MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE
89 textes publiés
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Arrêté n° 90-0611/PR/DEF fixant la commission de l’examen d ‘officler de police Juduclaire.
Décret n° 89-104/PR/DEF portant homologation du complexe de tir de MARYAM.
Décret n° 89-053/PR/DEF portant réorganisation des Forces Armées.
Décret n° 88-061/PR/DEF portant modificatif au décret n° 82-028/PR/DEF du 5 mai 1982.
Décret n° 88-042/PR/DEF relatif aux galons et leurs supports, aux insignes ainsi qu’aux conditions du port et à la composition des tenues dans l’Armée nationale djiboutienne.
Décret n° 88-044/PRE portant Statut Particulier des Officiers.
Décret n° 88-043/PRE portant statut des militaires
Arrêté n° 88-0420 / PR / DEF fixant la commission de l’examen d’officier de police judiciaire
Décret n° 87-049/PR/DEF modifiant les articles 6 et 7 du décret n° 79-097 du 3 octobre 1979 portant création et attributions de la commission des marchés de l’armée nationale.
Arrêté n° 87-0602/PR/DEF portant changement d’appellation de casernes de l’Armée Nationale.
Décret n° 87-038 /PR/DEF modifiant le décret n° 82-028 du 29 avril 1982 portant règlement de la discipline général dans les Forces Armées.
Décret n° 86-111/PRE/DEF portant homologation d’un champ de tir PA-PM à Doralé.
Arrêté n° 86-1108/PR/DEF portant réglementation de la délivrance du permis militaire valable pour la conduite des véhicules automobiles des Armées.
Arrêté n° 85-1243/PR/DEF portant organisation, fonctionnement et contrôle du Compte d’Épargne militaire.
Décret n° 85-036/PR/DEF portant création d’un Compte Épargne Militaire.
Décret n° 85-009/PR/DEF Transformant la prévôté maritime en gendarmerie maritime.
Arrêté n° 84-1755/PR/ MIDI DU 23 DECEMBRE 1984 portant approbation des comptes d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 1983.
Décret n° 84-134/PRE/DEF portant organisation de la Caisse militaire de Retraite de l’Armée nationale.
Décret n° 84-133/PR/DEF relatif au régime de solde des élèves des écoles en stage a l’étranger.
Décret n° 84-127/PR/DEF portant création d’un élément commando de mehariste.
Ordonnance n° 84-124/PR/DEF portant modification des règles relatives à la détention préventive en cas de poursuites délictuelles contre des militaires de l’Armée Nationale.
Arrêté n° 84-121/PRE/DEF DU 12 NOVEMBRE 1984 portant nomination d’aspirant.
Décret n° 84-066/PR/INT portant amnistie de sanctions disciplinaires.
Décret n° 84-035/PR/DEF portant création de la caisse militaire de retraite.
Décret n° 83-049/PR/DEF portant amnistie de sanctions disciplinaires à l’occasion de la fête de l’Armée nationale.