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Textes officiels

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Arrêté

Arrêté n° 2014-392/PR/MERN portant augmentation du Capital de l’Electricité de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-392/PR/MERNMinistère de L'energie, Charge des Ressources Naturelles
24 mai 2014n° 10 du 31/05/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-393/PRE portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Office Djiboutien de Développement de l’Energie Géothermique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-393/PREPrésidence de la République
24 mai 2014n° 10 du 31/05/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-377/SEJS portant prise en charge financière des Experts Cubains en Service à Djibouti dans le domaine du Sport de Haut Niveau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-377/SEJSSecretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sports
14 mai 2014n° 9 du 15/05/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-336/PR/MB portant transfert de propriété au profit de la Société Immobilière de Djibouti des biens immobiliers appartenant à l’Etat Djiboutien.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-336/PR/MBMinistère du Budget
27 avr. 2014n° 8 du 30/04/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-332/PR/MB portant régularisation foncière des logements pour des affectations de la cité Arhiba.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-332/PR/MBMinistère du Budget
16 avr. 2014n° 8 du 30/04/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-284/PRE/ MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-284/PRE/Ministère de L'équipement et des Transports
31 mars 2014n° 6 du 31/03/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-284/PRE/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-284/PRE/METMinistère de L'équipement et des Transports
31 mars 2014n° 6 du 31/03/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-285/PR/MERN portant modification des Tarifs de vente d’Energie Electrique et des Redevances Accessoires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-285/PR/MERNMinistère de L'energie, Charge des Ressources Naturelles
31 mars 2014n° 6 du 31/03/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-247/PR/MB portant paiement par l’Etat djiboutien du préjudice subi suite à la démolition par erreur des locaux de la succession Djama Ahmed Ibrahim objet du titre foncier n° 4337 par la Préfecture de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-247/PR/MBMinistère du Budget
18 mars 2014n° 6 du 31/03/2014
Arrêté

Arrêté n° 2013-246/PR/PM portant modification de l’arrêté n° 2012-0469/PR/SECL définissant les attributions et la composition de la Commission Nationale de la Propriété Foncière.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-246/PR/PMPremier Ministre
16 mars 2014n° 6 du 31/03/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-0216/PR/MAMCBW portant création d’une caisse de régie d’avance au Ministère des Affaires Musulmanes, de la Culture et Des Biens Waqfs.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-0216/PR/MAMCBWMinistère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfs
25 févr. 2014n° 4 du 27/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-207/PR/MI portant création d’une régie d’avance.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-207/PR/MIMinistère de L’intérieur
22 févr. 2014n° 4 du 27/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-208/PR/MDC portant création d’une régie d’avance.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-208/PR/MDCMinistère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisation
22 févr. 2014n° 5 du 15/03/2023
Arrêté

Arrêté n° 2014-206/PR/MB complétant l’arrêté n° 2002-0690/PR/MEFPP du 05 septembre 2002 et portant affectation au Ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Environnement une parcelle de terrain sise à DOUDA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-206/PR/MBMinistère du Budget
20 févr. 2014n° 4 du 27/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-182/PR/MET portant exonération des taxes et des surtaxes de l’achat des bitumes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-182/PR/METMinistère de L'équipement et des Transports
17 févr. 2014n° 4 du 27/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-179/PR/MB modifiant l’arrêté n° 2009- 0261/PR/MEFPP Portant affectation d’une parcelle de terrain au profit de la Direction de la Sécurité Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-179/PR/MBMinistère du Budget
16 févr. 2014n° 4 du 27/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-180/PR/MJDH rendant exécutoire le règlement intérieur de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes de Djibouti (CNCC-D).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-180/PR/MJDHMinistère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’homme
16 févr. 2014n° 4 du 27/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-181/PRE/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Djiboutienne des routes (ADR).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-181/PRE/METMinistère de L'équipement et des Transports
16 févr. 2014n° 4 du 27/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-098/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain au profit du Ministère des Affaires Musulmanes, de la Culture et des Biens Waqfs.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-098/PR/MBMinistère du Budget
4 févr. 2014n° 3 du 15/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-099/PR/MB portant modification de l’arrête n° 2011-172/PR/MEFP portant attribution à la société Djibricks S.A une parcelle de terrain d’une superficie de 248576 m2.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-099/PR/MBMinistère du Budget
4 févr. 2014n° 3 du 15/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-049/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain sis à Balbala Cheick Osman au Ministère de l’Intérieur et de la Décentralisation et mise à la disposition de l’O.V.D.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-049/PR/MBMinistère du Budget
27 janv. 2014n° 2 du 30/01/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-050/PR/MB portant affectation au profit du Secrétariat à la Solidarité Nationale une parcelle de 2,5 ha sise à Balbala PK 12.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-050/PR/MBMinistère du Budget
27 janv. 2014n° 2 du 30/01/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-051/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2014 de l’Institut Supérieur des Sciences de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-051/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherche
27 janv. 2014n° 2 du 30/01/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-034/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain sise à Haramous Sud-Est au profit de l’Ambassade de la République de Turquie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-034/PR/MBMinistère du Budget
15 janv. 2014n° 1 du 15/01/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-020/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2014 du CRIPEN.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2014-020/PR/MENFPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
9 janv. 2014n° 1 du 15/01/2014
1 201–1 225 sur 21 367
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