Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
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45 103 textes filtrés
Effacer les filtresArrêté n° 31-421-1931 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des embarcations pour l’année 1931.
Arrêté n° 30-421-1931 renouvelant le bénéfice de l’entrepôt fictif pour 1932.
Arrêté n° 29-421-1931 rendant exécutoire le 3e rôle supplémentaire des patentes (tableau A) pour l’année 1931.
Arrêté n° 96-421-1931 Indemnité.
Arrêté n° 33-427-1932 portant inscription au budget local de la Côte française des Somalis (exercice 1932) d’une somme de 50,000 francs, mottant de la contribution de la colonie de Madagascar aux dépenses d’amélioration de l’hôpital colonial de Djibouti.
Rectificatif n° 15-411-1931 Rectificatif au décret du 27 décembre 1950 modification décret du 10 juillet 1920 réorganisant personnel des administrateurs coloniaux.
Arrêté n° 52-430-1932 Indemnités
Décision n° 78-421-1931 26/12/1931
Arrêté n° 80-421-1931 Nomination.
Décision n° 79-421-1931 Nomination.
Arrêté n° 76-421-1931 Reclassement.
Décision n° 75-421-1931 26/12/1931
Arrêté n° 72-421-1931 Rappel d’ancienneté.
Décret n° 14-422-1932 réglementation minière et les dispositions spéciales applicables aux hydrocarbures liquides dans Les colonies et territoires sous mandat.
Décision n° 71-421-1931 24/12/1931
Décision n° 68-421-1931 24/12/1931
Décision n° 115-421-1931 Divers.
Décision n° 70-421-1931 Mutation.
Décision n° 69-421-1931 Mutation.
Décision n° 113-421-1931 Divers.
Décision n° 66-421-1931 23/12/1931
Décision n° 64-421-1931 23/12/1931
Décision n° 63-421-1931 Nomination.
Décision n° 92-421-1931 Gratification.
Arrêté n° 67-421-1931 Nomination.