Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 51-348-1925 Licenciement.
Décret n° 8-338-1925 AU PRESIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE.
Arrêté de Promulgation n° 11-348-1925 ratifiant pour l’ensemble des colonies françaises, pour les colonies et protectorats français de l’Indo-Chine et pour les territoires sous mandat du Logo et du Cameroun, les conventions et arrangements signés au Congrès postal universel de Stockholm le 28 aout 192 4.
Arrêté de Promulgation n° 09-348-1925 portant attribution aux administrateurs, administrateurs adjoints et élèves administrateurs nouvellement nommés, d’une indemnité de première mise d’équipement.
Arrêté n° 36-348-1925 portant concession provisoire d’une bande de terrain en bordure du numéro 188 du plateau au Serpent.
Arrêté n° 35-348-1925 complétant celui du 18 mars 1922 réglementant la circulation des automobiles et des motocyclettes.
Arrêté n° 37-348-1925 autorisant le remboursement de l’avoir de M. Grosset à la caisse locale d’assistance.
Arrêté n° 34-348-1925 fixant à 5,20 l’équivalent du franc-or.
Arrêté n° 33-348-1925 portant concession de secours temporaires.
Arrêté n° 15-347-1925 fixant à 4,7 l’équivalent du franc-or,
Arrêté n° 31-348-1925 rapportant l’arrêté du 30 avril 1925 fixant Le prix maximum de la vente du pain.
Arrêté n° 32-348-1925 modifiant l’arrêté du 1er janvier 1925.
Décision n° 46-348-1925 Nomination.
Décision n° 45-348-1925 Nomination.
Arrêté de Promulgation n° 05-348-1925 modifiant le décret du 22 mars 1910 portant règlement sur la solde et les allocations accessoires du personnel colonial.
Arrêté de Promulgation n° 07-348-1925 modifiant l’article 231 du décret du 30 décembre 1912 sur le régime financier des colonies.
Décret n° 04-349-1925 Application aux colonies soumises au régime monétaire métropolitain de la loi du 15 août 1923 modifiant certaines dispositions de la loi du 1‘: avril 1898.
Arrêté n° 30-348-1925 réglementant le service de la bibliothèque.
Arrêté n° 29-348-1925 fixant à 5,00 l’équivalent du franc-or.
Décision n° 55-348-1925 Solde.
Arrêté n° 28-348-1925 modifiant l’organisation des bureaux du secrétariat général.
Arrêté de Promulgation n° 04-348-1925 l’article 128 de la loi de finances du 13 juillet 1925.
Décision n° 44-348-1925 Nomination.
Avis n° 13-348-1925 École coloniale.
Décision n° 58-348-1925 permission.