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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
5 sept. 1925

Décision n° 27-346-1925 Nominations.

n° 27-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
5 sept. 1925

Décision n° 28-346-1925 Nominations.

n° 28-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
4 sept. 1925

Arrêté n° 22-346-1925 chargeant la commission prévue à l’article 2 du décret du 29 seplembre 1923, pour l’évaluation des biens domu- niaux de l’Etat de l’évacuation du classement des immeubles appartenant à la colonie.

n° 22-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
4 sept. 1925

Décision n° 41-346-1925 Divers.

n° 41-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
4 sept. 1925

Arrêté n° 3-346-1925 promulguant le décret du 31 mars 1995, relatif à l’organisation du travail à bord des navires, ayant leur port d’attache dans la métropole et affectés à la navigation maritime.

n° 3-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
3 sept. 1925

Arrêté n° 21-346-1925 fixant la composition et les attributions de la commission prévue à l’article 2 du décret du 29 septembre 1923 pour l’évaluation des biens domaniaux de l’Etat.

n° 21-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
2 sept. 1925

Arrêté n° 20-346-1925 nommant une commission chargée du rapprochement des écritures de l’ordonnateur de celles du trésorier- payeur (exercice 1924).

n° 20-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
2 sept. 1925

Décision n° 34-346-1925 Congés

n° 34-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
1 sept. 1925

Décision n° 39-346-1925 Licenciements

n° 39-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
1 sept. 1925

Décision n° 38-346-1925 Licenciements

n° 38-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
1 sept. 1925

Décision n° 37-346-1925 Indemnités

n° 37-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
1 sept. 1925

Décision n° 35-346-1925 Permissions

n° 35-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
31 août 1925

Arrêté de Promulgation n° 01-345-1925 fixant les taxes postales à percevoir dans le régime intérieur ainsi que dans les relations franco-coloniales et intercoloniales.

n° 01-345-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 345 du 31/08/1925
Arrêté
31 août 1925

Arrêté n° 25-345-1925 chargeant le trésorier-payeur de la colonie de la perception F. des liquidations douanières et autres taxes locales.

n° 25-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
29 août 1925

Décision n° 30-345-1925 Nomination.

n° 30-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Arrêté
29 août 1925

Arrêté de Promulgation n° 08-345-1925 qui porte ouverture de crédits supplémentaires au budget local de la Côte française des Somalis pour l’exercice 1924.

n° 08-345-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 345 du 31/08/1925
Arrêté
29 août 1925

Arrêté de Promulgation n° 06-345-1925 qui modifie le tableau de classement annexé au décret du 6 juillet 1904 sur les frais de déplacement.

n° 06-345-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
29 août 1925

Décision n° 29-345-1925 Nomination.

n° 29-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
29 août 1925

Décision n° 39-345-1925 Licenciement.

n° 39-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
29 août 1925

Décision n° 38-345-1925 Licenciement.

n° 38-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Arrêté
29 août 1925

Arrêté de Promulgation n° 12-345-1925 relatif à l’exploitation en temps de paix el en temps de guerre des stations radioélectriques en France, en Algérie, en Tunisie et aux colonies.

n° 12-345-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
29 août 1925

Décision n° 41-345-1925 permission.

n° 41-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Arrêté
29 août 1925

Arrêté de Promulgation n° 03-345-1925 qui modifie l’article 30 de la loi du 1er avril 1993, sur le recrutement de l’armée.

n° 03-345-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 345 du 31/08/1925
Décret
26 août 1925

Décret n° 14-346-1925 Application aux colonies de la convention et des arrangements de l’union postale universelle.

n° 14-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Décret
26 août 1925

Décret n° 16-346-1925 Pouvoirs disciplinaires du ministre.

n° 16-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
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