Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
21 378 textes filtrés
Effacer les filtresArrêté n° 55-438-1933 mutation.
Arrêté n° 54-438-1933 Nomination.
Arrêté n° 53-438-1933 Nomination.
Arrêté de Promulgation n° 09-438-1933 portant approbation du compte définitif du budget local de la Côte française des Somalis pour l’exercice 1931.
Arrêté modificatif n° 11-438-1933 modifiant l’uniforme des administrateurs des colonies.
Arrêté de Promulgation n° 07-438-1933 modifiant l’arrêté du 29 juillet 1916 relatif à l’exhumation et au transfert des restes mortels des personnes décédées dans les colonies.
Arrêté de Promulgation n° 05-438-1933 portant promulgation des conventions et arrangements de l’union postale universelle signés à Londres le 28 juin 1929.
Arrêté n° 87-438-1933 Interdictions de séjour, expulsions.
Arrêté n° 31-438-1933
Arrêté n° 32-438-1933 Contributions directes.
Arrêté n° 72-438-1933 allocation.
Arrêté n° 25-438-1933 modifiant l’arrêté n° 396 ter, du 12 novembre 1920, créant une indemnité de zone pour le personnel des cadres généraux, métropolitains et locaux en service à la Côte française des Somalis.
Arrêté n° 90-438-1933 Bénéfice de l’entrepôt fictif.
Arrêté n° 92-438-1933 Bénéfice de l’entrepôt fictif.
Arrêté n° 33-438-1933 rendu exécutoire le rôle primitif des patentes (tableau A), exercice 1933.
Arrêté n° 34-438-1933 rendu exécutoire le 2e rôle supplémentaire de la contribution foncier pour année 1931.
Arrêté n° 29-438-1933 09/05/1933
Arrêté n° 35-438-1933 Remises d’impôts et de taxes.
Arrêté n° 36-438-1933 Remboursements de droits.
Arrêté n° 37-438-1933 Remboursements de droits.
Arrêté n° 39-438-1933 Nomination.
Arrêté n° 40-438-1933 Nomination.
Arrêté n° 23-438-1933 concédant au chef du service des douanes le logement en nature.
Arrêté n° 28-438-1933 Rôles d’impôts et de taxes.
Arrêté n° 27-438-1933 Contributions directes.