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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
13 févr. 2010

Arrêté n° 2010-0103/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2010 de Djibouti-Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0103/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 3 du 15/02/2010
Arrêté
13 févr. 2010

Arrêté n° 2010-0105/PR/MCCPT portant approbation du Budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’Exercice 2010.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0105/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 3 du 15/02/2010
Arrêté
13 févr. 2010

Arrêté n° 2010-0104/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2010 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0104/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 3 du 15/02/2010
Arrêté
8 févr. 2010

Arrêté n° 2010-0096/PR/MEFPCP portant déchéance des droits accordés sur le TF 6660 et remboursement du montant encaissée.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0096/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 3 du 15/02/2010
Arrêté
8 févr. 2010

Arrêté n° 2010-0097/PR/MEFPCP portant transfert des droits du Titre Foncier N°587.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0097/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 3 du 15/02/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0060/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2010 de l’Office National du Tourisme de Djibouti

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0060/PR/MJSLTMinistère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0059/PR/MERN portant modification des Tarifs de Vente d’Energie Electrique et des Redevances Accessoires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0059/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0062/PR/MPI portant Âgrément au Code des Investissements de la Société « Entreprise Chirdon ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0062/PR/MPIMinistère du Budgetn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0069/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sis à Balbala Route de Holl-Holl au Ministère de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0069/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0068/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain à Balbala Cité Hodane au Ministère de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0068/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0067/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sis à PK 20 au Ministère de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0067/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0066/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sise au Sud-est de la capitale et à proximité du site de la future université.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0066/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0065/PR/MEFPCP portant transfert de propriété d’un terrain sis à Balbala au profit du Ministère des Affaires Musulmanes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0065/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0063/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sis au plateau de Djibouti au profit du Ministère des Affaires Musulmanes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0063/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0064/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sise à Ali-Sabieh pour la création d’une usine de « Cimenterie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0064/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0070/PR/MEFPCP portant attribution d’une parcelle de terrain au profit de Wijaya Baru Global Berhad.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0070/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
23 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0061/PR/MHUEAT complétant l’Arrêté n° 2007-0645/PR/MHUEAT modifiant et complétant l’Arrêté n° 73-1580/SG/CG du 31 octobre 1973 portant organisation de la procédure d’instruction et de délivrance du Permis de Construire du 28 juillet 2007.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0061/PR/MHUEATMinistère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mern° 2 du 31/01/2010
Arrêté
17 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0037/PR/MENESUP approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 du CRIPEN.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0037/PR/MENESUPMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2 du 31/01/2010
Arrêté
17 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0043/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société « RESIDENCE LE LAGON BLEU ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0043/PR/MPIMinistère du Budgetn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
17 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0045/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société « CAC BANK SA ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0045/PR/MPIMinistère du Budgetn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
17 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0041/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements des diverses Sociétés.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0041/PR/MPIMinistère du Budgetn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
17 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0044/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société « SUN PLASTIC AND BAGGING ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0044/PR/MPIMinistère du Budgetn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
17 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0042/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société « ECO-BRIQUES ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0042/PR/MPIMinistère du Budgetn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
17 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0046/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société « INDEPENDENT CONSTRUCTION COMPANY ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0046/PR/MPIMinistère du Budgetn° 2 du 31/01/2010
Arrêté
17 janv. 2010

Arrêté n° 2010-0047/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société « AL GAMIL CONCASSAGE ET BETON »

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2010-0047/PR/MPIMinistère du Budgetn° 2 du 31/01/2010
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