ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 42-338-1925 Mutations.

Arrêté n° 26-338-1925 fixant la date d’application de l’arrêté du 27 septembre 1924, réglant Le droit d’encombrement momentané des places et votes publiques.

Décision n° 43-338-1925 Promotions.

Arrêté n° 16-339-1925 fixant la composition de la ration des animaux de la garde indigène.

Arrêté n° 15-339-1925 prescrivant des mesures de police sur la jetée du gouvernement

Arrêté n° 24-338-1925 prorogeant jusqu’au 31 janvier 1925 Le délai jixé par l’article 1er de l’arrété du 26 décembre 1924 pour le remboursement des jalons émis par la Chambre de commerce de Djibouti.

Arrêté n° 25-338-1925 portant modification de l’arrête du 1 décembre 1920, concernant le payement des indemnités accessoires à la solde.

Décision n° 66-338-1925 Divers.

Décision n° 61-338-1925 Suspension de solde.

Décision n° 60-338-1925 Licenciements.

Décision n° 41-338-1925 Mutations.

Arrêté n° 31-338-1925 autorisant MM. La Fay et Nocéto à installer une savonnette sur leur concession du boulevard de la République.

Décision n° 59-338-1925 Révocation.

Décision n° 39-338-1925 Mutations.

Décision n° 40-338-1925 Nominations.

Arrêté n° 55-338-1925 Permissions.

Décision n° 58-338-1925 licenciements.

Arrêté n° 23-338-1925 déléguant le chef du service judiciaire comme président du Conseil du contentieux pour l’affaire Bellego.

Arrêté n° 54-338-1925 passages.

Décision n° 36-338-1925 Nominations.

Décision n° 35-338-1925 Nominations.

Décision n° 34-338-1925 Promotions.

Décision n° 57-338-1925 licenciements.

Arrêté n° 52-338-1925 Congés

Décision n° 37-338-1925 Pomotions.