HAUT-COMMISSARIAT
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204 textes · Décision
Décision n° 459/SAAT/PERS constatant la reprise de ses fonctions antérieures par un inspecteur central du Trésor en service au Territoire
Décision n° 446/SAAT/PERS maintenant en service un administrateur civil .
Décision n° 390 Le Chef de bataillon des troupes de marine (infanterie) Disdier (Jacques), débarqué à Djibouti, le 8 mai 1968, est désigné pour prendre les fonctions de Commandant de la Milice du Territoire Français des Afars et des Issas. en remplacement du Chef de bataillon Mayaudon (Pierre).
Décision n° 102/SAAT/PE portant nomination d’un huissier près les tribunaux de droit français.
Décision n° 1761/AAE Désignation des membres représentant les services de l’Etat à la Commission mixte chargée des inventaires des immeubles affectés aux services de l’Etat et aux Services territoriaux.
Décision n° 1756/AC/NA Autorisation provisoire d’exercer les fonctions d’instructeur pour la formation de pilotes d’avion accordée à M. Gleizes (Lucien)
Décision n° 1736/CAB donnant délégation de signature à M. Dominique Vian
Décision n° 1714/AAE donnant délégation de signature.
Décision n° 1696/BPE chargeant un administrateur en chef des Affaires d’outre-mer des affaires de la compétence de l’Etat dans le Cercle de Djibouti
Décision n° 1711 accordant à un instructeur adjoint une autorisation provisoire d’exercer les fonctions d’instructeur pour la formation de pilotes d’avion (catégorie «Privé», 1er et 2e cycles).
Décision n° 1687/BPE portant nomination d’un administrateur en chef des Affaires d’outre-mer en qualité lité de Commandant de Cercle de Djibouti à titre intérimaire.
Décision n° 1632/BPE chargeant un administrateur en chef de classe exceptionnelle des Affaires d’outre- mer de l’intérim du Haut-Commissaire adjoint.
Décision n° 1604/BPE nommant à titre intérimaire Chef du Service de la Sûreté générale un officier de police principal.
Décision n° 1552/BPE intérim du Directeur du Cabinet du Haut-Commissaire.
Décision n° 1523/BPE portant promotion et reclassement de contractuels enservice à l’Aviation civile.
Décision n° 1520/BPE portant nomination d’un attaché de la F.O.M. en qualité de Commandant de Cercle pour les Affaires de l’Etat et de Président du Tribunal du deuxième degré de Dikhil à titre intérimaire
Décision n° 1517/BPE intérim du Haut-Commissaire adjoist.
Décision n° 1507/BP portant nominanation à titre intérimaire du Chef du Bureau du Personnel de l’Etat.
Décision n° 1499/BPE portant constatation des avancements d’échelons au titre du deuxième semestre 1967
Décision n° 1496 licenciement disciplinaire milicien Mohamed Houmad Mohamed
Décision n° 94/AC-VG intérim des fonctions de Secrétaire administratif de l’Office des Anciens Combattants
Décision n° 1467 lieutenant d’infanterie de marine Timsit mis à la disposition du Commandant de Cercle d’’Obock
Décision n° 1466 licenciement disciplinaire du milicien Omar Mouhoumed Houssein
Décision n° 1465 tableau d’avancement
Décision n° 1433 affectation de l’adjudant d’Infanterie de Marine Guégan