-1490/SG/CGMinistere des Affaires EconomiquesColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
14 oct. 1969

Décision n° 69-1487/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Travaux publics et du Port un gendarme du cadre d’outre-mer.

n° 69-1487/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Arrêté
14 oct. 1969

Arrêté n° 69-1480/SG/CG portant nomination d’un administrateur en chef des Affaires d’outre-mer en qualité de Conseiller technique du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse .

n° 69-1480/SG/CGMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Arrêté
12 oct. 1969

Arrêté n° 69-1097/SG/CD rendant exécutoire 12 juillet 1969

n° 69-1097/SG/CDMinistere des Travaux Publics et du PortColonialn° 15 du 25/07/1969
Décision
11 oct. 1969

Décision n° 69-1477/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Travaux publics et du Port un volontaire de l’Aide technique pour servir à l’Electricité de Djibouti.

n° 69-1477/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
11 oct. 1969

Décision n° 69-1475/SG/FP constatant la reprise de fonctions par une infirmière du Cadre de l’Assistance publique .

n° 69-1475/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1465/SG/FP constatant la reprise de fonctions par un instituteur, conseiller pédagogique.

n° 69-1465/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1464/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un attaché de préfecture de 2e classe.

n° 69-1464/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1469/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse d’un inspecteur de l’Enseignement primaire .

n° 69-1469/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1468/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du cadre territorial de la Santé publique .

n° 69-1468/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1472/SG/FP constatant la reprise de fonction d’un instituteur du Cadre métropolitain.

n° 69-1472/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1473/SG/FP constatant la reprise de fonctions par un instituteur du Cadre métropolitain .

n° 69-1473/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1466/SG/FP nommant les membres de la commission de correction des épreuves du concours direct pour le recrutement des agents de contrôle du cadre territorial des contributions.

n° 69-1466/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1463/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un attaché de préfecture de 2e classe.

n° 69-1463/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1470/SG/FP mettant un professeur de collège d’enseignement général à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse .

n° 69-1470/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
10 oct. 1969

Décision n° 69-1471/SG/FP mettant un professeur certifié de lettres classiques à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse .

n° 69-1471/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
9 oct. 1969

Décision n° 69-1462/SG/FIN réévaluant l’indemnité accordée au Cadi de Djibouti.

n° 69-1462/SG/FINMinistere des Finances et du PlanColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
8 oct. 1969

Décision n° 69-1455/SG/FP constatant la reprise de service d’un commis des S.A.F. du Cadre territorial de l’Administration générale.

n° 69-1455/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
8 oct. 1969

Décision n° 69-1456/SG/CG autorisant un agent de contrôle du cadre territorial des Contributions à effectuer un stage de perfectionnement professionnel .

n° 69-1456/SG/CGMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
7 oct. 1969

Décision n° 69-1449/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un volontaire de l’Aide technique pour servir en qualité d’instituteur.

n° 69-1449/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
7 oct. 1969

Décision n° 69-1450/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un volontaire de l’Aide technique pour servir en qualité d’instituteur.

n° 69-1450/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
4 oct. 1969

Décision n° 69-1442/SG/FP portant nomination à titre intérimaire d’un directeur de l’électricité de Djibouti .

n° 69-1442/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
4 oct. 1969

Décision n° 69-1437/SG/ESJ portant ouverture de cantines scolaires pour l’année 1969-1970.

n° 69-1437/SG/ESJMinistere de L'enseignement, de la Jeunesse et des SportsColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
4 oct. 1969

Décision n° 69-1443/SG/FP constatant la reprise de fonctions par un administrateur civil de 1er classé .

n° 69-1443/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
Décision
4 oct. 1969

Décision n° 69-1444/SG/FP constatant la reprise de fonctions par un administrateur civil, inspecteur du Travail et des Lois sociales.

n° 69-1444/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 22 du 25/10/1969
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