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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 39-438-1933 Nomination.

n° 39-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 40-438-1933 Nomination.

n° 40-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Décision
9 mai 1933

Décision n° 41-438-1933 promotion.

n° 41-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 28-438-1933 Rôles d’impôts et de taxes.

n° 28-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 18-438-1933 accordant aux Comptoirs Français de la mer Rouge la concession définitive d’un terrain de 2,125 mètres carrés, sis à Boulaos, immatriculé sous le n° 166.

n° 18-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 17-438-1933 rapportant l’arrêté du 27 août 1950 attribuant l’indemnité de zone au personnel militaire.

n° 17-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 23-438-1933 concédant au chef du service des douanes le logement en nature.

n° 23-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 93-438-1933 Divers.

n° 93-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 90-438-1933 Bénéfice de l’entrepôt fictif.

n° 90-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 30-438-1933 rendu exécutoire le 2e rôle supplémentaire des patentes, tableau A, exercice 1932.

n° 30-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 31-438-1933

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 32-438-1933 Contributions directes.

n° 32-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 92-438-1933 Bénéfice de l’entrepôt fictif.

n° 92-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Décision
9 mai 1933

Décision n° 58-438-1933 Congé.

n° 58-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Décision
9 mai 1933

Décision n° 77-438-1933 Licenciement.

n° 77-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 20-438-1933 accordant à la Compagnie de l’Afrique orientale la concession provisoire d’un terrain de 142,354 dm² en bordure nord-est du lot 10 de Djibouti.

n° 20-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 21-438-1933 ordonnant le retour à la colonie d’une parcelle de terrain appartenant à M. Kevorkoff.

n° 21-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 24-438-1933 modifiant l’article 3 de l’arrêté du 8 décembre 1925, relatif aux poursuites en matière de contributions.

n° 24-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 25-442-1933 rapportant L’arrêté du 12 novembre 1926 relatif à l’impôt des licences et réglementant à nouveau la matière.

n° 25-442-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 442 du 30/09/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 72-438-1933 allocation.

n° 72-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 25-438-1933 modifiant l’arrêté n° 396 ter, du 12 novembre 1920, créant une indemnité de zone pour le personnel des cadres généraux, métropolitains et locaux en service à la Côte française des Somalis.

n° 25-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
9 mai 1933

Arrêté n° 19-438-1933 accordant à Sayed Hamid bin Alaoui Albar la concession provisoire du lot 158 de Djibouti.

n° 19-438-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 438 du 31/05/1933
Arrêté
8 mai 1933

Arrêté n° 20-437-1933 promulguant dans la colonie le décret du 8 avril 1933 modifiant, en ce qui concerne l’approbation des budjets des comités coloniaux d’anciens combattants, le décret du 24 août 1930 relatif au fonctionnement, dans les colonies, de l’Office nationel du combattant.

n° 20-437-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 437 du 30/04/1933
Arrêté
8 mai 1933

Arrêté n° 18-437-1933 promulquant dans la colonie le décret du 8 avril 1933 modifiant l’article 2 du décret du 30 janvier 1908, portant création d’me masse d’entretien dans les corps de troupe stutionnés aux colonies.

n° 18-437-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 437 du 30/04/1933
Arrêté
6 mai 1933

Arrêté de Promulgation n° 03-438-1933 modifiant les articles 1er et 4 du décret du 2 juin 1932 réprimant les détournements et dissipations d’avances de salaires, primes d’engagement, frais de transport commis par les indigènes et assimilés.

n° 03-438-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 438 du 31/05/1933
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