LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

5 446 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 6-35-1901 modifiant la répartition de la solde du Trésorier-Payeur.

n° 6-35-1901Générale
5 mai 1901n° 35 du 15/05/1901
Arrêté

Arrêté n° 2-35-1901 relatif au port des bâtons.

n° 2-35-1901Générale
5 mai 1901n° 35 du 15/05/1901
Arrêté

Arrêté n° 3-35-1901 relatif aux récipients à à employer pour prendre de l’eau aux fontaines publiques.

n° 3-35-1901Générale
5 mai 1901n° 35 du 15/05/1901
Arrêté

Arrêté n° 5-35-1901 autorisant l’émission d’une traite de 509 fr. 50 en remboursement d’avances au service Marine.

n° 5-35-1901Générale
5 mai 1901n° 35 du 15/05/1901
Arrêté

Arrêté n° 09-33-1901 accordant un conge de convalescence d’un an à M. Geottrin, agent technique des Affaires indigènes.

n° 09-33-1901Générale
4 avr. 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 07-33-1901 accordant une concesssion provisoire a MM. Nocéto et Tramaux.

n° 07-33-1901Générale
2 avr. 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 08-33-1901 nommant une Commission chargé de recevoir les travaux de la route d’Abyssinie,

n° 08-33-1901Générale
1 avr. 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 03-33-1901 accordant une concession définitive au sieur Hussein Ali Nour.

n° 03-33-1901Générale
31 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 05-33-1901 accordant une concession définitive à M.Dohin.

n° 05-33-1901Générale
31 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 06-33-1901 accordant une concession définitive a M. Démosthène Baron.

n° 06-33-1901Générale
31 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 04-33-1901 accordant une concession définitive a la Société de l’Afrique Orientale,

n° 04-33-1901Générale
31 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 02-33-1901 rendant exécutoire de deuxièine rôle de la contribution des patentes.

n° 02-33-1901Générale
30 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 01-33-1901 approuvant une décision de la Commission d’évaluation des immeubles.

n° 01-33-1901Générale
30 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 7-32-1901 nommant une Commission pour la réception de travaux

n° 7-32-1901Générale
26 mars 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 4-32-1901 concernant le remboursement des avances faites au Service Marine.

n° 4-32-1901Générale
24 mars 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 1-32-1901 de promulgation de deux décrets du 1er Février 1901

n° 1-32-1901 deGénérale
24 mars 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 13-32-1901 MUTATIONS

n° 13-32-1901Générale
19 mars 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 12-32-1901 Congés

n° 12-32-1901Générale
15 mars 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 12-31-1901 15 Mars 1901

n° 12-31-1901 15Générale
11 mars 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 9-32-1901 MUTATIONS

n° 9-32-1901Générale
9 mars 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 10-31-1901 nommant une commission de reception du lazaret.

n° 10-31-1901Générale
5 mars 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 6-32-1901 nommant M. Bouclier chef du service des Travaux publics, par intérim, en remplacement de M. Munier.

n° 6-32-1901Générale
5 mars 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 11-31-1901 promulgation de la loi d’amnistie

n° 11-31-1901Générale
5 mars 1901n° 31 du 15/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 12-30-1901 instituant une Commission pour la réception de médicaments.

n° 12-30-1901Générale
28 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901
Arrêté

Arrêté n° 13-30-1901 mettant M. Munier a la disposition du Ministre des colonies.

n° 13-30-1901Générale
27 févr. 1901n° 30 du 01/03/1901