Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 55-387-1929 Affectation
Décision n° 86-387-1929 Divers.
Décision n° 56-386-1929 Nomination.
Arrêté n° 46-386-1929 nommant M. Abdel Kader Sarrour, traducteur de la langue arabe.
Décision n° 47-386-1929 mettant une avance de 21.21 fr. 61 à la disposition de M. Crozet.
Décision n° 63-386-1929 Révocation.
Décision n° 62-386-1929 Licenciement.
Décision n° 64-386-1929 Licenciement.
Arrêté n° 45-386-1929 modifiant le cautionnement à fournir par M. Girard, receveur des domines.
Décision n° 55-386-1929 Promotion.
Arrêté n° 54-386-1929 Nomination.
Arrêté n° 23-387-1929 Gouverneurs et résidents gouverneurs des colonies.
Décision n° 53-386-1929 Nomination.
Décision n° 73-386-1929 Passage.
Décision n° 81-386-1929 Divers.
Arrêté n° 24-387-1929 Ministre des colonies
Arrêté de Promulgation n° 01-386-1929 fixant les traitements du personnel des services extérieurs de l’administration des douanes.
Arrêté n° 44-386-1929 réglementant les inhumations l’indigènes.
Décision n° 66-386-1929 Gratification.
Loi n° 18-413-1931 les parts de fondateur émises par les sociétés.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Décision n° 52-386-1929 Nomination.
Décision n° 51-386-1929 Affectation.
Décision n° 61-386-1929 Démission.
Décision n° 43-386-1929 portant nomination des assesseurs près des tribunaux indigènes pour l’année 1929.
Décision n° 42-386-1929 nommant M. Dupont chef du bureau des contributions directes.