LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Archive non officielle · JO Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

Tous Décision · 21 777 Arrêté · 21 367 Décret · 5 351 Loi · 2 498 Délibération · 1 425 Circulaire · 417 Rectificatif · 319 🏛 Période coloniale

Affiner les résultats

Recherche

Type

Ministère

21 367 textes filtrés

Effacer les filtres

11 mars 2006n° 5 du 15/03/2006

Arrêté n° 2006-0163/PR/MDCBWAM portant Organisation et règlement intérieur du Haut Conseil Islamique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0163/PR/MDCBWAMMinistère Délégué Auprès du Ministre de la Justice Chargé des Biens Wakfsn° 5 du 15/03/2006

11 mars 2006n° 5 du 15/03/2006

Arrêté n° 2006-0164/PR/MDN fixant les indemnités et avantages accordés aux personnels officiers détachés dans les 3 organes de l’Easbrig.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0164/PR/MDNMinistère de la Défense Nationalen° 5 du 15/03/2006

27 févr. 2006n° 2 du 27/02/2006

Arrêté n° 2006-0153/PR/MID modifiant l’arrêté n° 2005-0740 portant implantation et désignation des membres des bureaux de vote pour les élections du 10 et 31 mars 2006.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0153/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2 du 27/02/2006

27 févr. 2006n° 2 du 27/02/2006

Arrêté n° 2006-0154/PR/MID complétant l’Arrêté n° 2006-0143/PR/MID portant désignation des membres de la Commission Électorale Régionale Indépendante.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0154/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2 du 27/02/2006

27 févr. 2006n° 4 du 28/02/2006

Arrêté n° 2006-0157/PR/MAPCPI portant Agrément au Code des Investissements de la société «Samex Tours & Travel».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0157/PR/MAPCPIMinistère des Affaires Présidentielles, Chargé de la Promotion des Investissementsn° 4 du 28/02/2006

22 févr. 2006n° 4 du 28/02/2006

Arrêté n° 2006-0114/PR/MCCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2006 de l’imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0114/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 4 du 28/02/2006

22 févr. 2006n° 1 du 22/02/2006

Arrêté n° 2006-0143/PR/MID portant désignation des membres de la Commission Electorale Régionale Indépendante.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0143/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 22/02/2006

22 févr. 2006n° 4 du 28/02/2006

Arrêté n° 2006-0144/PR/MCCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2006 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0144/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 4 du 28/02/2006

22 févr. 2006n° 4 du 28/02/2006

Arrêté n° 2006-0145/PR/MHUEAT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2006 de la Société Immobilière de Djibouti (S.I.D).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0145/PR/MHUEATMinistère de L'habitat, de L'urbanisme, de L'environnement, et de L'aménagement du Territoiren° 4 du 28/02/2006

22 févr. 2006n° 4 du 28/02/2006

Arrêté n° 2006-0146/PR/MAEM portant approbation des comptes prévisionnels pour l’année 2006 de l’Office National des Eaux de Djibouti (ONED).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0146/PR/MAEMMinistère de L'agriculture, de L'elevage et de la Mer, Chargé des Ressources Hydrauliquesn° 4 du 28/02/2006

20 févr. 2006n° 2 du 27/02/2006

Arrêté n° 2006-0142/PR/MID modifiant l’arrêté désignant un responsable de sécurité à l’occasion des Élections Régionales du 10 mars 2006.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0142/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2 du 27/02/2006

12 févr. 2006n° 3 du 15/02/2006

Arrêté n° 2006-0056/PR/MCCPT portant approbation du budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti (RTD) pour l’exercice 2006.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0056/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 3 du 15/02/2006

12 févr. 2006n° 3 du 15/02/2006

Arrêté n° 2006-0057/PR/MEFPCP portant affectation à la Présidence de la République, une parcelle de terrain sise à Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0057/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 3 du 15/02/2006

2 févr. 2006n° 3 du 15/02/2006

Arrêté n° 2006-0051/PR/MCCPT portant Organisation de la Journée Nationale des Artistes et de la Journée Nationale des langues maternelles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0051/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 3 du 15/02/2006

1 févr. 2006n° 1 du 22/02/2006

Arrêté n° 2006-0047/PR/MID modifiant l’arrêté n° 2005-0738/PR/MID portant création d’une commission de propagande chargée de donner son avis sur les prix des documents Electoraux pour les élections régionales du 10 mars 2005.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0047/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 22/02/2006

1 févr. 2006n° 1 du 22/02/2006

Arrêté n° 2006-0048/PR/MID modifiant l’arrêté n° 2005-0737/PR/MID portant réglementation de la propagande pour les élections régionales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0048/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 22/02/2006

1 févr. 2006n° 1 du 22/02/2006

Arrêté n° 2006-0049/PR/MID portant désignation d’un responsable de la sécurité pendant la période préélectorale et le jour du scrutin.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0049/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 22/02/2006

28 janv. 2006n° 2 du 31/01/2006

Arrêté n° 2006-0043/PR/MEFPP déclarant l’utilité publique de l’expropriation des propriétés mentionnés dans l’article premier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0043/PR/MEFPPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2006

28 janv. 2006n° 2 du 31/01/2006

Arrêté n° 2006-0044/PR/MERN portant approbation du budget d’Électricité de Djibouti (EDD) pour l’Exercice 2006.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0044/PR/MERNMinistère de L'énergie et des Ressources Naturellesn° 2 du 31/01/2006

15 janv. 2006n° 1 du 15/01/2006

Arrêté n° 2006-0029/PR/MEFPCP portant création d’un Comité technique chargé de définir les mécanismes et les modalités de mise en application de la T.V.A. à Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0029/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 1 du 15/01/2006

8 janv. 2006n° 1 du 15/01/2006

Arrêté n° 2006-0013/PRE portant constitution d’un Comité de Gestion et du Suivi du Transfert des Sociétés Pétrolières au Terminal Pétrolier de Doraleh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0013/PREPrésidence de la Républiquen° 1 du 15/01/2006

8 janv. 2006n° 1 du 15/01/2006

Arrêté n° 2006-0014/PR/MAPCPI portant Agrément au Code des Investissements de la Compagnie Nouvelle de Commerce.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0014/PR/MAPCPIMinistère des Affaires Présidentielles, Chargé de la Promotion des Investissementsn° 1 du 15/01/2006

8 janv. 2006n° 1 du 15/01/2006

Arrêté n° 2006-0017/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2005-0363/PR/MENESUP et nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Université de Djibouti (U.D).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0017/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 1 du 15/01/2006

8 janv. 2006n° 1 du 15/01/2006

Arrêté n° 2006-0018/PR/MENESUP fixant la liste des filières de formation de l’Université de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0018/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 1 du 15/01/2006

5 janv. 2006n° 1 du 15/01/2006

Arrêté n° 2006-0012/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation du Dixième Semi Marathon International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0012/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 1 du 15/01/2006

2 076–2 100 sur 21 367

← Précédent84 / 855Suivant →