LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 6 du 15/03/1943
Journal Officiel

Numéro n° 6 du 15/03/1943

15 mars 1943
45
textes
Arrêté16

Arrêté n° 210 la Côte Française des Somalis et Dépendances du nomme Ibrahim, Omar.

n° 210 laPRÉSIDENCE DU CONSEIL DE GOUVERNEMENTSigné : BAYARDELLE

Arrêté n° 232 rapportant /’arrête n. 313 du là Mai Il/i2et /a division n. 389 du 2 Juillet 1102 confiant êi M. /ROBAS, Ad joint des Services Civils l’administration des biens et de la gérance de l’imprimerie COSTAS PAPADO POULOS

n° 232ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELL

Arrêté n° 233 rapportant l’arrêté n. 205 du 4 Mars 1943 plaçant Mlle JOURNET en résidence fixe à Ali-Sabieh.

n° 233ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELLE.

Arrêté n° 230 Erratum à l’arrêté du 1er Mars 1943 portant création d’une commission consultative du commerce à Djibouti.

n° 230ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELL

Arrêté n° 211 modifiant les articles 1 et 2 de l’ar rêté n. 970 du 26 Septembre 1939 relatif à la répression de l’espionnage

n° 211ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELL

Arrêté n° 205 plaçant Mlle Yvette Journet en résidence fixe à ALI-Sabieh.

n° 205ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELLE.

Arrêté n° 188 établissant une taxe sur les armes a feu.

n° 188ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELLE

Arrêté n° 189 établissant une taxe des biens de mainmorte.

n° 189ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELI

Arrêté n° 190 régie mentant la taxe des licences

n° 190ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELIN

Arrêté n° 192 portant classement des ét(ddissentei dangereux, insatubres ou ineommo des en exécution du décret du 7 Mars 1940.

n° 192ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDEILE.

Arrêté n° n° 192 portant classement des établissements dangereux, insalubres ou incommodes en exécution du décret du 7 Mars 1940

n° 192ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDEILE.

Arrêté n° 194 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif à la Cie de l’Afrique Orientale.

n° 194ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELLE.

Arrêté n° 195 approuvant provisoirement une délibération du Conseil d’Administration relative à des droits de douane.

n° 195ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : Bayardelle.

Arrêté n° 196 portant énumération pour l’annee 1949 des infractions spéciales aux indigènes passibles de punitions disciplinaires.

n° 196ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARDELLE.

Arrêté n° 197 suspendant provisoirement le fonctionnement de la Chambre de com tierce de Djibouti.

n° 197ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : BAYARIELLE.

Arrêté n° 290 relatif au concours du stage pour l’année 1943.

n° 290ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : RENE Pleven.
Décision29

Décision n° 231 Personnel européen.

n° 231ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° n° 230 bis PERSONNEL INDIGENE

n° 230ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 229 PERSONNEL INDIGENE

n° 229ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 277 PERSONNEL INDIGENE

n° 277ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 255 PERSONNEL INDIGENE

n° 255ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 224 PERSONNEL INDIGENE

n° 224ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 228 Personnel européen.

n° 228ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 226 Personnel européen.

n° 226ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 220 Personnel européen.

n° 220ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 221 Personnel européen.

n° 221ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° n° 203 MILICE INDIGENE ET MILI TAIRES DETACHES HORS CADRES

n° 203ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 219 PERSONNEL INDIGENE

n° 219ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° n° 218 MILICE INDIGENE ET MILI TAIRES DETACHES HORS CADRES.

n° 218ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 217 Personnel européen.

n° 217ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 215 Personnel européen.

n° 215ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 212 PERSONNEL INDIGENE

n° 212ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 213 Personnel européen.

n° 213ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 206 Personnel européen.

n° 206ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 208 PERSONNEL INDIGENE

n° 208ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 207 PERSONNEL INDIGENE

n° 207ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 209 Personnel européen.

n° 209ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 202 Personnel européen.

n° 202ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 203 MILICE INDIGENE ET MILI TAIRES DETACHES HORS CADRES.

n° 203ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 204 Personnel européen.

n° 204ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° n° 187 Personnel européen.

n° 187ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° n° 200 MILICE INDIGENE ET MILI TAIRES DETACHES HORS CADRES.

n° 200ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° n° 199 MILICE INDIGENE ET MILI TAIRES DETACHES HORS CADRES

n° 199ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° n° 198 PERSONNEL INDIGENE

n° 198ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 223 PERSONNEL INDIGENE

n° 223ACTES DU POUVOIR LOCAL