LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

53 845 textes

Décision
23 juil. 1953

Décision n° 933 du 23 juillet 1953

n° 933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Arrêté
23 juil. 1953

Arrêté n° 936 Portant Approbation des rôles

n° 936Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
23 juil. 1953

Décision n° 934 du 23 juillet 1953

n° 934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Arrêté
23 juil. 1953

Arrêté n° 935 autorisant le remboursement à M. Pécoul, adjudicataire des travaux d’’électricité de deux pavillons d’hospitalisation pour autochtones à l’Hôpital Principal de Djibouti, du cautionnement de 40.000 francs, réalisé suivant récépissé n° 607 du 12 juin 1952.

n° 935Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Arrêté
23 juil. 1953

Arrêté n° 936 Approbation des rôles

n° 936Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
23 juil. 1953

Décision n° 932 du 23 juillet 1953

n° 932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
22 juil. 1953

Décision n° 930 relative à la Commission chargée de faire subir l’examen de fin de cours d’ouvriers monteurs et soudeurs des Postes et Télécommunications

n° 930Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
21 juil. 1953

Décision n° 928 du 21 juillet 1953

n° 928Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
21 juil. 1953

Décision n° 927 du 21 juillet 1953

n° 927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
21 juil. 1953

Décision n° 929 du 21 juillet 1953

n° 929Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
20 juil. 1953

Décision n° 923 portant inscription au tableau d’avancement et promotion à compter du 1er juillet 1953 des agents des cadres locaux de la C.F.S.

n° 923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
20 juil. 1953

Décision n° 926 du 20 juillet 1953

n° 926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
20 juil. 1953

Décision n° 924 portant promotion à compter du 1er juillet 1953 des agents auxiliaires de la C.F.S.

n° 924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
20 juil. 1953

Décision n° 925 du 20 juillet 1953

n° 925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
18 juil. 1953

Décision n° 917 du 18 juillet 1953

n° 917Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Rectificatif
18 juil. 1953

Rectificatif n° 920 du 18 juillet 1953

n° 920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Arrêté
18 juil. 1953

Arrêté n° 919 promuiguant en Côte Française des Somalis différents textes modifiant ou complétant le décret du 30 décembre 1912 sur le régime financier des colonies.

n° 919Actes du Pouvoir CentralColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
18 juil. 1953

Décision n° 918 du 18 juillet 1953

n° 918Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
18 juil. 1953

Décision n° 922 désignant le médecin-capitaine Orio pour procéder à l’examen médical des personnes désireuses d’acquérir la nationalité française.

n° 922Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Rectificatif
18 juil. 1953

Rectificatif n° 921 du 18 juillet 1953

n° 921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Arrêté
16 juil. 1953

Arrêté n° 915 portant expulsion du Territoire de la C.F.S.

n° 915Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Arrêté
14 juil. 1953

Arrêté n° 14 juillet 1953 accordant des grâces collectives à l’occasion du 14 juillet 1953

n° 14Actes du Pouvoir CentralColonialn° 12 du 01/10/1953
Arrêté
13 juil. 1953

Arrêté n° 913 modifiant le tableau d’effectif joint à l’arrêté n° 1098 du 25 octobre 1952

n° 913Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
11 juil. 1953

Décision n° 912 accordant une subvention de 10.000 francs au Président du club Somali-Dankali

n° 912Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
Décision
11 juil. 1953

Décision n° 910 du 11 juillet 1953

n° 910Actes du Pouvoir LocalColonialn° 10 du 01/08/1953
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