Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 50-433-1932 indemnité
Décret n° n°4 Décret relatif à l’’application aux colonies de la loi du 16 mai 1930 modifiant l’article 9 de la loi du 31 Mai 1924 sur la navigation aérienne
Décision n° 57-433-1932 Allocations.
Décision n° 49-433-1932 Indemnité.
Décision n° 61-433-1932 conge
Décision n° 45-433-1932 L’indemnité
Décret n° 15-433-1932 Distinctions honorifiques.
Circulaire n° 14-432-1932 Application de l’arrêté ministériel du 25 juillet 1932, relatif aux rappels d’ancienneté.
Décision n° 56-433-1932 secours
Arrêté n° 42-433-1932 Fonds d’abonnement.
Décision n° 67-433-1932 Licenciements,
Décision n° 28-433-1932 promotion
Décision n° 66-433-1932 Licenciements,
Décision n° 43-433-1932 Indemnité.
Décision n° 44-433-1934 L’indemnité
Arrêté n° 13-433-1932 Administrateur de 2° classe des colonies,
Arrêté n° 12-433-1932 Personnel colonial (rappels d’ancienneté).
Décision n° 40-433-1932 Commissions.
Décision n° 55-433-1932 secours
Décision n° 27-433-1932 promotion
Arrêté n° 16-433-1932 prescrivant Le classement dans le domaine privé de l’Etat d’une portion de terrain du domaine publie,
Décret n° 14-433-1932 Trésoriers coloniaux.
Arrêté n° 20-433-1932 Dégrèvements.
Arrêté n° 02-433-1932 promulguant: à la Côte française des Somalis l’arrêté de Ministre des colonies du. 30 mai 1921, modifiant l’arrêté du 21 avril 1919, réale mentant l’attribution des se Cours,
Arrêté n° 19-433-1932 Contributions directes,