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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 31-421-1931 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des embarcations pour l’année 1931.

n° 31-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 30-421-1931 renouvelant le bénéfice de l’entrepôt fictif pour 1932.

n° 30-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 29-421-1931 rendant exécutoire le 3e rôle supplémentaire des patentes (tableau A) pour l’année 1931.

n° 29-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 96-421-1931 Indemnité.

n° 96-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 33-427-1932 portant inscription au budget local de la Côte française des Somalis (exercice 1932) d’une somme de 50,000 francs, mottant de la contribution de la colonie de Madagascar aux dépenses d’amélioration de l’hôpital colonial de Djibouti.

n° 33-427-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 427 du 30/06/1932
Rectificatif
27 déc. 1931

Rectificatif n° 15-411-1931 Rectificatif au décret du 27 décembre 1950 modification décret du 10 juillet 1920 réorganisant personnel des administrateurs coloniaux.

n° 15-411-1931Actes du Pouvoir CentralColonialn° 411 du 28/02/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 52-430-1932 Indemnités

n° 52-430-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 430 du 30/09/1932
Décision
26 déc. 1931

Décision n° 78-421-1931 26/12/1931

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
26 déc. 1931

Arrêté n° 80-421-1931 Nomination.

n° 80-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
26 déc. 1931

Décision n° 79-421-1931 Nomination.

n° 79-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
26 déc. 1931

Arrêté n° 76-421-1931 Reclassement.

n° 76-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
26 déc. 1931

Décision n° 75-421-1931 26/12/1931

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
26 déc. 1931

Arrêté n° 72-421-1931 Rappel d’ancienneté.

n° 72-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décret
26 déc. 1931

Décret n° 14-422-1932 réglementation minière et les dispositions spéciales applicables aux hydrocarbures liquides dans Les colonies et territoires sous mandat.

n° 14-422-1932Actes du Pouvoir CentralColonialn° 422 du 31/01/1932
Décision
24 déc. 1931

Décision n° 71-421-1931 24/12/1931

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
24 déc. 1931

Décision n° 68-421-1931 24/12/1931

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
24 déc. 1931

Décision n° 115-421-1931 Divers.

n° 115-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
24 déc. 1931

Décision n° 70-421-1931 Mutation.

n° 70-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
24 déc. 1931

Décision n° 69-421-1931 Mutation.

n° 69-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 113-421-1931 Divers.

n° 113-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 66-421-1931 23/12/1931

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 64-421-1931 23/12/1931

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 63-421-1931 Nomination.

n° 63-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
23 déc. 1931

Décision n° 92-421-1931 Gratification.

n° 92-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
23 déc. 1931

Arrêté n° 67-421-1931 Nomination.

n° 67-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
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