LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

962 textes

Décret

Décret n° 80-115/PR supprimant la vaccination antivariolique.

n° 80-115/PRGénérale
23 sept. 1980n° 2 du 11/02/1981
Décret

Décret n° 80-115 /PR supprimant là vaccination antivariolique.

n° 80-115 /PRGénérale
23 sept. 1980n° 2 du 11/02/1981
Additif

Additif n° 80-114/PR/FIN au décret n° 79-102/PR du 3 novembre relatif aux logements administratifs et avantages en nature.

n° 80-114/PR/FINGénérale
23 sept. 1980n° 2 du 11/02/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1366/SG/FIN Instituant une caisse de menues dépenses au Service de la Régie des Eaux.

n° 80-1366/SG/FINGénérale
22 sept. 1980n° 2 du 11/02/1981
Décision

Décision n° 80-1334/PR créant une commission technique en vue d’étudier le traité de basé envisagé pour la création de la Zone d’Echanges Préférentielle.

n° 80-1334/PRGénérale
15 sept. 1980n° 2 du 11/02/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1127/SG/EN portant attribution de logements fonctions situés dans l’enceinte des établissements scolaires de la République de Djibouti.

n° 80-1127/SG/ENGénérale
30 juil. 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1059/PR portant modification de l’arrêté n° 902/SG/CG du 7 juin 1968 portant organisation de la Caisse nationale des Retraites.

n° 80-1059/PRGénérale
22 juil. 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0897/PR portant approbation du budget 1980 de l’ISERST

n° 80-0897/PRGénérale
15 juin 1980n° 1 du 03/01/1981
Décret

Décret n° 80-072/PR portant modification des statuts de la « Société hôtelière d’État de Djibouti»

n° 80-072/PRGénérale
14 juin 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0833/PR portant changement du titre du journal «Le Réveil de Djibouti

n° 80-0833/PRGénérale
2 juin 1980n° 1 du 03/01/1981
Décret

Décret n° 80-062/PR/MCTT DU 25 MAI 1980 portant sur la protection de la faune et des fonds sous-marins

n° 80-062/PR/MCTTGénérale
25 mai 1980n° 1 du 03/01/1981
Ordonnance

Ordonnance n° 80-032/PR portant sur la procédure civile.

n° 80-032/PRGénérale
6 avr. 1980n° 5 du 31/12/1980
Ordonnance

Ordonnance n° 80-036/PR accordant au Croissant-Rouge les prérogatives association reconnue d’utilité publique.

n° 80-036/PRGénérale
6 avr. 1980n° 5 du 31/12/1980
Ordonnance

Ordonnance n° 80-030/PR portant interprétation de l’ordonnance sur les logements  » en dur « .

n° 80-030/PRGénérale
30 mars 1980n° 5 du 31/12/1980
Arrêté

Arrêté n° 80-0384 portant règlementation de la publicité

n° 80-0384Générale
13 mars 1980n° 5 du 31/12/1980
Arrêté

Arrêté n° 80-0251/PR règlementant les évacuations sanitaires.

n° 80-0251/PRGénérale
21 févr. 1980n° 5 du 31/12/1980
Ordonnance

Ordonnance n° 80-018/PR sur les sociétés anonymes de la zone franche.

n° 80-018/PRGénérale
14 févr. 1980n° 7 du 01/04/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0184/PR étendant le champ d’application des dispositions de l’arrêté n° 79-1477 du 8 décembre 1979.

n° 80-0184/PRGénérale
4 févr. 1980n° 4 du 21/08/1980
Loi

Loi n° 80-008/PR portant statuts de la Société hôtelière d’Etat de Djibouti.

n° 80-008/PRGénérale
16 janv. 1980n° 4 du 21/08/1980
Loi

Loi n° 80-007/PR portant création d’une société d’État dénommée Société hôtelière d’État de Djibouti.

n° 80-007/PRGénérale
15 janv. 1980n° 4 du 21/08/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-1477/PR/SG relatif à l’indemnité représentative de logement des personnels de l’éducation nationale assurant effectivement un service d’enseignant.

n° 79-1477/PR/SGGénérale
8 déc. 1979n° 3 du 08/05/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-1446/SG/FIN relevant le montant autorisé de l’encaisse de l’agence spéciale de l’ambassade de la République de Djibouti à Paris.

n° 79-1446/SG/FINGénérale
2 déc. 1979n° 3 du 08/05/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-1164/PR portant autorisation d’une avance de 68000000 FD pour la construction de la rout de Tadjaurah-Randa

n° 79-1164/PRGénérale
27 sept. 1979n° 2 du 26/02/1980
Ordonnance

Ordonnance n° 79-091/PR portant création d’un établissement public à caractère industriel et commercial dénommé Établissement Public des Hydrocarbures

n° 79-091/PRGénérale
24 sept. 1979n° 2 du 26/02/1980
Loi

Loi n° 76/AN/79 du 16 juin 1979.

n° 76/AN/79Générale
17 sept. 1979n° 2 du 26/02/1980