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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
27 oct. 2009

Arrêté n° 2009-0770/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel de l’exercice 2009 du Port Autonome International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0770/PR/METMinistère de L’équipement et des Transportsn° 20 du 31/10/2009
Arrêté
22 oct. 2009

Arrêté n° 2009-0761/PR/MENESUP modifiant les taux mensuels des bourses octroyés aux étudiants à l’étranger.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0761/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 20 du 31/10/2009
Arrêté
17 oct. 2009

Arrêté n° 2009-0757/PR/MAEM relatif aux tarifs des redevances applicables lors du contrôle vétérinaire et alimentaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0757/PR/MAEMMinistère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mern° 20 du 31/10/2009
Arrêté
11 oct. 2009

Arrêté n° 2009-0736/PR/MJAP portant création d’un Comité National d’harmonisation et de codification en matières civil et de procédure civile.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0736/PR/MJAPMinistère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 19 du 15/10/2009
Arrêté
22 sept. 2009

Arrêté n° 2009-0686/PR portant approbation et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2009 de l’Agence Djiboutienne de Développement Social (ADDS).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0686/PRAssemblée Nationalen° 18 du 30/09/2009
Arrêté
22 sept. 2009

Arrêté n° 2009-0685/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2009 du Stade Al Hadj Hassan Gouled.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0685/PR/MJSLTMinistère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 18 du 30/09/2009
Arrêté
22 sept. 2009

Arrêté n° 2009-0687/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2009 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0687/PR/MJSLTMinistère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 18 du 30/09/2009
Arrêté
22 sept. 2009

Arrêté n° 2009-0684/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel l’an 2009 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0684/PR/MERNMinistère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 18 du 30/09/2009
Arrêté
2 sept. 2009

Arrêté n° 2009-0628/PR/MEFPCP portant déchéance des droits accordés sur le titre foncier n° 9830 et remboursement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0628/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 17 du 15/09/2009
Arrêté
26 août 2009

Arrêté n° 2009-0620/PR/MID portant fermeture des établissements de restauration, de débits de boissons et spectacles pendant la période du Ramadan.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0620/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 16 du 31/08/2009
Arrêté
16 août 2009

Arrêté n° 2009-0614/PR/MCI portant création d’un Comité National de Négociations Commerciales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0614/PR/MCIMinistère du Commerce et de L’industrien° 16 du 31/08/2009
Arrêté
11 août 2009

Arrêté n° 2009-606/PR/RTD portant approbation du budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’exercice 2009.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-606/PR/RTDMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 15 du 15/08/2009
Arrêté
11 août 2009

Arrêté n° 2009-605/PR/MCC portant adoption du projet du budget prévisionnel 2009 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-605/PR/MCCMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 15 du 15/08/2009
Arrêté
9 août 2009

Arrêté n° 2009-602/PR/MJSLT portant prise en charge des experts Cubains en service à Djibouti dans le domaine du sport de haut niveau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-602/PR/MJSLTMinistère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 15 du 15/08/2009
Arrêté
6 août 2009

Arrêté n° 2009-598/PR/MENESUP fixant le montant de la contribution des Etablissements publics à la Bourse d’Excellence.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-598/PR/MENESUPMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 15 du 15/08/2009
Arrêté
4 août 2009

Arrêté n° 2009-582/PR/MEFPP Portant affectation d’un terrain sise au sud du lotissement garage à PK 12 au profit du centre UTE BOKAH.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-582/PR/MEFPPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 15 du 15/08/2009
Arrêté
3 août 2009

Arrêté n° 2009-576/PR/MENESUP Accordant l’autorisation d’ouvrir un centre de formation et d’insertion professionnelle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-576/PR/MENESUPMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 15 du 15/08/2009
Arrêté
26 juil. 2009

Arrêté n° 2009-0547/PR/MEFPP portant affectation d’un terrain sise à Haramous au profit de l’Etat du Koweit.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0547/PR/MEFPPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 14 du 30/07/2009
Arrêté
19 juil. 2009

Arrêté n° 2009-0543/PR/MS relatif à la réglementation propre au Diplôme d’Etat de Technicien de laboratoire Diplômé d’Etat

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0543/PR/MSMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 14 du 30/07/2009
Arrêté
19 juil. 2009

Arrêté n° 2009-0542/PR/MS relatif à la réglementation propre au Diplôme menant au titre d’Infirmier Diplômé d’Etat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0542/PR/MSMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 14 du 30/07/2009
Arrêté
19 juil. 2009

Arrêté n° 2009-0541/PR/MS relatif à la réglementation propre au Diplôme d’Etat de Sage-femme Diplômée d’Etat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0541/PR/MSMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 14 du 30/07/2009
Arrêté
19 juil. 2009

Arrêté n° 2009-0538/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la société “MASSIDA LOGISTICS”

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0538/PR/MPIMinistère du Budgetn° 14 du 30/07/2009
Arrêté
19 juil. 2009

Arrêté n° 2009-0539/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la société “ Groupe GXA”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0539/PR/MPIMinistère du Budgetn° 14 du 30/07/2009
Arrêté
19 juil. 2009

Arrêté n° 2009-0540/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements du programme d’investissement de la société “ETS Marill”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0540/PR/MPIMinistère du Budgetn° 14 du 30/07/2009
Arrêté
24 juin 2009

Arrêté n° 2009-0492/PR/MDN portant modification de certains articles de l’arrêté n° 2003-0914/PRE, relatif au fonctionnement du SNA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2009-0492/PR/MDNMinistère de la Défensen° 12 du 30/06/2009
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