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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
10 sept. 2008

Arrêté n° 2008-0624/PR/MID portant fermeture des établissements de restauration, de débits de boissons et spectacles pendant la période du Mois de Ramadan.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0624/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 17 du 15/09/2008
Arrêté
25 août 2008

Arrêté n° 2008-0566/PR/MENESUP réglementant temps de service hebdomadaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0566/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 16 du 31/08/2008
Arrêté
21 août 2008

Arrêté n° 2008-0547/PR/MENESUP portant organisation d’un concours de recrutement des élèves-instituteurs et des élèves-instituteurs adjoints, session 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0547/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 16 du 31/08/2008
Arrêté
14 août 2008

Arrêté n° 2008-0513/PR/MJAP portant nomination des membres du Bureau Exécutif de la Commission Nationale des Droits de l’Homme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0513/PR/MJAPMinistère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 15 du 14/08/2008
Arrêté
12 août 2008

Arrêté n° 2008-0499/PR/MENESUP fixant le montant de la contribution des établissements publics à la Bourse d’Excellence.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0499/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 15 du 14/08/2008
Arrêté
9 août 2008

Arrêté n° 2008-0498/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0528/PR/MENESUP fixant la réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention « anglais ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0498/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 15 du 14/08/2008
Arrêté
24 juil. 2008

Arrêté n° 2008-0491/PR/MS fixant les mises en gardes sanitaires combinés et messages pour tout conditionnement des produits du tabac.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0491/PR/MSMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 14 du 31/07/2008
Arrêté
24 juil. 2008

Arrêté n° 2008-0492/PR/MS fixant les caractéristiques de la consigne d’interdiction de fumer et conditions d’affichage.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0492/PR/MSMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 14 du 31/07/2008
Arrêté
16 juil. 2008

Arrêté n° 2008-0446/PR/MJAP portant nomination des membres de la Commission Nationale des Droits de l’Homme (C.N.D.H.).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0446/PR/MJAPMinistère de la Santén° 14 du 31/07/2008
Arrêté
6 juil. 2008

Arrêté n° 2008-0428/PR/MAPPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société “ Société de Transports en Commun de Djibouti” S.A.R.L. (STCD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0428/PR/MAPPIMinistère du Budgetn° 13 du 15/07/2008
Arrêté
6 juil. 2008

Arrêté n° 2008-0422/PR/MAPPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Islamic Bank of East Africa SA”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0422/PR/MAPPIMinistère du Budgetn° 13 du 15/07/2008
Arrêté
6 juil. 2008

Arrêté n° 2008-0423/PR/MAPPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Banque de Dépôt et de Crédit Djibouti”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0423/PR/MAPPIMinistère du Budgetn° 13 du 15/07/2008
Arrêté
6 juil. 2008

Arrêté n° 2008-0421/PR/MAEM portant modification des tarifs de redevance pour l’établissement des certificats sanitaires et instaurant une contribution à la sécurité alimentaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0421/PR/MAEMMinistère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mern° 13 du 15/07/2008
Arrêté
1 juil. 2008

Arrêté n° 2008-0415/PRE portant Agrément au Code des Investissements pour la réalisation d’un projet immobilier à Arta.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0415/PREPrésidence de la Républiquen° 13 du 15/07/2008
Arrêté
10 juin 2008

Arrêté n° 2008-0395/PR/MID prescrivant le Ravalement des Façades de la Ville de Djibouti à l’occasion du 31ème Anniversaires de l’Indépendance.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0395/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 11 du 15/06/2008
Arrêté
24 mai 2008

Arrêté n° 2008-0376/PR/MEIFP portant attribution à la Mairie de Djibouti, une parcelle de terrain sise à Ambouli.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0376/PR/MEIFPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 10 du 31/05/2008
Arrêté
20 mai 2008

Arrêté n° 2008-0366/PR/MENESUP portant création de la prime de surveillance.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0366/PR/MENESUPMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 10 du 31/05/2008
Arrêté
14 mai 2008

Arrêté n° 2008-0349/PR/MENESUP portant création et organisation d’un Comité de Pilotage de la Réforme du Baccalauréat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0349/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 9 du 15/05/2008
Arrêté
14 mai 2008

Arrêté n° 2008-0355/PR/MENESUP modifiant les taux mensuel des bourses octroyés aux étudiants Djiboutiens au Soudan.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0355/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 9 du 15/05/2008
Arrêté
12 mai 2008

Arrêté n° 2008-0347/PR/MENESUP nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Université de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0347/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 9 du 15/05/2008
Arrêté
29 mars 2008

Arrêté n° 2008-0198/PR/MEFPCP portant affectation d’une parcelle de terrain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0198/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances, et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 6 du 31/03/2008
Arrêté
29 mars 2008

Arrêté n° 2008-0197/PR/MENESUP fixant la composition de la commission des bourses et les conditions d’attribution et de renouvellement des bourses d’études à l’étranger.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0197/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 6 du 31/03/2008
Arrêté
29 mars 2008

Arrêté n° 2008-0191/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2008 de Djibouti-Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0191/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 6 du 31/03/2008
Arrêté
29 mars 2008

Arrêté n° 2008-0192/PR/MCI portant approbation du Budget 2008 de la SIEMAS.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0192/PR/MCIMinistère du Travail Chargé de la Formalisation et de la Protection Socialen° 6 du 31/03/2008
Arrêté
26 mars 2008

Arrêté n° 2008-0190/PR/MS portant réglementation des tarifs de consultations, d’hospitalisation, des actes de soins divers et de prestations diverses dans les formations sanitaires dépendant du Ministère de la Santé.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0190/PR/MSMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 6 du 31/03/2008
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