LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Ministère du commerce, des transports et du tourisme

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84 textes · Décret

Décret

Décret n° 89-086/PR/MCTT approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et d’Industrie pour l’exercice 1989.

n° 89-086/PR/MCTTGénérale
29 juin 1989n° 12 du 29/06/1989
Décret

Décret n° 89-060/PR/MCTT approuvant le budget des Magasins Généraux pour l’exercice 1989

n° 89-060/PR/MCTTGénérale
20 mai 1989n° 10 du 31/05/1989
Décret

Décret n° 89-021/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1989 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation

n° 89-021/PR/MCTTGénérale
21 févr. 1989n° 4 du 28/02/1989
Décret

Décret n° 89-022/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1989 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

n° 89-022/PR/MCTTGénérale
21 févr. 1989n° 4 du 28/02/1989
Décret

Décret n° 89-009 /PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 06 / 88 du 6 novembre 1988 du conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1989 d’Aéroport de Djibouti

n° 89-009 /PR/MCTTGénérale
15 janv. 1989n° 1 du 15/01/1989
Décret

Décret n° 104/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 05/88 du 24 octobre 1988 du Conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.

n° 104/PR/MCTTGénérale
23 déc. 1988n° 24 du 31/12/1988
Décret

Décret n° 88-104/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 05/88 du 24 octobre 1988 du Conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.

n° 88-104/PR/MCTTGénérale
20 déc. 1988n° 24 du 31/12/1988
Décret

Décret n° 88-097/PRE/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1989 de l’Office national du Tourisme et de l’Artisanat.

n° 88-097/PRE/MCTTGénérale
30 nov. 1988n° 23 du 15/12/1988
Décret

Décret n° 88-032/PR/MCTT Rendant exécutoire la Résolution n° 01/88 du 21 février 1988 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1986 de l’Aéroport de Djibouti.

n° 88-032/PR/MCTTGénérale
14 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Décret

Décret n° 88-029/PR/MCTT Rendant exécutoire la Résolution n° 02/88 du 21 février 1988 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1988 de l’Aéroport de Djibouti.

n° 88-029/PR/MCTTGénérale
14 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Décret

Décret n° 88-030/PR/MCTT Rendant exécutoire la Résolution n° 03/88 du 21 février 1988 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1987 de l’Aéroport de Djibouti.

n° 88-030/PR/MCTTGénérale
14 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Décret

Décret n° 88-031/PR/MCTT Rendant exécutoire la Résolution n° 03/86 du 21 décembre 1986 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1985 de l’Aéroport de Djibouti.

n° 88-031/PR/MCTTGénérale
14 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Décret

Décret n° 88-026/PRE/EPH approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1988 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

n° 88-026/PRE/EPHGénérale
10 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Décret

Décret n° 88-014/PR approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et d’Industrie et des Magasins Généraux pour l’exercice 1988.

n° 88-014/PRGénérale
14 févr. 1988n° 3 du 15/02/1988
Décret

Décret n° 88-001/PR/MCTT fixant la date des Élections Consulaires et la répartition des Sièges à Pourvoir entre résidents nationaux et étrangers.

n° 88-001/PR/MCTTGénérale
13 janv. 1988n° 1 du 15/01/1988
Décret

Décret n° 87-096/PRE approuvant et rendant exécutoire le Budget Primitif 1988 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

n° 87-096/PREGénérale
12 nov. 1987n° 15 du 30/11/1987
Décret

Décret n° 87-036/PR/MCTT portant modification du décret 87-021/PR/MCTT du 8 mars 1987 approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1987 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

n° 87-036/PR/MCTTGénérale
20 mai 1987n° 8 du 30/06/1987
Décret

Décret n° 87-035/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 1/87 du 3 mai 1987 du conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1987.

n° 87-035/PR/MCTTGénérale
20 mai 1987n° 8 du 30/06/1987
Décret

Décret n° 86-118/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1987 de l’Office national du Tourisme et de l’Artisanat.

n° 86-118/PR/MCTTGénérale
6 déc. 1986n° 20 du 15/12/1986
Décret

Décret n° 86-116/PRE relatif aux Sociétés commerciales.

n° 86-116/PREGénérale
30 nov. 1986n° 21 du 31/12/1986
Décret

Décret n° 86-083/PR/MCTT/EPH approuvant et rendant exécutoire le budget rectifié, exercice 1986 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

n° 86-083/PR/MCTT/EPHGénérale
6 sept. 1986n° 16 du 30/09/1986
Décret

Décret n° 86-065/PR/MCTT approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et d’Industrie et des Magasins Généraux, exercice 1986.

n° 86-065/PR/MCTTGénérale
9 juil. 1986n° 13 du 14/08/1986
Décret

Décret n° 86-050PR/MCTT portant organisation de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

n° 86-050PR/MCTTGénérale
3 juin 1986n° 11 du 15/07/1986
Décret

Décret n° 86-040/PR/MCTT/EPH Portant création d’une commission des hydrocarbures.

n° 86-040/PR/MCTT/EPHGénérale
8 mai 1986n° 8 du 31/05/1986
Décret

Décret n° 86-033/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1986 de l’Etablissement public des Hydrocarbures.

n° 86-033/PR/MCTTGénérale
17 avr. 1986n° 7 du 15/05/1986