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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

45 103 textes filtrés

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Décision
27 mars 1911

Décision n° 79 mouvement

n° 79Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
27 mars 1911

Décision n° 80 mouvement

n° 80Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
25 mars 1911

Décision n° 78 MUTATIONS

n° 78Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
24 mars 1911

Décision n° 77 relative à l’uniforme pour examiner certaines questions relatives aux inondations.

n° 77Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
24 mars 1911

Décision n° 76 MUTATIONS

n° 76Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Circulaire
20 mars 1911

Circulaire n° 12-174-1911 relative aux subventions accordées par les Colonies aux Bourses du Travail et aux Syndicats professionnels. Le Ministre des Colonies à MM. les Gouverneurs généraux des Colonies et les Gouverneurs des Colonies, à M. l’Administrateur de St-Pierre et Miquelon.

n° 12-174-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 174 du 01/05/1911
Décision
20 mars 1911

Décision n° 74 mouvement

n° 74Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
18 mars 1911

Décision n° 72 mouvement

n° 72Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
18 mars 1911

Décision n° 70 relative à l’uniforme et à l’équipement des Gardes Indigènes.

n° 70Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Arrêté
18 mars 1911

Arrêté n° 73 réglant la situation au point de vue de la solde et des indemnités des officiers, sous-officiers et hommes de troupe en service lors ladres à la brigade indigène de la Côte des Somalis.

n° 73Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
18 mars 1911

Décision n° 71 MUTATIONS

n° 71Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
18 mars 1911

Décision n° 75 MUTATIONS

n° 75Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Circulaire
16 mars 1911

Circulaire n° 01-174-1911 Le Ministre des Colonies à M. le Gouverneur de la Côte française des Somalis.

n° 01-174-1911 LeActes du Pouvoir CentralColonialn° 174 du 01/05/1911
Circulaire
15 mars 1911

Circulaire n° 10-175-1911 portant interdiction de délivrer des réquisitions de passage gratuites aux religieux sur les paquebots des Messageries Maritimes.

n° 10-175-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Circulaire
14 mars 1911

Circulaire n° 08-174-1911 relative aux envois de documents émanant du Ministère des Travaux Publics.

n° 08-174-1911Actes du Pouvoir CentralColonialn° 174 du 01/05/1911
Décret
13 mars 1911

Décret n° 02-174-1911 13/03/1911

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 174 du 01/05/1911
Arrêté
10 mars 1911

Arrêté n° 66 établissant une nouvelle fixation du droit de quai applicable aux colis.

n° 66Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
10 mars 1911

Décision n° 60 nommant M. Léveillé commis de 2e classe des Affaires Indigènes.

n° 60Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
10 mars 1911

Décision n° 61 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif à MM. Liviérato frères.

n° 61Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Arrêté
10 mars 1911

Arrêté n° 68 rendant exécutoire le rôle général de la contribution des patentes de 1re catégorie

n° 68Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Arrêté
10 mars 1911

Arrêté n° 67 rendant exécutoire le rôle général de la taxe foncière pour l’année 1911.

n° 67Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Arrêté
10 mars 1911

Arrêté n° 69 modifiant celui du 3 décembre 1910 relatif aux marchandises soumises au droit de consommation.

n° 69Actes du Pouvoir CentralColonialn° 176 du 01/07/1911
Arrêté
10 mars 1911

Arrêté n° 65 instituant un droit de contrôle sur le transit des alcoolats etc… servant à la fabrication des boissons alcooliques.

n° 65Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Arrêté
10 mars 1911

Arrêté n° 63 rangeant la profession de commis-voyageur, au point de vue de la patente, dans la 1er classe de la catégorie des colporteurs.

n° 63Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
Décision
10 mars 1911

Décision n° 62 mouvement

n° 62Actes du Pouvoir CentralColonialn° 173 du 01/04/1911
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