LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE

89 textes publiés

89 textes

Arrêté

Arrêté n° 90-0611/PR/DEF fixant la commission de l’examen d ‘officler de police Juduclaire.

n° 90-0611/PR/DEFGénérale
4 juil. 1990n° 13 du 15/07/1990
Décret

Décret n° 89-104/PR/DEF portant homologation du complexe de tir de MARYAM.

n° 89-104/PR/DEFGénérale
22 juil. 1989n° 14 du 31/07/1989
Décret

Décret n° 89-053/PR/DEF portant réorganisation des Forces Armées.

n° 89-053/PR/DEFGénérale
20 mai 1989n° 10 du 31/05/1989
Décret

Décret n° 88-061/PR/DEF portant modificatif au décret n° 82-028/PR/DEF du 5 mai 1982.

n° 88-061/PR/DEFGénérale
18 déc. 1988n° 14 du 31/07/1988
Décret

Décret n° 88-042/PR/DEF relatif aux galons et leurs supports, aux insignes ainsi qu’aux conditions du port et à la composition des tenues dans l’Armée nationale djiboutienne.

n° 88-042/PR/DEFGénérale
31 mai 1988n° 10 du 31/05/1988
Décret

Décret n° 88-044/PRE portant Statut Particulier des Officiers.

n° 88-044/PREGénérale
31 mai 1988n° 10 du 31/05/1988
Décret

Décret n° 88-043/PRE portant statut des militaires

n° 88-043/PREGénérale
31 mai 1988n° 10 du 31/05/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0420 / PR / DEF fixant la commission de l’examen d’officier de police judiciaire

n° 88-0420 / PR /Générale
5 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Décret

Décret n° 87-049/PR/DEF modifiant les articles 6 et 7 du décret n° 79-097 du 3 octobre 1979 portant création et attributions de la commission des marchés de l’armée nationale.

n° 87-049/PR/DEFGénérale
4 juil. 1987n° 10 du 15/09/1987
Arrêté

Arrêté n° 87-0602/PR/DEF portant changement d’appellation de casernes de l’Armée Nationale.

n° 87-0602/PR/DEFGénérale
23 mai 1987n° 8 du 30/06/1987
Décret

Décret n° 87-038 /PR/DEF modifiant le décret n° 82-028 du 29 avril 1982 portant règlement de la discipline général dans les Forces Armées.

n° 87-038 /PR/DEFGénérale
23 mai 1987n° 8 du 30/06/1987
Décret

Décret n° 86-111/PRE/DEF portant homologation d’un champ de tir PA-PM à Doralé.

n° 86-111/PRE/DEFGénérale
15 nov. 1986n° 20 du 15/12/1986
Arrêté

Arrêté n° 86-1108/PR/DEF portant réglementation de la délivrance du permis militaire valable pour la conduite des véhicules automobiles des Armées.

n° 86-1108/PR/DEFGénérale
20 sept. 1986n° 17 du 15/10/1986
Arrêté

Arrêté n° 85-1243/PR/DEF portant organisation, fonctionnement et contrôle du Compte d’Épargne militaire.

n° 85-1243/PR/DEFGénérale
1 oct. 1985n° 9 du 31/10/1985
Décret

Décret n° 85-036/PR/DEF portant création d’un Compte Épargne Militaire.

n° 85-036/PR/DEFGénérale
20 mars 1985n° 3 du 30/03/1985
Décret

Décret n° 85-009/PR/DEF Transformant la prévôté maritime en gendarmerie maritime.

n° 85-009/PR/DEFGénérale
8 janv. 1985n° 1 du 31/01/1985
Arrêté

Arrêté n° 84-1755/PR/ MIDI DU 23 DECEMBRE 1984 portant approbation des comptes d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 1983.

n° 84-1755/PR/Générale
23 déc. 1984n° 12 du 31/12/1984
Décret

Décret n° 84-134/PRE/DEF portant organisation de la Caisse militaire de Retraite de l’Armée nationale.

n° 84-134/PRE/DEFGénérale
22 déc. 1984n° 9 du 31/12/1982
Décret

Décret n° 84-133/PR/DEF relatif au régime de solde des élèves des écoles en stage a l’étranger.

n° 84-133/PR/DEFGénérale
22 déc. 1984n° 12 du 31/12/1984
Décret

Décret n° 84-127/PR/DEF portant création d’un élément commando de mehariste.

n° 84-127/PR/DEFGénérale
1 déc. 1984n° 12 du 31/12/1984
Ordonnance

Ordonnance n° 84-124/PR/DEF portant modification des règles relatives à la détention préventive en cas de poursuites délictuelles contre des militaires de l’Armée Nationale.

n° 84-124/PR/DEFGénérale
20 nov. 1984n° 11 du 15/12/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-121/PRE/DEF DU 12 NOVEMBRE 1984 portant nomination d’aspirant.

n° 84-121/PRE/DEFGénérale
12 nov. 1984n° 11 du 15/12/1984
Décret

Décret n° 84-066/PR/INT portant amnistie de sanctions disciplinaires.

n° 84-066/PR/INTGénérale
26 juil. 1984n° 6 du 15/07/1984
Décret

Décret n° 84-035/PR/DEF portant création de la caisse militaire de retraite.

n° 84-035/PR/DEFGénérale
21 avr. 1984n° 4 du 30/04/1984
Décret

Décret n° 83-049/PR/DEF portant amnistie de sanctions disciplinaires à l’occasion de la fête de l’Armée nationale.

n° 83-049/PR/DEFGénérale
22 mai 1983n° 3 du 30/06/1983