Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 79 mouvement
Décision n° 80 mouvement
Décision n° 78 MUTATIONS
Décision n° 77 relative à l’uniforme pour examiner certaines questions relatives aux inondations.
Décision n° 76 MUTATIONS
Circulaire n° 12-174-1911 relative aux subventions accordées par les Colonies aux Bourses du Travail et aux Syndicats professionnels. Le Ministre des Colonies à MM. les Gouverneurs généraux des Colonies et les Gouverneurs des Colonies, à M. l’Administrateur de St-Pierre et Miquelon.
Décision n° 74 mouvement
Décision n° 72 mouvement
Décision n° 70 relative à l’uniforme et à l’équipement des Gardes Indigènes.
Arrêté n° 73 réglant la situation au point de vue de la solde et des indemnités des officiers, sous-officiers et hommes de troupe en service lors ladres à la brigade indigène de la Côte des Somalis.
Décision n° 71 MUTATIONS
Décision n° 75 MUTATIONS
Circulaire n° 01-174-1911 Le Ministre des Colonies à M. le Gouverneur de la Côte française des Somalis.
Circulaire n° 10-175-1911 portant interdiction de délivrer des réquisitions de passage gratuites aux religieux sur les paquebots des Messageries Maritimes.
Circulaire n° 08-174-1911 relative aux envois de documents émanant du Ministère des Travaux Publics.
Décret n° 02-174-1911 13/03/1911
Arrêté n° 66 établissant une nouvelle fixation du droit de quai applicable aux colis.
Décision n° 60 nommant M. Léveillé commis de 2e classe des Affaires Indigènes.
Décision n° 61 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif à MM. Liviérato frères.
Arrêté n° 68 rendant exécutoire le rôle général de la contribution des patentes de 1re catégorie
Arrêté n° 67 rendant exécutoire le rôle général de la taxe foncière pour l’année 1911.
Arrêté n° 69 modifiant celui du 3 décembre 1910 relatif aux marchandises soumises au droit de consommation.
Arrêté n° 65 instituant un droit de contrôle sur le transit des alcoolats etc… servant à la fabrication des boissons alcooliques.
Arrêté n° 63 rangeant la profession de commis-voyageur, au point de vue de la patente, dans la 1er classe de la catégorie des colporteurs.
Décision n° 62 mouvement