Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 55-371-1927 Nominations.
Décision n° 56-371-1927 Affectations.
Décision n° 75-371-1927 Retenue de solde.
Décision n° 74-371-1927 Indemnités.
Arrêté n° 10-371-1927 promulguant le décret du 18 septembre 1927 modifiant le décret du 26 mars 1924 portant réorganisation du service des articles d’argent franco-coloniaux.
Décision n° 54-371-1927 Nominations.
Décision n° 64-371-1927 Démissions.
Décision n° 73-371-1927 Retenue de solde.
Décision n° 53-371-1927 Affectations.
Décret n° 06-373-1927 Solde du personnel colonial.
Décision n° 52-371-1927 Mutations
Décision n° 27-371-1927 rayant M. Goyon de la liste des membres de la chambre de commerce.
Arrêté n° 3-371-1927 promulguant le décret du 20 août 1927 autorisant le remboursement aux médecins militaires aux colonies de dépenses d’achat d’ouvrages, revues et instruments spéciaux.
Décision n° 28-371-1927 rayant de la liste des assesseurs le nommé Mohamed Déleitah.
Décision n° 50-371-1927 Nominations.
Décision n° 51-371-1927 Nominations.
Décision n° 49-371-1927 Nominations.
Décision n° 63-371-1927 Licenciements.
Décision n° 26-371-1927 portant nomination d’une commission.
Décision n° 48-371-1927 Affectations.
Décision n° 67-371-1927 permission
Décision n° 72-371-1927 Rétrogradation.
Décret n° n°23 Décret du 20 octobre 1927 fixant les traitements des trésoriers généraux et des trésoriers particuliers des colonies.
Décision n° 71-371-1927 Rétrogradation.
Décision n° 70-371-1927 Retenue de solde.