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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
28 nov. 1925

Décision n° 51-348-1925 Licenciement.

n° 51-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Décret
28 nov. 1925

Décret n° 8-338-1925 AU PRESIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE.

n° 8-338-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 338 du 31/01/1925
Arrêté
28 nov. 1925

Arrêté de Promulgation n° 11-348-1925 ratifiant pour l’ensemble des colonies françaises, pour les colonies et protectorats français de l’Indo-Chine et pour les territoires sous mandat du Logo et du Cameroun, les conventions et arrangements signés au Congrès postal universel de Stockholm le 28 aout 192 4.

n° 11-348-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
27 nov. 1925

Arrêté de Promulgation n° 09-348-1925 portant attribution aux administrateurs, administrateurs adjoints et élèves administrateurs nouvellement nommés, d’une indemnité de première mise d’équipement.

n° 09-348-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
27 nov. 1925

Arrêté n° 36-348-1925 portant concession provisoire d’une bande de terrain en bordure du numéro 188 du plateau au Serpent.

n° 36-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
27 nov. 1925

Arrêté n° 35-348-1925 complétant celui du 18 mars 1922 réglementant la circulation des automobiles et des motocyclettes.

n° 35-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
27 nov. 1925

Arrêté n° 37-348-1925 autorisant le remboursement de l’avoir de M. Grosset à la caisse locale d’assistance.

n° 37-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
27 nov. 1925

Arrêté n° 34-348-1925 fixant à 5,20 l’équivalent du franc-or.

n° 34-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
25 nov. 1925

Arrêté n° 33-348-1925 portant concession de secours temporaires.

n° 33-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
24 nov. 1925

Arrêté n° 15-347-1925 fixant à 4,7 l’équivalent du franc-or,

n° 15-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Arrêté
23 nov. 1925

Arrêté n° 31-348-1925 rapportant l’arrêté du 30 avril 1925 fixant Le prix maximum de la vente du pain.

n° 31-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
23 nov. 1925

Arrêté n° 32-348-1925 modifiant l’arrêté du 1er janvier 1925.

n° 32-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
23 nov. 1925

Décision n° 46-348-1925 Nomination.

n° 46-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
23 nov. 1925

Décision n° 45-348-1925 Nomination.

n° 45-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
23 nov. 1925

Arrêté de Promulgation n° 05-348-1925 modifiant le décret du 22 mars 1910 portant règlement sur la solde et les allocations accessoires du personnel colonial.

n° 05-348-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
23 nov. 1925

Arrêté de Promulgation n° 07-348-1925 modifiant l’article 231 du décret du 30 décembre 1912 sur le régime financier des colonies.

n° 07-348-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 348 du 30/11/1925
Décret
22 nov. 1925

Décret n° 04-349-1925 Application aux colonies soumises au régime monétaire métropolitain de la loi du 15 août 1923 modifiant certaines dispositions de la loi du 1‘: avril 1898.

n° 04-349-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 349 du 31/12/1925
Arrêté
20 nov. 1925

Arrêté n° 30-348-1925 réglementant le service de la bibliothèque.

n° 30-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
20 nov. 1925

Arrêté n° 29-348-1925 fixant à 5,00 l’équivalent du franc-or.

n° 29-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
18 nov. 1925

Décision n° 55-348-1925 Solde.

n° 55-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
18 nov. 1925

Arrêté n° 28-348-1925 modifiant l’organisation des bureaux du secrétariat général.

n° 28-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
18 nov. 1925

Arrêté de Promulgation n° 04-348-1925 l’article 128 de la loi de finances du 13 juillet 1925.

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
18 nov. 1925

Décision n° 44-348-1925 Nomination.

n° 44-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Avis
14 nov. 1925

Avis n° 13-348-1925 École coloniale.

n° 13-348-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
13 nov. 1925

Décision n° 58-348-1925 permission.

n° 58-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
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